Fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées et semi-enterrées
Communauté de communes Côte de Penthièvre
L'opération nº 2016-19 de mis en place de colonnes enterrées et semi-enterrées, comprend deux lots passés en marchés séparés:
— lot 1 (consultation no 2016-19.1) fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées et semi-enterrées, objet de la présente consultation,
— lot 2 (consultation no 2016-19.2) travaux de terrassement et VRD pour conteneurs enterrés qui nécessite de recueillir des informations complémentaires et fera l'objet d'une consultation ultérieure.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Temaco
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-26 | Avis de marché |
| 2016-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2016-19.1
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Côte de Penthièvre
Adresse postale: rue Christian de la Villéon
Code postal: 22400
Commune postale: Saint-Alban
Contact
Adresse Internet: http://www.cdc-cote-penthievre.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cdc-cote-penthievre.fr 📧
Téléphone: +33 296329890 📞
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263294
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 275 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 275 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes Côte de Penthièvre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24221442700104
Contact
Point de contact: Amélie Plantier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
Point de contact: www.megalisbretagne.org
Courrier électronique: dechets@cdc-cote-penthievre.fr 📧
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 146-263294 (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2016-19.1
Brève description:
L'opération nº 2016-19 de mis en place de colonnes enterrées et semi-enterrées, comprend deux lots passés en marchés séparés:
— lot 1 (consultation no 2016-19.1) fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées et semi-enterrées, objet de la présente consultation,
— lot 2 (consultation no 2016-19.2) travaux de terrassement et VRD pour conteneurs enterrés qui nécessite de recueillir des informations complémentaires et fera l'objet d'une consultation ultérieure.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Côte de Penthièvre
Adresse postale: rue Christian de la Villéon
Code postal: 22400
Commune postale: Saint-Alban
Contact
Adresse Internet: http://www.cdc-cote-penthievre.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cdc-cote-penthievre.fr 📧
Téléphone: +33 296329890 📞
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263294
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'opération nº 2016-19 de mis en place de colonnes enterrées et semi-enterrées, comprend deux lots passés en marchés séparés:
— lot 1 (consultation no 2016-19.1) fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées et semi-enterrées, objet de la présente consultation,
— lot 2 (consultation no 2016-19.2) travaux de terrassement et VRD pour conteneurs enterrés qui nécessite de recueillir des informations complémentaires et fera l'objet d'une consultation ultérieure.
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre est passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Le volume prévisionnel commande suivant vous est communiqué à titre indicatif: l'étude en cours prévoit l'installation de 13 à 14 sites différents d'implantation pour 49 à 52 conteneurs. (Au vu des premiers retours, au minimum, 90 % des colonnes seraient des colonnes enterrées).
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
— Option A obligatoire: trappes « gros producteurs » à décliner sur chacun des 6 types de colonne. Chaque candidat devra faire une proposition pour cette option.
— option B facultative: gestion des apports des campings-caristes. Chaque candidat peut faire une proposition pour cette option.
2.3 — délai de validité des offres.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes Côte de Penthièvre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24221442700104
Contact
Point de contact: Amélie Plantier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://www.megalisbretagne.org 🌏
Point de contact: www.megalisbretagne.org
Courrier électronique: dechets@cdc-cote-penthievre.fr 📧
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Sur la base des articles L 551- 1 et R 551-1 du code de justice administrative (CJA): référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
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Sur la base des articles L551-13 et suivants du CJA: référé contractuel, pour manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence dans les délais prévus par l'article R551-7 du CJA.
Référé suspension à la signature du marché contre le contrat lui-même dans le délai de 2 mois à compter de la réalisation des formalités de publicité et de l'information de la conclusion du contrat (article L-521-1 du CJA).
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Recours en annulation contre la déclaration d'infructuosité ou la déclaration sans suite de la procédure, recours en annulation contre les clauses règlementaires du contrat dans le délai de 2 mois à compter de la signature du contrat.recours gracieux dans le délai de 2 mois: M. le président de la Communauté de communes Côte de Penthièvre.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 146-263294 (2016-07-26)
Avis d'attribution de marché (2016-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées et semi-enterrées.
Valeur totale du marché: 342 828 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Côte de Penthièvre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-26 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-462720
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263294
Numéro JO-S: 251
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture livraison et mise en place de colonnes enterrées et semi-enterrées.
Description des options: Option trappe gros producteur.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 251-462720 (2016-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées et semi-enterrées.
Valeur totale du marché: 342 828 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Côte de Penthièvre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-26 📅
Date de publication: 2016-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 251-462720
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263294
Numéro JO-S: 251
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture livraison et mise en place de colonnes enterrées et semi-enterrées.
Description des options: Option trappe gros producteur.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Sur la base des articles L 551- 1 et R 551-1 du Code de justice administrative (CJA): référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
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