Fourniture,Liv. Pièces détachées, de pneumatiques et prestations de main d'oeuvre p/véhicules légers utilitaires poids lourds engins de Tp et agricoles p/les besoins du Parc départemental Sarthe

Département de la Sarthe

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Seuls 9 lots font l'objet de la présente consultation, ces lots ayant été déclarés infructueux lors de l'appel d'offres précédent.
L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-05 Avis de marché
2016-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 16ff-Rou-1998-R
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Seuls 9 lots font l'objet de la présente consultation, ces lots ayant été déclarés infructueux lors de l'appel d'offres précédent. L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Tracteurs 📦
Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: scp@sarthe.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-05 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 194-348740
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable avec signature électronique obligatoire. Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur » de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service de la Commande Publique au 02.43.54.72.66. Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Seuls 9 lots font l'objet de la présente consultation, ces lots ayant été déclarés infructueux lors de l'appel d'offres précédent.
L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: D a f
Numéro du lot: A1
Brève description: Estimation des besoins annuels.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est renouvelable par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 années.
Intitulé du lot: Hyundai
Numéro du lot: A4
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteur Agricole Claas
Numéro du lot: A8
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mecagil Le Bon
Numéro du lot: A10
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Amman
Numéro du lot: A12
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteur Agricole Mac Cormick
Numéro du lot: A15
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Petit matériel paysagiste de marque: Sarp — echo — stihl — maruyama — honda — etesia — husqvarna — xenoa — dolmar
Numéro du lot: B21
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations Sur Vl Et Vu — beaumont-Sur-Sarthe Et Sa Peripherie
Numéro du lot: D36
Intitulé du lot: Prestations Sur Vl Et Vu — chateau-Du-Loir Et Sa Peripherie
Numéro du lot: D37

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir annexes 1 à 3 du Règlement de la Consultation (Dispositif Marché Public simplifié).
Situation économique et financière:
Voir annexes 1 à 3 du Règlement de la Consultation (Dispositif Marché Public simplifié).
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Financement:
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Si le montant du bon de commande est supérieur au seuil fixé à l'article 110 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, une avance est accordée au titulaire de l'accord-cadre, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Forme juridique:
L'Accord-Cadre sera conclu selon l'offre qui sera retenue soit avec un prestataire unique; soit avec des prestataires groupés conjoints ou solidaires selon la définition de l'article 1.2 du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations et ou/des fournitures (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Les délais de livraison des fournitures et de réalisation des prestations à compter de la date d'émission du bon de commande
Pondération du coût: 20
Critère de coût: La valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe: Service Commande Publique
Adresse postale: hôtel du Département
Téléphone: +33 243547265 📞
Courrier électronique: scap.secretariat@sarthe.fr 📧
Fax: +33 243547275 📠
Pays: Sarthe 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret.
Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable avec signature électronique obligatoire.
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur » de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr
Afficher plus
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service de la Commande Publique au 02.43.54.72.66.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du Code de Justice Administrative);
— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du Code de Justice Administrative);
— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du Code de Justice Administrative);
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Code de Justice Administrative);
— recours en indemnisation (article R.421-3 du Code de Justice Administrative);
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (Ce, ass. 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne).
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44202
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Source: OJS 2016/S 194-348740 (2016-10-05)
Avis d'attribution de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret n Seuls 9 lots font l'objet de la présente consultation, ces lots ayant été déclarés infructueux lors de l'appel d'offres précédent. L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 132 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443281
Se réfère à l'avis: 2016/S 194-348740
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Accords-cadres sans minimum, ni maximum, les montants sont des estimations annuelles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret n
Intitulé du lot: D a f
Tracteur agricole Claas
Tracteur agricole Mac Cormick
Petit matériel paysagiste de marque: SARP — ECHO — STIHL — Maruyama — Honda — Etesia — Husqvarna — Xenoa — Dolmar
Prestations sur Vl et vu — Beaumont-sur-Sarthe et sa périphérie
Prestations sur Vl et vu — Château-du-Loir et sa périphérie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés pré contractuels du tribunal administratif (article L.551-1 du code de justice administrative),
— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés pré contractuels du tribunal administratif (article L.521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel devant le tribunal administratif dans un délai de 30 jours calendaires à compter du lendemain du jour de publication de l'avis d'attribution (article R 551-7 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative),
— recours en indemnisation (article R.421-3 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution (Ce, Ass. 4.4.2014, n
Source: OJS 2016/S 243-443281 (2016-12-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Ciron Le Mans Claas réseau agricole Ets Jolivet Sas Mecagil Lebon Serma BTP
Produits/services:
Machines agricoles Tracteurs Pièces pour machines agricoles et sylvicoles Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Charrettes à chevaux ou à bras, autres... Pièces détachées diverses Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien...