Fourniture, livraison, installation, mise en route et formation à l'utilisation de lasers continus dans le cadre du projet OPTIMAL du CNRS

CNRS — Délégation Côte d'Azur

La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en route et la formation à l'utilisation de lasers continus.
Cette consultation est allotie en 3 lots.
Les prestations de base communes aux trois lots, concernent les éléments suivants:
— Fourniture, livraison, installation et mise en route du système
— La documentation (manuel d'instruction, fiches de spécifications, etc.)
— La formation
— La garantie de 12 mois (maintenance et SAV).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coherent Europe BV
• M Squared Lasers LTD

Qui ?

• CNRS — Délégation Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments d'optique spécialisés › Lasers

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-12	Avis de marché
2016-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lasers
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en route et la formation à l'utilisation de lasers continus. Cette consultation est allotie en 3 lots. Les prestations de base communes aux trois lots, concernent les éléments suivants: — Fourniture, livraison, installation et mise en route du système — La documentation (manuel d'instruction, fiches de spécifications, etc.) — La formation — La garantie de 12 mois (maintenance et SAV).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lasers 📦
Code CPV supplémentaire: Lasers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Côte d'Azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein — CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-28 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284540
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Ce lot comprend une variante imposée, la candidat a obligation de chiffrer cette prestation sous peine de voir son offre rejetée. La variante correspond à la PSE 1 prestation supplémentaire éventuelle obligatoire, et concerne: — une extension de la garantie d'une durée égale à 12 mois La décision de lever cette variante est prise à la notification du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en route et la formation à l'utilisation de lasers continus.

Cette consultation est allotie en 3 lots.

Les prestations de base communes aux trois lots, concernent les éléments suivants:

— Fourniture, livraison, installation et mise en route du système

— La documentation (manuel d'instruction, fiches de spécifications, etc.)

— La formation

— La garantie de 12 mois (maintenance et SAV).

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: LOT 1_ Laser continu Ti:Saphir visible accordable haute stabilité
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot comprend:

— Laser TiSa doublé avec pompe

— Puissance du TiSa: supérieure à 5W

— Plage d'accordabilité: 730-950 nm

— Raie étroite (<100kHz) avec une cavité de référence

— Balayage sans saut de mode sur 1nm

— Bruit d'amplitude < 0.1 %

— Cavité de doublage à 399 nm avec puissance > 1W à 399 nm

— Balayage sans saut de mode sur 40GHz à 399 nm

— Utilisation sans intervention dans le laser pour alignement

— Design compact.

Durée de l'accord: 17 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: OPTIMAL _ CPER 2015-2020.
Intitulé du lot: LOT 2 _ Laser continu Ti:Saphir visible accordable haute stabilité
Numéro du lot: 2
Brève description:

1 Système Laser de type titane-saphir (TiSa), dont les propriétés sont:

— Puissance de sortie du TiSa > 2.5 W autour de 780 nm

— Plage d'accordabilité: 700-1000 nm

— Raie d'émission étroite via avec cavité de référence, < 100 kHz sur 100 µs

— Balayage sans saut de mode sur 1 nm

— Bruit d'amplitude < 0.1 % RMS entre 10 Hz et 10 MHz

— Vitesse de scan de la cavité TiSa allant jusqu'à 100 GHz/s

— Cavité de doublage à 266 nm affectée au laser de pompe (voir lot 3), avec puissance de sortie > 200 mW pour 2 W en entrée à 532 nm

— Design compact

— Automatisation du fonctionnement pour accordabilité très précise et facile.

Intitulé du lot: LOT 3_ Laser de pompe à 532 nm
Numéro du lot: 3
Brève description:

1 Laser de pompe à 532 nm, dont les propriétés sont:

— Monomode longitudinal

— Puissance de sortie > 15 W

— Raie d'émission < 5 MHz sur au moins 50 ms

— Pas de saut de modes sur une plage de 1 GHz

— Bruit d'amplitude < 0.03 % RMS (sur une plage couvrant de 10 Hz à 1.0 GHz)

Ce laser doit être compatible avec le lot 2. Il revient au candidat de s'assurer de la compatibilité en fournissant les conditions et les composants d'adaptation.

Informations complémentaires:

— une extension de la garantie d'une durée égale à 12 mois

La décision de lever cette variante est prise à la notification du marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut Non Linéaire de Nice (INLN)

1361 route des Lucioles

Sophia Antipolis

06560 Valbonne.

Laboratoire de Physique de la Matière Condensée (LPMC)

Université de Nice-Sophia Antipolis

Parc Valrose

06108 Nice cedex 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (le formulaire DC2 dispose d'une rubrique destinée à la transmission de ces informations).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Point de contact: Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est passée en application des articles 12 et 25 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie papier.

