Fourniture, livraison, installation et mise en service de système de portage et de distribution des courants et fluides destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture, livraison, installation et mise en service de système de portage et de distribution des courants et fluides destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-01 Avis de marché
2016-09-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour bloc opératoire
Quantité ou étendue: Six (6) lots.
Valeur totale du marché: 3 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 0146699256 📞
Fax: +33 0146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038005
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Slg6p7qs-P sous la référence ageps ao 16-009e. Les offres seront présentées en euros les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la consultation et ci-dessous: critères d'attribution: L'Offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée: Critère Qualités techniques et cliniques, représentant 55 % de la note finale et comprenant: . Caractéristiques techniques: * Qualité des matériaux et des revêtements, représentant 10 % de la note «Qualités techniques et cliniques», *Etendue de gamme des accessoires proposés, représentant 20 % de la note «Qualités techniques et cliniques». — caractéristiques cliniques: * Ergonomie et facilité d'utilisation,représentant 65 % de la note «Qualités techniques et cliniques», * Nettoyage/Décontamination, représentant 5 % de la note «Qualités techniques et cliniques», ce critère sera évalué sur dossier et lors des visites de show-room. critère Coût d'achat et de fonctionnement pendant 7 ans, incluant l'achat des équipements types décrits (quand deux configurations types sont décrites, elles auront le même poids financier dans l'analyse) et la maintenance, représentant 40 % de la note finale. critère Développement durable, représentant 5 % de la note finale. Ce critère sera évalué à l'aide du questionnaire joint en annexe, «Cadre de Réponse Développement Durable». Les quantités par lot sont données à titre indicatif et pour la durée du marché. les codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt); Fr301 (Berck); Fr615 (Hendaye); Fr825 (San Salvadour). La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1 février 2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service de système de portage et de distribution des courants et fluides destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Système de portage et de distribution pour les chambres de réanimation
Brève description: Système de portage et de distribution pour les chambres de réanimation.
Quantité ou étendue: Quantité minimum estimée: 20 et quantité maximum estimée: 60.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Système de portage et de distribution pour les blocs opératoires
Brève description: Système de portage et de distribution pour les blocs opératoires.
Quantité ou étendue: Quantité minimum estimée: 6 et quantité maximum estimée: 18.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Système de portage et de distribution pour les salles de réveil
Brève description: Système de portage et de distribution pour les salles de réveil.
Quantité ou étendue: Quantité minimum estimée: 30 et quantité maximum estimée: 90.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Système de distribution de fluides pour l'ambulatoire
Brève description: Système de distribution de fluides pour l'ambulatoire.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Poutre fixe de portage et de distribution
Brève description: Poutre fixe de portage et de distribution.
Quantité ou étendue: Quantité minimum estimée: 2 et quantité maximum estimée: 6.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Hall opératoire
Brève description: Hall opératoire.
Durée de l'accord: 300 jours
Numéro de référence: AGEPS AO 16-009E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
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la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP;
Prix unitaires,
Définitifs, fermes.
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
Autres conditions particulières:
— Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
— la durée de validité des marchés sera de 48 mois à compter de la date de notification du marché
— les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualités techniques et cliniques (cf: section 6 renseignements complémentaires) (55)
2. Coût d'achat et de fonctionnement pendant 7 ans (cf: section 6 renseignements complémentaires) (40)
3. Développement durable (cf: section 6 renseignements complémentaires) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — Mme la directrice
Mme Claire Biot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps — ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureaux 105 ou 106
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Slg6p7qs-P 🌏
Nom: Ageps ap-hp
Point de contact: Diredtion des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Slg6p7qs-P 🌏
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureaux 105 ou 106 — 1er étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Slg6p7qs-P 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 16-009E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Slg6p7qs-P sous la référence ageps ao 16-009e.
Les offres seront présentées en euros
les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la consultation et ci-dessous:
critères d'attribution:
L'Offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée:
Critère Qualités techniques et cliniques, représentant 55 % de la note finale et comprenant:
. Caractéristiques techniques:
* Qualité des matériaux et des revêtements, représentant 10 % de la note «Qualités techniques et cliniques»,
*Etendue de gamme des accessoires proposés, représentant 20 % de la note «Qualités techniques et cliniques».
— caractéristiques cliniques:
* Ergonomie et facilité d'utilisation,représentant 65 % de la note «Qualités techniques et cliniques»,
* Nettoyage/Décontamination, représentant 5 % de la note «Qualités techniques et cliniques»,
ce critère sera évalué sur dossier et lors des visites de show-room.
critère Coût d'achat et de fonctionnement pendant 7 ans, incluant l'achat des équipements types décrits (quand deux configurations types sont décrites, elles auront le même poids financier dans l'analyse) et la maintenance, représentant 40 % de la note finale.
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critère Développement durable, représentant 5 % de la note finale. Ce critère sera évalué à l'aide du questionnaire joint en annexe, «Cadre de Réponse Développement Durable».
Les quantités par lot sont données à titre indicatif et pour la durée du marché.
les codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt); Fr301 (Berck); Fr615 (Hendaye); Fr825 (San Salvadour).
La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1 février 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cédex 04
Code postal: 75181
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 04
Téléphone: +33 0144594400 📞
Fax: +33 0144594646 📠
Source: OJS 2016/S 024-038005 (2016-02-01)
Avis d'attribution de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 916 657 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipement pour bloc opératoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310705
Se réfère à l'avis: 2016/S 024-038005
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
En application du I de l'article 77 du code des marchés publics, les marchés ne comportent, ni minimum, ni maximum, en valeur ou en quantité. Les montants indiqués dans chaque lot sont des montants estimatifs. Les marchés à bons de commande issus de cette consultation ont une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché: Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). La valeur totale finale estimative des marchés est de 2 916 657 EUR HT.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques et cliniques
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Coût d'achat et de fonctionnement pendant 7 ans
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-10 📅
2016-08-11 📅

Référence
Informations complémentaires
En application du I de l'article 77 du code des marchés publics, les marchés ne comportent, ni minimum, ni maximum, en valeur ou en quantité. Les montants indiqués dans chaque lot sont des montants estimatifs.
Les marchés à bons de commande issus de cette consultation ont une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché:
Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).
La valeur totale finale estimative des marchés est de 2 916 657 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 173-310705 (2016-09-05)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Drager médical Foures Surgiris
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Techniques opératoires Appareils et instruments pour bloc opératoire Équipement pour bloc opératoire