Avis de marché (2016-02-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la...”
Quantité ou étendue
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an. En application de l'article 77.2 du code des marchés publics, la durée totale du marché comprend la durée du marché à bons de commande, les années de garantie du matériel et la durée du contrat de maintenance. Cette durée est justifiée par la durée d'amortissement du matériel et la prise en compte du coût global relatif à cette fourniture.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à résonance magnétique📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bochsallanche
Adresse postale: 380 rue de l'Hôpital, BP 118
Code postal: 74700
Commune postale: Sallanches
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date limite de soumission: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045014
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
“Le GIE IRM Faucigny Mont-Blanc soumet volontairement ce marché au code des marchés publics. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de...”
Le GIE IRM Faucigny Mont-Blanc soumet volontairement ce marché au code des marchés publics. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word-Excel-Pdf-Jpeg. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://references.modernisation.gouv.fr ) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Source: OJS 2016/S 028-045014 (2016-02-05)