Le candidat peut remettre son offre par voie dématérialisée via le site « https://www.marches-publics.gouv.fr/ ».

Un guide d'utilisation à destination des candidats est disponible sur le site dans l'onglet « aide ». En cas de difficultés, il est possible de contacter le support « clients » au 01.76.64.74.07 ou par courrier électronique à l'adresse suivante: « place.support@atexo.com ».

Le CNRS ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le lundi 19 septembre 2016 à 16 heures 00 (heure de Paris). Au-delà de cette date, le CNRS se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.

Les réponses apportées par le CNRS seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner sur le site de dématérialisation le formulaire d'identification destiné à permettre de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels, et à s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique.

Modalités de remise des réponses:

— remise par voie papier: une enveloppe unique avec les mentions suivantes:

«Ne pas ouvrir» AOO: FOURNITURE LASERS CONTINUS PROJET OPTIMAL (indiquez le ou les lot(s) concerné(s))

CNRS/DR20/pôle achats

Les lucioles 1 campus azur

250 rue Albert Einstein, CS 10269

06905 Sophia-Antipolis Cedex

Les plis sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité.

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non fermée, ne seront pas examinés.

Les plis sont:

— soit remis en mains propres contre récépissé. La remise contre récépissé est effectuée à l'adresse indiquée ci-dessus,

— soit expédiés par voie postale (l'usage du recommandé avec demande d'accusé réception est ici préconisé)à l'adresse mentionnée ci-dessus.

En cas de remise du pli en mains propres, l'attention des candidats est appelée sur le fait que la remise des plis dans les locaux du CNRS est garantie du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:00 (heures françaises), sauf week-end et jours fériés.

— remise par voie dématérialisée:

La personne qui signe les documents utilise un certificat conforme au référentiel général de sécurité (RGS)approuvé par l'arrêté du 13.6.2014 ou répondant à des spécifications équivalentes. La plateforme de dématérialisation PLACE peut accepter tous ces certificats.

Le certificat utilisé par le candidat pour remettre sa candidature et son offre doit être conforme à l'un des trois niveaux du RGS (*, **, ***) ou présenter des conditions de sécurité équivalentes au RGS ou supérieures.

Compte tenu de la limitation du nombre de caractère de la présente rubrique, l'ensemble des renseignements complémentaires sont indiqués dans le règlement de la consultation (RC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 157-284540 (2016-08-12)

Avis d'attribution de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 373 375 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Côte d'Azur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457658
Se réfère à l'avis: 2016/S 157-284540
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le CNRS a décidé de lever la variante imposée relative à l'extension de la garantie d'une durée égale à 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Laser continu TI: Saphir visible accordable haute stabilité
Brève description:

— Raie étroite (<100 kHz) avec une cavité de référence

— Cavité de doublage à 399 nm avec puissance > 1 W à 399 nm

— Balayage sans saut de mode sur 40G Hz à 399 nm

Intitulé du lot: Laser continu Ti: Saphir visible accordable haute stabilité
Brève description:

— Raie d'émission étroite via avec cavité de référence, < 100 kHz sur 100 μs

— Cavité de doublage à 266 nm affectée au laser de pompe (voir lot 3), avec puissance de sortie > 200 mWpour 2 W en entrée à 532 nm

Intitulé du lot: Laser de pompe à 532 nm
Brève description: Ce laser doit être compatible avec le lot 2.
Informations complémentaires:

Le CNRS a décidé de lever la variante imposée relative à l'extension de la garantie d'une durée égale à 12 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sophia-Antipolis

Laboratoire de physique de la matière condensée (LPMC)

06108 Nice Cedex 2.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): SAV et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût: Cout global d'acquisition
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-28 📅
2016-12-14 📅
2016-12-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achat

Référence
Informations complémentaires

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou des marchés, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l'AAP. Le lot 1 a été signé et notifié le 28.11.2016 au titulaire. Le lot 2 a été signé et notifié au titulaire le 14.12.2016. Le lot 3 a été signé et notifié le 19.12.2016 au titulaire. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE,Ass.,4.4.2014, n° 358994). Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, après demande écrite adressée par télécopie ou courriel au SFC/pôle achat de la délégation et sur place (cf. rubrique I.1), uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00 hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2016/S 249-457658 (2016-12-21)

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