Fourniture, livraison, installation, et mise en service d'un TEP/IRM et réalisation des travaux associés dans le service de médecine nucléaire de l'Hôpital Henri-Mondor

Hôpitaux universitaires Henri-Mondor

Le présent marché a pour objet la fourniture, livraison, installation, et mise en service d'un TEP/IRM et réalisation des travaux associés dans le service de médecine nucléaire de l'Hôpital Henri-Mondor des Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor, établissement de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris. L'appareil faisant l'objet de cet appel d'offre est un tomographe à émission de positons (TEP) intégré à une IRM 3t, permettant une acquisition simultanée des 2 modalités. Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché résultant de cette consultation comporte un minimum (3 M EUR HT) et un maximum (4 M EUR HT) en valeur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-23 Avis de marché
2016-07-11 Informations complémentaires
2016-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Numéro de référence: HMN016-008-FRN
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, livraison, installation, et mise en service d'un TEP/IRM et réalisation des travaux associés dans le service de médecine nucléaire de l'Hôpital Henri-Mondor des Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor, établissement de l'assistance publique — Hôpitaux de Paris. L'appareil faisant l'objet de cet appel d'offre est un tomographe à émission de positons (TEP) intégré à une IRM 3t, permettant une acquisition simultanée des 2 modalités. Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché résultant de cette consultation comporte un minimum (3 M EUR HT) et un maximum (4 M EUR HT) en valeur.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires Henri-Mondor
Adresse postale: 51 avenue de Lattre de Tassigny
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@hmn.aphp.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2016_87qcm3-f0t&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2016_87qcm3-f0t&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date limite de soumission: 2016-08-03 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218217
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Prestations Supplémentaires Éventuelles obligatoires et facultatives: Le détail des Prestations Supplémentaires Éventuelles Obligatoires et Facultatives est précisé aux pages 5 à 7 du Règlement de consultation Jugement des offres. Le marche sera attribué au regard des critères et sous critères pondérés suivants: Critère n° 1: Coût global d'acquisition et d'exploitation pendant 7 ans (50 % de la note globale) Les offres seront évaluées en coût global. Le coût global intègre le coût d'achat, les coûts de maintenance sur les sept premières années d'exercice englobant la garantie et extension de garantie éventuelle. Le coût de maintenance sera basé sur le coût d'un contrat de maintenance tous risques. Critère n° 2: Technique (37 % de la note globale): Ce critère est lui-même pondéré selon les sous critères suivants: Sous critère 1: Qualité clinique des images et des traitements d'image (50 %); Sous critère 2: Ergonomie de l'équipement, de la console d'acquisition et du serveur d'application (10 %); Sous critère 3: Performances technique de l'équipement (30 %); Sous critère 4: Contraintes techniques d'installation (10 %) Critère n° 3: Partenariat — recherche proposé (10 % de la note globale) Les offres seront évaluées sur l'intérêt pour le site des sujets de partenariats proposes ainsi que sur les moyens matériels et humains mis en oeuvre par l'opérateur économique. Critère n° 4: Développement durable (3 % de la note globale) Visite obligatoire Pendant le délai de publication les opérateurs économiques doivent effectuer une visite obligatoire sur le site concerné afin d'étudier le circuit de livraison et les modalités d'acheminement du matériel, de constater les différentes contraintes d'implantation et d'organisation du service. À l'issue de la visite du site, les opérateurs économiques feront signer à la personne en charge de celle-ci une attestation de réalisation de visite sur site, dont le modèle est joint au règlement de consultation. La réalisation effective de la visite conditionne la validité de l'offre. Les opérateurs économiques sont invités a signaler dans leur réponse, toute contrainte particulière de livraison et/ou d'installation (encombrement, contraintes techniques, dimensions des passages, place disponible, etc.). Toutes les contraintes omises par les opérateurs économiques dans son offre seront a sa charge. Chaque opérateur économique devra solliciter un rendez-vous auprès de l ingénieur biomédical par télécopie ou courriel (Nicolas Villaume, tel: 01.49.81.41.03, fax: 01.49.81.20.83, nicolas.villaume@aphp.fr). Présentation Dans le cadre de cette consultation et après remise des offres, chaque opérateur économique disposera de trois séances pour présenter son offre aux experts. Ces 3 séances se dérouleront à la suite la même journée courant septembre 2016. Ces séances se tiendront dans un local qui sera mis a disposition par l'hôpital. Les dates seront proposées aux opérateurs économiques après ouverture des offres. L'absence de présentation entraînera le rejet de l'offre. Démonstration d une console: une mise a disposition de 2 jours minimum d une console est à prévoir sur le site avec un nombre important d examens TEP-IRM permettant d apprécier qualité image (images natives) et possibilités techniques. La présence d'un Ingénieur d'application sera nécessaire pour présenter les images et l'utilisation des logiciels de traitements d'image. Visite sur site clinique: au moins une visite d'un site clinique installé du matériel proposé dans l'offre de base devra être programmée à partir de septembre 2016. Cette visite permettra aux experts techniques d'évaluer le matériel proposé sur la partie ergonomique. L'absence de visite entraînera le rejet de l'offre. Date limite pour les questions des candidats: 22.7.2016 à 12:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation, et mise en service d un TEP/IRM et réalisation des travaux associés dans le service de médecine nucléaire de l'Hôpital Henri-Mondor.
