Fourniture, livraison, installation et mise en service d'appareils de radiographie mobiles pour l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture, livraison, installation et mise en service d'appareils de radiographie mobiles pour l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carestream Health France
• Siemens Healthcare

Qui ?

• AP-HP — Ageps (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire › Appareils de radiographie

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-09	Avis de marché
2016-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Quantité ou étendue: Trois (3) lots.
Valeur totale du marché: 3 315 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 0146699256 📞
Fax: +33 0146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date limite de soumission: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-084575
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_z4oT-yFkkR sous la référence AGEPS ao 16-004e. — les offres seront présentées en euros — les critères d'attribution pondérés, leurs sou-critères et leur pondération permettant d'apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse lors de la consultation, sont détaillés dans le Règlement de la consultation, et rappeller ci-dessous: — pour les lots 1 et 2: critère 1: Ergonomie de l'appareils, représentant 35 % de la note globale, pour ce critère, les offres seront appréciées, en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants: *Maniabilité et facilité d'utilisation, représentant 30 % de la note *Ergonomie de l'interface d'utilisation, représentant 5 % de la note — pour les lots 1 et 2: critère 2: Performances de la chaîne image, représentant 20 % de la note globale, les performances seront évaluées selon plusieurs éléments d'appréciation: *Résultats des tests dosimétriques, représentant 15 % de la note *Outils d'aide pour la réduction de la dose, représentant 5 % de la note — pour les lots 1 et 2: critère 3: Coût d'investissement et de la maintenance tous risques, sur 7 ans (soit 2 ans de garantie minimum + maintenance tous risques incluant le tube), représentant 40 % de la note globale; — pour les lots 1 et 2: critère 4: Impact environnemental, représentant 5 % de la note globale. — Pour le lot 3: critère 1: Ergonomie de l'appareil, représentant 35 % de la note globale, pour ce critère, les offres seront appréciées, en fonction des sous-critères suivants: *Maniabilité et facilité d'utilisation, représentant 15 % de la note *Qualité clinique des images, représentant 15 % de la note *Ergonomie de l'interface d'utilisation, représentant 5 % de la note — pour le lot 3: critère 2: Performances de la chaîne image, représentant 20 % de la note globale, les performances seront évaluées selon plusieurs éléments d'appréciation: *Résultats des tests dosimétriques, représentant 15 % de la note *Outils d'aide pour la réduction de la dose, représentant 5 % de la note — pour le lot 3: critère 3; Coût d'investissement et de la maintenance tous risques, sur 7 ans (soit 2 ans de garantie minimum + 90 % maintenance tous risques de l'équipement incluant le tube et le capteur plan 35/36 x 43 et 10 % maintenance tous risques de l'équipement incluant le capteur plan 24/25 x 30), représentant 40 % de la note globale; — pour le lot 3: critère 4: Impact environnemental, représentant 5 % de la note globale. Pour tous les critères et les sous-critères, une note égale à 0 est éliminatoire et aura pour effet l'écart de l'équipement sans classement (excepté pour le critère «Développement durable»). Pour le critère prix, la note 0 est éliminatoire et aura pour effet l'écart de l'offre sans classement. — les quantités par lot sont données à titre indicatif et pour la durée du marché — les variantes ne sont pas acceptées — codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). — La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_z4oT-yFkkR sous la référence AGEPS ao 16-004e.

— les offres seront présentées en euros

— les critères d'attribution pondérés, leurs sou-critères et leur pondération permettant d'apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse lors de la consultation, sont détaillés dans le Règlement de la consultation, et rappeller ci-dessous:

— pour les lots 1 et 2: critère 1: Ergonomie de l'appareils, représentant 35 % de la note globale, pour ce critère, les offres seront appréciées, en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants:

*Maniabilité et facilité d'utilisation, représentant 30 % de la note

*Ergonomie de l'interface d'utilisation, représentant 5 % de la note

— pour les lots 1 et 2: critère 2: Performances de la chaîne image, représentant 20 % de la note globale, les performances seront évaluées selon plusieurs éléments d'appréciation:

*Résultats des tests dosimétriques, représentant 15 % de la note

*Outils d'aide pour la réduction de la dose, représentant 5 % de la note

— pour les lots 1 et 2: critère 3: Coût d'investissement et de la maintenance tous risques, sur 7 ans (soit 2 ans de garantie minimum + maintenance tous risques incluant le tube), représentant 40 % de la note globale;

— pour les lots 1 et 2: critère 4: Impact environnemental, représentant 5 % de la note globale.

