Les marchés à bons de commande ne comportent pas de montants HT minimum et maximum annuels. À titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des dépenses s'est élevée à: — lot 001: 266 000 EUR TTC, — lot 002: 48 000 EUR TTC. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-B de la directive européenne 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 et de l'article 30-I-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux travaux ou services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-I-7 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Une enchère électronique sera effectuée: non.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2016-11-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-11-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Glissières de sécurité
Brève description:
Les marchés à bons de commande ne comportent pas de montants HT minimum et maximum annuels.
À titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des dépenses s'est élevée à:
— lot 001: 266 000 EUR TTC,
— lot 002: 48 000 EUR TTC.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-B de la directive européenne 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 et de l'article 30-I-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux travaux ou services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-I-7 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Une enchère électronique sera effectuée: non.
Les marchés à bons de commande ne comportent pas de montants HT minimum et maximum annuels.
À titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des dépenses s'est élevée à:
— lot 001: 266 000 EUR TTC,
— lot 002: 48 000 EUR TTC.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-B de la directive européenne 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 et de l'article 30-I-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux travaux ou services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-I-7 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Une enchère électronique sera effectuée: non.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Glissières de sécurité📦
Code CPV supplémentaire: Assemblage de structures en métal📦 Glissières de sécurité📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date limite de soumission: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2016-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 224-408019
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'étant pas publique, les date et heure précisées à la rubrique IV.2.7 sont communiquées à titre indicatif.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés à bons de commande ne comportent pas de montants HT minimum et maximum annuels.
À titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des dépenses s'est élevée à:
— lot 001: 266 000 EUR TTC,
— lot 002: 48 000 EUR TTC.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-B de la directive européenne 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 et de l'article 30-I-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-B de la directive européenne 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 et de l'article 30-I-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux travaux ou services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-I-7 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux travaux ou services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-I-7 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Une enchère électronique sera effectuée: non.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et pose de dispositifs de retenue.
Valeur estimée hors TVA: 331 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les marchés se termineront le 31.12.2017 et sont renouvelables 3 fois par reconduction expresse. Ces reconductions ne pourront pas aller au-delà du 31.12.2020.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-B de la directive européenne 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 et de l'article 30-I-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-B de la directive européenne 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 et de l'article 30-I-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de né.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison d'éléments de dispositifs de retenue.
Valeur estimée hors TVA: 67 500 EUR 💰
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2016/S 224-408019 (2016-11-17)
Avis d'attribution de marché (2017-05-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la pose de dispositifs et d'éléments de dispositifs de retenue. Le montant consigné en Ii.1.7 correspond à la somme des 2 lots indiqués en V.2.4 et n'a pas de valeur contractuelle. Les montants indiqués en V.2.4 correspondent aux devis quantitatifs estimatifs annuels et n'ont pas de valeur contractuelle, les accords-cadres exécutés par bons de commande sont sans minimum ni maximum. Marchés d'une durée de 12 mois, renouvelables 3 fois par reconduction expresse.
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la pose de dispositifs et d'éléments de dispositifs de retenue. Le montant consigné en Ii.1.7 correspond à la somme des 2 lots indiqués en V.2.4 et n'a pas de valeur contractuelle. Les montants indiqués en V.2.4 correspondent aux devis quantitatifs estimatifs annuels et n'ont pas de valeur contractuelle, les accords-cadres exécutés par bons de commande sont sans minimum ni maximum. Marchés d'une durée de 12 mois, renouvelables 3 fois par reconduction expresse.
Valeur totale du marché: 310087.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date de publication: 2017-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 096-188895
Se réfère à l'avis: 2016/S 224-408019
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Les pièces contractuelles sont consultables dans les locaux de la Direction de la Voirie Départementale de l'Aisne, 2 rue Armand Brimbeuf à Laon.
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et pose de dispositifs de retenue
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de dispositifs de retenue.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux travaux ou services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-i-7 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux travaux ou services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-i-7 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'éléments de dispositifs de retenue
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'éléments de dispositifs de retenue.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la directive européenne 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 et de l'article 30-i-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la directive européenne 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 et de l'article 30-i-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-13 📅
2017-04-12 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d' Amiens
Source: OJS 2017/S 096-188895 (2017-05-16)