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux universitaires Henri-Mondor, 94000 Créteil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l article 53 du décret du 25.3.2016 relatif aux marches publics, les opérateurs économiques ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d un système électronique de mise a disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli de l'opérateur économique toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Situation économique et financière:
Chaque opérateur économique, qu'il réponde seul ou dans le cadre d'un groupement, devra fournir: Un DC1 date et signature obligatoirement originales ou lettre de candidature date et signature obligatoirement originales; ou une déclaration sur l honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas auxquels renvoie l article 45 et 48 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, date et signature obligatoirement originales. Il est recommandé d'utiliser pour ce faire le modèle de formulaire DC1 disponible sur http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm Un DC2 et en annexe un justificatif prouvant l'habilitation à engager l'opérateur économique. Il est recommandé d'utiliser pour ce faire le modèle de formulaire DC2 disponible sur http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm Si l'opérateur économique est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés a cet effet. Un Noti2 daté et signé ou la photocopie.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
De l'état annuel en N des certificats reçus délivré au 31/12 de l année N-1 par le Trésorier Payeur Général. Cette photocopie devra être certifiée conforme par l'opérateur économique. L'année N correspond à l'année de publication de la présente consultation. Il est recommandé d'utiliser pour ce faire, le modèle de formulaire Noti2 disponible sur http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm Un DC4 en cas de sous-traitance. Un extrait K-Bis de moins de 3 mois ou toute pièce justificative équivalente, (accompagné le cas échéant d un pouvoir ou d'une délégation au nom du signataire). Pour les opérateurs économiques établis dans un État autre que la France, il sera demandé de produire des documents listes aux articles 51 et 52 du décret. Ces documents seront accompagnés d'une traduction française certifiée conforme à l'original par un traducteur français. Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt de statuts transmis.
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Capacité technique et professionnelle:
Par le centre de formalités des entreprises. Chaque opérateur économique, qu'il se présente seul ou dans le cadre d'un groupement, devra fournir: une déclaration concernant le chiffre d affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une liste des effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années. L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l entreprise et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile de l'année en cours, Une attestation de visite obligatoire.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Offre technique et financière. Documents obligatoires dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société: l'acte d engagement, les annexes financières, le questionnaire technique, les plans d'implantation
documents complémentaires souhaites: Un exemplaire du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et du cahier des clauses techniques particulières (CCTP), signés a la dernière page par une personne habilitée à engager la société, un relevé d'identité bancaire ou postal ou équivalent, un exemplaire de facture vierge, le marquage CE et normes en vigueur
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l'opérateur économique pourra, en outre, joindre tous les documents qu'il jugera utile de communiquer au pouvoir adjudicateur dans le cadre de son offre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique (37 % de la note globale). Cf rubrique autres informations complémentaires
Critère de qualité (pondération): 37
Critère de qualité (nom): Partenariat — Recherche proposé (10 % de la note globale). Cf rubrique autres informations complémentaires
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable (3 % de la note globale)
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût: Cout global d acquisition et d exploitation pendant 7 ans (50 % de la note globale)
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2016_87qcm3-f0t&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor
Adresse postale: 51 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Créteil Cedex
Point de contact: Renseignements d ordre administratif: par fax, à l attention de Mlle Sidonie Baulon, au +33 149812083 ou mail: sidonie.baulon@aphp.fr. Renseignements d ordre technique: par fax, à l'attention de M. Nicolas Villaume, au +33 149812083, ou mail: nicolas.villaume@aphp.fr
Courrier électronique: sidonie.baulon@aphp.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Albert Chenevier, cellule unique — gestion des marchés, Pavillon Chaptal, 1er étage, Mme Françoise Beaumont/Mme Marie-Annick Liger
Adresse postale: 40 rue de Mesly
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2016_87qcm3-f0t&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Prestations Supplémentaires Éventuelles obligatoires et facultatives: Le détail des Prestations Supplémentaires Éventuelles Obligatoires et Facultatives est précisé aux pages 5 à 7 du Règlement de consultation
Jugement des offres. Le marche sera attribué au regard des critères et sous critères pondérés suivants:
Critère n° 1: Coût global d'acquisition et d'exploitation pendant 7 ans (50 % de la note globale) Les offres seront évaluées en coût global. Le coût global intègre le coût d'achat, les coûts de maintenance sur les sept premières années d'exercice englobant la garantie et extension de garantie éventuelle. Le coût de maintenance sera basé sur le coût d'un contrat de maintenance tous risques.