— Pour le lot 3: critère 1: Ergonomie de l'appareil, représentant 35 % de la note globale, pour ce critère, les offres seront appréciées, en fonction des sous-critères suivants:

*Maniabilité et facilité d'utilisation, représentant 15 % de la note

*Qualité clinique des images, représentant 15 % de la note

*Ergonomie de l'interface d'utilisation, représentant 5 % de la note

— pour le lot 3: critère 2: Performances de la chaîne image, représentant 20 % de la note globale, les performances seront évaluées selon plusieurs éléments d'appréciation:

*Résultats des tests dosimétriques, représentant 15 % de la note

*Outils d'aide pour la réduction de la dose, représentant 5 % de la note

— pour le lot 3: critère 3; Coût d'investissement et de la maintenance tous risques, sur 7 ans (soit 2 ans de garantie minimum + 90 % maintenance tous risques de l'équipement incluant le tube et le capteur plan 35/36 x 43 et 10 % maintenance tous risques de l'équipement incluant le capteur plan 24/25 x 30), représentant 40 % de la note globale;

— pour le lot 3: critère 4: Impact environnemental, représentant 5 % de la note globale.

Pour tous les critères et les sous-critères, une note égale à 0 est éliminatoire et aura pour effet l'écart de l'équipement sans classement (excepté pour le critère «Développement durable»).

Pour le critère prix, la note 0 est éliminatoire et aura pour effet l'écart de l'offre sans classement.

— les quantités par lot sont données à titre indicatif et pour la durée du marché

— les variantes ne sont pas acceptées

— codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

— La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et mise en service d'appareils de radiographie mobiles pour l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Appareils de radiographie mobiles analogiques non motorisés
Brève description: Appareils de radiographie mobiles analogiques non motorisés.
Quantité ou étendue: Estimations minimales et maximales sur la durée du marché: 25 à 45 appareils.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Appareils de radiographie mobiles analogiques motorisés
Brève description: Appareils de radiographie mobiles analogiques motorisés.
Quantité ou étendue: Quantités minimales et maximales estimées sur la durée du marché: 5 à 15 appareils.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Appareils de radiographie mobiles numériques motorisés à capteur plan sans fil
Brève description: Appareils de radiographie mobiles numériques motorisés à capteur plan sans fil.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 16-004E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.

s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18/CE du Parlement Européen et du Conseil du 31.3.2004 et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4;

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux de l'AP-HP.

application des articles 86 à 118 du CMP;

Prix unitaires,

Définitifs,

Révisables.

Délai de paiement: 50 jours (article 98 du Cmp).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.

Autres conditions particulières:

Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Pour tous les lot, la durée de validité est de 48 (mois) à compter de la date de notification du marché.

Les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.

Procédure
Période de validité de l'offre: 330 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 et 2: Ergonomie de l'appareil (cf: sous-critères détaillés au VI.3 informations complémentaires) (35)
2. Pour les lots 1 et 2: Performances de la chaîne image (cf: éléments d'appréciation détaillés au VI.3 informations complémentaires) (20)
3. Pour les lots 1 et 2: Coût d'investissement (cf: détaillés au VI.3 informations complémentaires) (40)
4. Pour les lots 1 et 2: Impact environnemental (5)
5. Pour le lot 3: Ergonomie de l'appareil (cf: sous-critères détaillés au VI.3 informations complémentaires) (35)
6. Pour le lot 3: Performances de la chaîne image (cf: éléments d'appréciation détaillés au VI.3 informations complémentaires) (20)
7. Pour le lot 3: Coût d'investissement (cf: détaillés au VI.3 informations complémentaires) (40)
8. Pour le lot 3: Impact environnemental (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats — logistique bureau 105 ou 103 — 1er étage, Mme la directrice
Mme Claire Biot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps ap-hp
Point de contact: Direction des achats — logistique — 1er étage — bureau 105 ou 106
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_z4oT-yFkkR 🌏
Nom: Ageps — ap-hp
Point de contact: Direction des achats — logistique — 1er étage bureau 105 ou 106
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_z4oT-yFkkR 🌏
Point de contact: Direction des achats — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_z4oT-yFkkR 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 16-004E
Informations complémentaires

