Fourniture, livraison, installation et mise en route d'un oscilloscope temps réel à haute bande passante
CNRS — Délégation Côte d'Azur
La consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en route sur site d'un oscilloscope temps réel à haute bande passante.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-12 | Avis de marché |
| 2016-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Oscilloscopes
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Oscilloscopes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délegation Côte d'Azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein — CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date limite de soumission: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 178-319185
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 41 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: OPTIMAL _ CPER 2015-2020.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Point de contact: Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 178-319185 (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Oscilloscopes
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en route sur site d'un oscilloscope temps réel à haute bande passante.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Oscilloscopes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délegation Côte d'Azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein — CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date limite de soumission: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 178-319185
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
La présente consultation est passée en application de l'article 25 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie papier.
Le candidat peut remettre son offre par voie dématérialisée via le site «https://www.marches-publics.gouv.fr/».
Un guide d'utilisation à destination des candidats est disponible sur le site dans l'onglet «aide». En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients» au 0176647407 ou par courrier électronique à l'adresse suivante: «place.support@atexo.com».
Le CNRS ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le lundi 10.10.2016 à 16:00 (heure de Paris). Au delà de cette date, le CNRS se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par le CNRS seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner sur le site de dématérialisation le formulaire d'identification destiné à permettre de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels, et à s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme ne sont pas classés dans la rubrique «spam» de sa messagerie électronique.
Modalités de remise des réponses:
— remise par voie papier: une enveloppe unique avec les mentions suivantes:
«Ne pas ouvrir» AOO: fourniture oscilloscope projet optimal.
CNRS/DR20/pôle achats — Les lucioles 1 campus Azur — 250 rue Albert Einstein — CS 10269 — 06905 Sophia Antipolis Cedex.
Les plis sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non fermée, ne seront pas examinés.
Les plis sont:
— soit remis en mains propres contre récépissé. La remise contre récépissé est effectuée à l'adresse indiquée ci-dessus,
— soit expédiés par voie postale (l'usage du recommandé avec demande d'accusé réception est ici préconisé) à l'adresse mentionnée ci-dessus.
En cas de remise du pli en mains propres, l'attention des candidats est appelée sur le fait que la remise des plis dans les locaux du CNRS est garantie du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:00 (heures françaises), sauf weekend et jours fériés.
— remise par voie dématérialisée:
La personne qui signe les documents utilise un certificat conforme au référentiel général de sécurité (RGS)approuvé par l'arrêté du 13.6.2014 ou répondant à des spécifications équivalentes. La plateforme de dématérialisation PLACE peut accepter tous ces certificats.
Le certificat utilisé par le candidat pour remettre sa candidature et son offre doit être conforme à l'un des trois niveaux du RGS (*, **, ***) ou présenter des conditions de sécurité équivalentes au RGS ou supérieures.
Compte tenu de la limitation du nombre de caractère de la présente rubrique, l'ensemble des renseignements complémentaires sont indiqués dans le règlement de la consultation (RC).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le titulaire assure la mise en route et effectue les tests préliminaires.
La durée minimale de garantie est de trente-six (36) mois.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: OPTIMAL _ CPER 2015-2020.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Institut non linéaire de Nice (INLN) — 1361 route des Lucioles — Sophia Antipolis — 06560 Valbonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (le formulaire DC2 dispose d'une rubrique destinée à la transmission de ces informations).
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Point de contact: Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est passée en application de l'article 25 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie papier.
Le candidat peut remettre son offre par voie dématérialisée via le site «https://www.marches-publics.gouv.fr/».
Un guide d'utilisation à destination des candidats est disponible sur le site dans l'onglet «aide». En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients» au 0176647407 ou par courrier électronique à l'adresse suivante: «place.support@atexo.com».
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Le CNRS ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le lundi 10.10.2016 à 16:00 (heure de Paris). Au delà de cette date, le CNRS se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par le CNRS seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner sur le site de dématérialisation le formulaire d'identification destiné à permettre de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels, et à s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme ne sont pas classés dans la rubrique «spam» de sa messagerie électronique.
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Modalités de remise des réponses:
— remise par voie papier: une enveloppe unique avec les mentions suivantes:
«Ne pas ouvrir» AOO: fourniture oscilloscope projet optimal.
CNRS/DR20/pôle achats — Les lucioles 1 campus Azur — 250 rue Albert Einstein — CS 10269 — 06905 Sophia Antipolis Cedex.
Les plis sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non fermée, ne seront pas examinés.
Afficher plus
Les plis sont:
— soit remis en mains propres contre récépissé. La remise contre récépissé est effectuée à l'adresse indiquée ci-dessus,
— soit expédiés par voie postale (l'usage du recommandé avec demande d'accusé réception est ici préconisé) à l'adresse mentionnée ci-dessus.
En cas de remise du pli en mains propres, l'attention des candidats est appelée sur le fait que la remise des plis dans les locaux du CNRS est garantie du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:00 (heures françaises), sauf weekend et jours fériés.
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— remise par voie dématérialisée:
La personne qui signe les documents utilise un certificat conforme au référentiel général de sécurité (RGS)approuvé par l'arrêté du 13.6.2014 ou répondant à des spécifications équivalentes. La plateforme de dématérialisation PLACE peut accepter tous ces certificats.
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Le certificat utilisé par le candidat pour remettre sa candidature et son offre doit être conforme à l'un des trois niveaux du RGS (*, **, ***) ou présenter des conditions de sécurité équivalentes au RGS ou supérieures.
Compte tenu de la limitation du nombre de caractère de la présente rubrique, l'ensemble des renseignements complémentaires sont indiqués dans le règlement de la consultation (RC).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 178-319185 (2016-09-12)
Avis d'attribution de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 139489.37 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Côte d'Azur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454161
Se réfère à l'avis: 2016/S 178-319185
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): SAV et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût: Coût global d'acquisition
Pondération du coût: 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-19 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achat
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 248-454161 (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 139489.37 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Côte d'Azur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454161
Se réfère à l'avis: 2016/S 178-319185
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l'AAP (formulaire européen).
Le marché a été signé et notifié au titulaire le 19.12.2016. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (fax: 04-92-96-03-39 / courriel: dr20.liste.marches@cnrs.fr) au SFC/pôle achat de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Institut non linéaire de Nice (INLN)
1361 route des Lucioles — Sophia-Antipolis — 06560 Valbonne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): SAV et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût: Coût global d'acquisition
Pondération du coût: 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-19 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achat
Référence
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l'AAP (formulaire européen).
Le marché a été signé et notifié au titulaire le 19.12.2016. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (fax: 04-92-96-03-39 / courriel: dr20.liste.marches@cnrs.fr) au SFC/pôle achat de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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