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Critère n° 2: Technique (37 % de la note globale): Ce critère est lui-même pondéré selon les sous critères suivants: Sous critère 1: Qualité clinique des images et des traitements d'image (50 %); Sous critère 2: Ergonomie de l'équipement, de la console d'acquisition et du serveur d'application (10 %); Sous critère 3: Performances technique de l'équipement (30 %); Sous critère 4: Contraintes techniques d'installation (10 %)
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Critère n° 3: Partenariat — recherche proposé (10 % de la note globale) Les offres seront évaluées sur l'intérêt pour le site des sujets de partenariats proposes ainsi que sur les moyens matériels et humains mis en oeuvre par l'opérateur économique.
Critère n° 4: Développement durable (3 % de la note globale)
Visite obligatoire
Pendant le délai de publication les opérateurs économiques doivent effectuer une visite obligatoire sur le site concerné afin d'étudier le circuit de livraison et les modalités d'acheminement du matériel, de constater les différentes contraintes d'implantation et d'organisation du service.
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À l'issue de la visite du site, les opérateurs économiques feront signer à la personne en charge de celle-ci une attestation de réalisation de visite sur site, dont le modèle est joint au règlement de consultation.
La réalisation effective de la visite conditionne la validité de l'offre.
Les opérateurs économiques sont invités a signaler dans leur réponse, toute contrainte particulière de livraison et/ou d'installation (encombrement, contraintes techniques, dimensions des passages, place disponible, etc.). Toutes les contraintes omises par les opérateurs économiques dans son offre seront a sa charge.
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Chaque opérateur économique devra solliciter un rendez-vous auprès de l ingénieur biomédical par télécopie ou courriel (Nicolas Villaume, tel: 01.49.81.41.03, fax: 01.49.81.20.83, nicolas.villaume@aphp.fr).
Présentation
Dans le cadre de cette consultation et après remise des offres, chaque opérateur économique disposera de trois séances pour présenter son offre aux experts. Ces 3 séances se dérouleront à la suite la même journée courant septembre 2016. Ces séances se tiendront dans un local qui sera mis a disposition par l'hôpital. Les dates seront proposées aux opérateurs économiques après ouverture des offres. L'absence de présentation entraînera le rejet de l'offre.
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Démonstration d une console: une mise a disposition de 2 jours minimum d une console est à prévoir sur le site avec un nombre important d examens TEP-IRM permettant d apprécier qualité image (images natives) et possibilités techniques. La présence d'un Ingénieur d'application sera nécessaire pour présenter les images et l'utilisation des logiciels de traitements d'image.
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Visite sur site clinique: au moins une visite d'un site clinique installé du matériel proposé dans l'offre de base devra être programmée à partir de septembre 2016. Cette visite permettra aux experts techniques d'évaluer le matériel proposé sur la partie ergonomique.
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L'absence de visite entraînera le rejet de l'offre.
Date limite pour les questions des candidats: 22.7.2016 à 12:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 122-218217 (2016-06-23)
Informations complémentaires (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, livraison, installation, et mise en service d'un TEP/IRM et réalisation des travaux associés dans le service de médecine nucléaire de l'hôpital Henri Mondor des hôpitaux universitaires Henri Mondor, établissement de l'assistance Publique- hôpitaux de Paris. L'appareil faisant l'objet de cet appel d'offre est un tomographe à émission de positons (TEP) intégré à une IRM 3t, permettant une acquisition simultanée des 2 modalités. Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché résultant de cette consultation comporte un minimum (3 M EUR HT) et un maximum (4 M EUR HT) en valeur.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 135-242536
Se réfère à l'avis: 2016/S 122-218217
Numéro JO-S: 135
Source: OJS 2016/S 135-242536 (2016-07-11)
Avis d'attribution de marché (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, livraison, installation, et mise en service d'un TEP/IRM et réalisation des travaux associés dans le service de médecine nucléaire de l'hôpital Henri Mondor des Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, établissement de l'assistance Publique- hôpitaux de Paris. L'appareil faisant l'objet de cet appel d'offre est un tomographe à émission de positons (TEP) intégré à une IRM 3t, permettant une acquisition simultanée des deux modalités. Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le marché résultant de cette consultation comporte un minimum (3 M EUR HT) et un maximum (4 M EUR HT) en valeur.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426248
Numéro JO-S: 234

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation, et mise en service d un TEP/IRM et réalisation des travaux associés dans le service de médecine nucléaire de l'hôpital Henri Mondor.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux universitaires Henri Mondor, 94000 Créteil

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Partenariat — recherche proposé (10 % de la note globale). Cf rubrique autres informations complémentaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-29 📅
Source: OJS 2016/S 234-426248 (2016-11-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Matériel d'imagerie à résonance magnétique