Fourniture, livraison et pose de mobiliers divers pour l'équipements des médiathèques communautaires de la Communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis

Communauté agglomération Sophia-Antipolis

L'objet du présent marché concerne la fourniture, la livraison et la pose de différents mobiliers et équipements permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis à savoir:
— La Médiathèque Albert Camus d'Antibes, 19 bis Boulevard Chancel, BP 139, 06603 Antibes Cedex
— La Médiathèque Communautaire de Valbonne Sophia Antipolis, 1855 route des Dolines, Carrefour de Garbejaïre, 0560 Valbonne
— La Médiathèques des Semboules, rue Robert Desnos, 06600 Antibes
— La Médiathèque Communautaire de Villeneuve Loubet, allée Renée Cassin, Espace des Plans, Les Plans; 06270 Villeneuve Loubet
— La Médiathèque Communautaire de Biot, chemin neuf; 06410 Biot
— Le Pôle Images de Roquefort-les-Pins; RD 2085 — 06330 Roquefort-les-Pins
Le marché fait l'objet de deux (2) lots.
— Lot no 1: Mobilier modulaire spécifique aux médiathèques
— lot no 2: Mobilier d'équipement des médiathèques
a titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de Mai 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-02.

Qui ?

• Communauté agglomération Sophia-Antipolis

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de bibliothèque › Équipements de bibliothèque
• Mobilier et équipements divers › Mobilier d'accueil et de réception
• Mobilier et équipements divers › Éléments de meubles
• Sièges et chaises divers › Canapés
• Sièges et chaises divers › Fauteuils

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-02	Avis de marché

Avis de marché (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Lot 1:montant estimatif de commande chaque année: 64 872 EUR HT, soit 259 488 EUR HT sur la durée maximum envisagée du marché.lot 2:montant estimatif de commande chaque année: 49 428.68 EUR HT, soit 197 714,40 EUR HT sur la durée maximum envisagée du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts BP 43, 449 route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date limite de soumission: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-039890
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objets de la présente consultation, dans un délai global d'un mois à compter de la réception du bon de commande. Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20160202w2_01 La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée. — critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits, Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics

Lot no 1: Mobilier modulaire spécifique aux médiathèques

Sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel

Lot no 2: Mobilier d'équipement des médiathèques

Sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel.

Brève description:

— La Médiathèque Albert Camus d'Antibes, 19 bis Boulevard Chancel, BP 139, 06603 Antibes Cedex

— La Médiathèque Communautaire de Valbonne Sophia Antipolis, 1855 route des Dolines, Carrefour de Garbejaïre, 0560 Valbonne

— La Médiathèques des Semboules, rue Robert Desnos, 06600 Antibes

— La Médiathèque Communautaire de Villeneuve Loubet, allée Renée Cassin, Espace des Plans, Les Plans; 06270 Villeneuve Loubet

— La Médiathèque Communautaire de Biot, chemin neuf; 06410 Biot

— Le Pôle Images de Roquefort-les-Pins; RD 2085 — 06330 Roquefort-les-Pins

Le marché fait l'objet de deux (2) lots.

— Lot no 1: Mobilier modulaire spécifique aux médiathèques

— lot no 2: Mobilier d'équipement des médiathèques

a titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de Mai 2016.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mobilier modulaire spécifique aux médiathèques
Brève description:

L'objet du présent lot concerne la fourniture, la livraison et la pose de mobilier modulaire spécifique aux médiathèques communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.

Quantité ou étendue: Sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du…

… marché.Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons suivants (uniquement pour le lot 1):— 1 module type bac album / BD correspondant au Bacs bébé sur roulettes, module de ~35 /hauteur ~20cm/ simple face /largeur ~35 (témoignant de la modularité du mobilier)— 1 Nuancier Pantone (couleurs de la gamme des produits) ou équivalent.Les échantillons devront impérativement être livrés à la direction de la commande publique de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis avant le 15.3.2016 à 12:00Cette formalité est obligatoire pour rendre l'offre recevableLes sous-critères du critère no1 sont:1.1 La capacité de modularité du mobilier (sous coefficient pondérateur 3)1.2 La solidité, la justification d'un entretien facilité et la qualité esthétique du mobilier proposées par le candidat des produits ci-après ci-après du BPU: poste 1 pour table adulte, poste 2 pour table enfant, poste 3 pour table extérieur, poste 5 pour assise enfants, poste 8 pour fauteuil tissu, poste 9 pour canapé tissu 2 dossiers (sous coefficient pondérateur 2)1.3 L'organisation de la livraison et les moyens humains proposés par le candidat (sous coefficient pondérateur 0.5)1.4 les dispositions prévues en matière de gestion des déchets sur site (sous coefficient pondérateur 0.5)Les sous-critères du critère no2 sont:2.1. Prix DQE (sous coefficient pondérateur 3)2.2. Rabais sur tarif public proposé (sous coefficient pondérateur 1).

… marché.

Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.

