Fourniture, livraison de sel de déneigement et de produits déverglaçants

Plate forme achats finances Nord Est

Fourniture, livraison de sel de déneigement et de produits déverglaçants au profit
des organismes rattachés aux Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) de phalsbourg, verdun, metz et NANCY.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-18 Avis de marché
2016-08-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 387155226 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-18 📅
Date limite de soumission: 2016-03-31 📅
Date de publication: 2016-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 037-059978
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Tous documents relatifs au pouvoir du candidat ces documents doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). Exemples: — carte professionnelle; — déclaration de constitution d'association en préfecture (accompagnée d'une délibération nommant le directeur); — extrait Kbis. En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes. un formulaire de lettre de candidature sur le modèle d'imprimé Dc1 joint. L'imprimé Dc1 intègre les différentes attestations sur l'honneur prévues à l'article 44 du CMP. Il n'est pas nécessaire d'ajouter d'autres attestations. L'Imprimé joint est personnalisé pour la présente consultation. Un formulaire de déclaration du candidat sur le modèle d'imprimé Dc2 joint. En cas d'allotissement, ce document doit être fourni pour chacun des lots de la consultation. En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement. Le formulaire de déclaration doit faire apparaître, si nécessaire au moyen de documents complémentaires, tout élément permettant d'apprécier: — la capacité financière du candidat (déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services faisant l'objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices); — la capacité technique, à travers une présentation des effectifs et moyens matériels du candidat disponibles pour l'exécution des prestations pour lequel le candidat soumissionne. L'imprimé joint est personnalisé pour la présente consultation. Un dossier de présentation de la société pourra utilement être joint. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison de sel de déneigement et de produits déverglaçants au profit
des organismes rattachés aux Groupements de Soutien des Bases de Défense (Gsbdd) de phalsbourg, verdun, metz et NANCY.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes ratachés au GSBDD de PHALSBOURG
Brève description:
Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes ratachés au GSBDD de PHALSBOURG.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant minimum annuel hors taxes du marché est fixé à 0…
… euro.Le montant maximum annuel hors taxes du marché est fixé à 30 000 euros.Dans le cadre d'une exécution inférieure à un (1) an les montants seront calculés prorata temporis, sur une base mensuelle de trente (30) jours.Les marchés sont conclus pour une période allant du 1er mai 2016 ou du lendemain de leur date de notification si elles sont postérieures jusqu'au 30 avril 2017.Les marchés sont reconductibles à leur date d'échéance, deux (2) fois pour les périodes suivantes:— du 01 mai 2017 au 30 avril 2018;— du 01 mai 2018 au 30 avril 2019.La reconduction se fait sur décision expresse du Pouvoir Adjudicateur (PA) au plus tard un (1) mois avant la date d'échéance du marché.
… euro.
Le montant maximum annuel hors taxes du marché est fixé à 30 000 euros.
Dans le cadre d'une exécution inférieure à un (1) an les montants seront calculés prorata temporis, sur une base mensuelle de trente (30) jours.
Les marchés sont conclus pour une période allant du 1er mai 2016 ou du lendemain de leur date de notification si elles sont postérieures jusqu'au 30 avril 2017.
Les marchés sont reconductibles à leur date d'échéance, deux (2) fois pour les périodes suivantes:
— du 01 mai 2017 au 30 avril 2018;
— du 01 mai 2018 au 30 avril 2019.
La reconduction se fait sur décision expresse du Pouvoir Adjudicateur (PA) au plus tard un (1) mois avant la date d'échéance du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes ratachés au GSBDD de VERDUN
Brève description:
Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes ratachés au GSBDD de VERDUN.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes ratachés au GSBDD de METZ
Brève description:
Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes ratachés au GSBDD de METZ.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes ratachés au GSBDD de NANCY
Brève description:
Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes ratachés au GSBDD de NANCY.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant minimum annuel hors taxes du marché est fixé à 0 euro.Le montant maximum annuel hors taxes du marché est fixé à 30 000 euros.Dans le cadre d'une exécution inférieure à un (1) an les montants seront calculés prorata temporis, sur une base mensuelle de trente (30) jours.Les marchés sont conclus pour une période allant du 1er mai 2016 ou du lendemain de leur date de notification si elles sont postérieures jusqu'au 30 avril 2017.Les marchés sont reconductibles à leur date d'échéance, deux (2) fois pour les périodes suivantes:— du 01 mai 2017 au 30 avril 2018;— du 01 mai 2018 au 30 avril 2019.Pour le lot 4 les premiers bons de commande seront émis à compter du 1er janvier 2017.La reconduction se fait sur décision expresse du Pouvoir Adjudicateur (PA) au plus tard un (1) mois avant la date d'échéance du marché.
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Pour le lot 4 les premiers bons de commande seront émis à compter du 1er janvier 2017.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CCP_15-085_du_15_octobre_2015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modes de financement:
Ressources propres de l'etat: MINDEF
Mode de paiement:
Le règlement financier des sommes dues pour les prestations exécutées et admises est effectué dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration, par virement sur le compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement dans les conditions prévues à l'article 51 du CMP. Dans ce cas, la solidarité est exigée:
— soit du groupement;
— soit de son mandataire, en cas de groupement conjoint, et ce à l'égard de chacun des membres du groupement.
Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres entreprises du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M. Baltz Thierry
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP_15-085_du_15_octobre_2015
Informations complémentaires
Tous documents relatifs au pouvoir du candidat
ces documents doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre).
Exemples:
— carte professionnelle;
— déclaration de constitution d'association en préfecture (accompagnée d'une délibération nommant le directeur);
— extrait Kbis.
En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
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un formulaire de lettre de candidature sur le modèle d'imprimé Dc1 joint.
L'imprimé Dc1 intègre les différentes attestations sur l'honneur prévues à l'article 44 du CMP. Il n'est pas nécessaire d'ajouter d'autres attestations. L'Imprimé joint est personnalisé pour la présente consultation.
Un formulaire de déclaration du candidat sur le modèle d'imprimé Dc2 joint.
En cas d'allotissement, ce document doit être fourni pour chacun des lots de la consultation.
En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
Le formulaire de déclaration doit faire apparaître, si nécessaire au moyen de documents complémentaires, tout élément permettant d'apprécier:
— la capacité financière du candidat (déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services faisant l'objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices);
— la capacité technique, à travers une présentation des effectifs et moyens matériels du candidat disponibles pour l'exécution des prestations pour lequel le candidat soumissionne.
L'imprimé joint est personnalisé pour la présente consultation.
Un dossier de présentation de la société pourra utilement être joint.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la carrière Case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 037-059978 (2016-02-18)
Avis d'attribution de marché (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CCP 15-085 du 15 octobre 2015
Brève description:
Fourniture, livraison de sel de déneigement et de produits déverglaçants au profit des organismes rattachés aux groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) de Phalsbourg, Verdun, Metz et Nancy.
Valeur totale du marché: 347 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155137 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 📅
Date de publication: 2016-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287473
Se réfère à l'avis: 2016/S 037-059978
Numéro JO-S: 159

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes rattachés au GSBDD de Phalsbourg
Brève description:
Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes rattachés au GSBDD de Phalsbourg.
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes rattachés au GSBDD de Verdun
Brève description:
Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes rattachés au GSBDD de Verdun.
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes rattachés au GSBDD de Metz
Brève description:
Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes rattachés au GSBDD de Metz.
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes rattachés au GSBDD de Nancy
Brève description:
Fourniture, livraison de sel de déneigement et des produits déverglaçants au profit des organismes rattachés au GSBDD de Nancy.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 159-287473 (2016-08-17)
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Région:
France Est Lorraine
Produits/services:
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