— les offres seront présentées en euros

— les critères d'attribution pondérés, leurs sou-critères et leur pondération permettant d'apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse lors de la consultation, sont détaillés dans le Règlement de la consultation, et rappeller ci-dessous:

— pour les lots 1 et 2: critère 1: Ergonomie de l'appareils, représentant 35 % de la note globale, pour ce critère, les offres seront appréciées, en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants:

*Maniabilité et facilité d'utilisation, représentant 30 % de la note

*Ergonomie de l'interface d'utilisation, représentant 5 % de la note

— pour les lots 1 et 2: critère 2: Performances de la chaîne image, représentant 20 % de la note globale, les performances seront évaluées selon plusieurs éléments d'appréciation:

*Résultats des tests dosimétriques, représentant 15 % de la note

*Outils d'aide pour la réduction de la dose, représentant 5 % de la note

— pour les lots 1 et 2: critère 3: Coût d'investissement et de la maintenance tous risques, sur 7 ans (soit 2 ans de garantie minimum + maintenance tous risques incluant le tube), représentant 40 % de la note globale;

— pour les lots 1 et 2: critère 4: Impact environnemental, représentant 5 % de la note globale.

— Pour le lot 3: critère 1: Ergonomie de l'appareil, représentant 35 % de la note globale, pour ce critère, les offres seront appréciées, en fonction des sous-critères suivants:

*Maniabilité et facilité d'utilisation, représentant 15 % de la note

*Qualité clinique des images, représentant 15 % de la note

— pour le lot 3: critère 2: Performances de la chaîne image, représentant 20 % de la note globale, les performances seront évaluées selon plusieurs éléments d'appréciation:

— pour le lot 3: critère 3; Coût d'investissement et de la maintenance tous risques, sur 7 ans (soit 2 ans de garantie minimum + 90 % maintenance tous risques de l'équipement incluant le tube et le capteur plan 35/36 x 43 et 10 % maintenance tous risques de l'équipement incluant le capteur plan 24/25 x 30), représentant 40 % de la note globale;

— pour le lot 3: critère 4: Impact environnemental, représentant 5 % de la note globale.

Pour tous les critères et les sous-critères, une note égale à 0 est éliminatoire et aura pour effet l'écart de l'équipement sans classement (excepté pour le critère «Développement durable»).

Pour le critère prix, la note 0 est éliminatoire et aura pour effet l'écart de l'offre sans classement.

— les quantités par lot sont données à titre indicatif et pour la durée du marché

— les variantes ne sont pas acceptées

— codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

— La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 0144594400 📞
Fax: +33 0144594646 📠
Source: OJS 2016/S 051-084575 (2016-03-09)

Avis d'attribution de marché (2016-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 918 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Appareils de radiographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 173-310706
Se réfère à l'avis: 2016/S 051-084575
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

En application du I de l'article 77 du code des marchés publics, les marchés ne comportent, ni minimum, ni maximum, en valeur ou en quantité. Les montants indiqués dans chaque lot sont des montants estimatifs. Les marchés à bons de commande issus de cette consultation ont une durée de validité de 4 ans à compter de la date de notification du marché. Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). La valeur totale finale estimative des marchés est de 2 918 750 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie de l'appareil
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance de la chaine image
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Coût investissement et maintenance tous risques sur 7 ans
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Coût d'investissement et de la maintenance tous risques sur 7 ans
Coût investissement et de la maintenance tous risques sur 7 ans

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-22 📅
2016-08-17 📅

Référence
Informations complémentaires

Les marchés à bons de commande issus de cette consultation ont une durée de validité de 4 ans à compter de la date de notification du marché.

Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).

La valeur totale finale estimative des marchés est de 2 918 750 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 173-310706 (2016-09-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire (9)

Appareils de radiographie (3)