La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons suivants (uniquement pour le lot 1):

— 1 module type bac album / BD correspondant au Bacs bébé sur roulettes, module de ~35 /hauteur ~20cm/ simple face /largeur ~35 (témoignant de la modularité du mobilier)

— 1 Nuancier Pantone (couleurs de la gamme des produits) ou équivalent.

Les échantillons devront impérativement être livrés à la direction de la commande publique de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis avant le 15.3.2016 à 12:00

Cette formalité est obligatoire pour rendre l'offre recevable

Les sous-critères du critère no1 sont:

1.1 La capacité de modularité du mobilier (sous coefficient pondérateur 3)

1.2 La solidité, la justification d'un entretien facilité et la qualité esthétique du mobilier proposées par le candidat des produits ci-après ci-après du BPU: poste 1 pour table adulte, poste 2 pour table enfant, poste 3 pour table extérieur, poste 5 pour assise enfants, poste 8 pour fauteuil tissu, poste 9 pour canapé tissu 2 dossiers (sous coefficient pondérateur 2)

1.3 L'organisation de la livraison et les moyens humains proposés par le candidat (sous coefficient pondérateur 0.5)

1.4 les dispositions prévues en matière de gestion des déchets sur site (sous coefficient pondérateur 0.5)

Les sous-critères du critère no2 sont:

2.1. Prix DQE (sous coefficient pondérateur 3)

2.2. Rabais sur tarif public proposé (sous coefficient pondérateur 1).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobilier d'équipement des médiathèques
Brève description:

L'objet du présent lot concerne la fourniture, la livraison et la pose de mobilier d'équipement des médiathèques communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.

Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché.Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.Les sous-critères du critère no1 sont:2.1. La solidité et le comportement au feu des produits ci-après du BPU: poste 1 pour table adulte, poste 2 pour table enfant, poste 3 pour table extérieur, poste 5 pour assise enfants, poste 8 pour fauteuil tissu, poste 9 pour canapé tissu 2 dossiers, (sous coefficient pondérateur 3)2.2. La qualité et l'esthétique des produits ci-après du BPU: poste 1 pour table adulte, poste 2 pour table enfant, poste 3 pour table extérieur, poste 5 pour assise enfants, poste 8 pour fauteuil tissu, poste 9 pour canapé tissu 2 dossiers (sous coefficient pondérateur 2)2.3. L'organisation de la livraison et les moyens humains proposés par le candidat (sous coefficient pondérateur 0.5)2.4. Les dispositions prévues en matière de gestion des déchets sur site (sous coefficient pondérateur 0.5)Les sous-critères du critère no2 sont:2.1. Prix DQE (sous coefficient pondérateur 3)2.2. Rabais sur tarif public proposé (sous coefficient pondérateur 1).

2.1. La solidité et le comportement au feu des produits ci-après du BPU: poste 1 pour table adulte, poste 2 pour table enfant, poste 3 pour table extérieur, poste 5 pour assise enfants, poste 8 pour fauteuil tissu, poste 9 pour canapé tissu 2 dossiers, (sous coefficient pondérateur 3)

2.2. La qualité et l'esthétique des produits ci-après du BPU: poste 1 pour table adulte, poste 2 pour table enfant, poste 3 pour table extérieur, poste 5 pour assise enfants, poste 8 pour fauteuil tissu, poste 9 pour canapé tissu 2 dossiers (sous coefficient pondérateur 2)

2.3. L'organisation de la livraison et les moyens humains proposés par le candidat (sous coefficient pondérateur 0.5)

2.4. Les dispositions prévues en matière de gestion des déchets sur site (sous coefficient pondérateur 0.5)

Quantité ou étendue:

Lot 1:

montant estimatif de commande chaque année: 64 872 EUR HT, soit 259 488 EUR HT sur la durée maximum envisagée du marché.

lot 2:

montant estimatif de commande chaque année: 49 428.68 EUR HT, soit 197 714,40 EUR HT sur la durée maximum envisagée du marché.

Description des options:

— Le marché est reconductible 3 (trois) fois par période d'1 (un) an

— possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du code des marchés publics.

— Possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 4 du code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature Dc1 ou équivalent

— déclaration du candidat Dc2 ou équivalent;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

— le candidat s'engage à respecter les dispositions contenues à la Loi no2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes et notamment son article 16.

Situation économique et financière:

Justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Avance: pour tout bon de commande d'une valeur supérieure à 50 000 EUR HT, il sera versé une avance de 5 %. Le titulaire peut renoncer au bénéfice de l'avance.

— Mode de règlement: mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique;

— délai global maximum de paiement: trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis;

— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au Budget général primitif de l'exercice de l'année en cours section investissement — financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique (et des échantillons pour le lot 1 uniquement) (coefficient pondérateur: 6)
2. Prix (coefficient pondérateur :(4)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la CASA
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes
Point de contact: Direction de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché.

Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.

La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objets de la présente consultation, dans un délai global d'un mois à compter de la réception du bon de commande.

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.

Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20160202w2_01

La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.

— critères de sélection des candidatures:

Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits,

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 025-039890 (2016-02-02)

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