Fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'un IRM, de ses équipements complémentaires et la réalisation de prestations de maintenance

Fondation Lenval

Le présent marché porte sur la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'un IRM, de ses équipements complémentaires et la réalisation de prestations de maintenance. Le pouvoir adjudicateur a mandaté la CAHPP — Centrale d'achats de l'hospitalisation privée et publique, sise 20/22 rue Richer 75009 Paris pour assurer les formalités administratives de passation du marché. Appel d'offres passé selon les formalités prévues par l'Ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-08.

Qui ?

• Fondation Lenval

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire › Matériel d'imagerie à résonance magnétique

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-08	Avis de marché
2016-05-04	Informations complémentaires

Avis de marché (2016-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Fondation Lenval
Adresse postale: 57 av. de la Californie
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lenval.org/ 🌏
Courrier électronique: elodie.saldot@lenval.com 📧
URL des documents: http://achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-08 📅
Date limite de soumission: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 071-123413
Numéro JO-S: 71

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Imageur par résonance magnétique (IRM) 1.5 Tesla
Numéro du lot: 1
Brève description:

Cet équipement est destiné à effectuer les examens d'imagerie par résonance magnétique tant chez l'adulte qu'en pédiatrie. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:

Option n° 1: console de post traitement indépendante supplémentaire

Option n° 2: Séquences complémentaires ou novatrices sur les champs d'exploration demandés

Option n° 3: Antennes complémentaires ou novatrices sur les champs d'exploration demandés

Option n° 4: Lit mobile supplémentaire

Option n° 5: Logiciels de post-traitement avancés sur les consoles de post traitement

Option n° 6: Système d'équipement vidéo externe pour les enfants

Les candidats ont en outre la possibilité de proposer toute formule de location sur une période de 5 ans.

Intitulé du lot: Maintenance et évolutivité de l'IRM
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le contrat de maintenance proposée doit intégrer le taux de disponibilité annuelle avec des pénalités dont la formule est à fournir en complément des forfaits indiqués sur les pertes d'exploitation.

Maintenance pendant la période de garantie:

Pendant cette période, l'entretien préventif suivie d'un contrôle de qualité, la fourniture des pièces à remplacer ou le remplacement de matériel sont à la charge du fournisseur.

Au moins 2 visites doivent être réalisées avant la fin de la garantie. Les dates de maintenance préventive devront être proposées au cadre du service pour l'année. La durée de chaque maintenance préventive ne devra pas excéder 1 journée à raison de 4 fois par an maximum. Tout dépassement entrainera une pénalité de retard de 3 000 EUR par jour.

Pendant cette période, l'entretien curatif, (sur arrêt de la machine ou dysfonctionnement entraînant l'impossibilité de réaliser tout ou partie des examens), doit impérativement faire l'objet d'une intervention dans un délai de 4 heures ouvrées et une réparation dans les 8 heures ouvrées.

À défaut de prise en charge par le titulaire dans les délais fixés, une pénalité de retard de 3 000 EUR par jour s'appliquera. Elle commencera à courir à compter de l'heure ouvrée suivant la 8ème heure en comptabilisant les heures ouvrables.

Après chaque intervention, le titulaire est tenu d'établir un compte rendu des opérations effectuées à transmettre au Cadre du service et au service biomédical de la Fondation Lenval.

Maintenance après la période de garantie:

Le contrat de maintenance commence à courir à compter de la fin du délai de garantie.

Ce contrat doit couvrir l'ensemble du matériel fourni, y compris les accessoires et les options ainsi que les mises à jour de logiciels.

Plus précisément, et comme indiqué dans le CCTP, il couvrira notamment:

— Les évolutions des logiciels (versions et packages de séquences) installés

— L'évolution de l'informatique console opérateur ou stations de post-traitement

— Toutes évolutions susceptibles d'améliorer la qualité des champs d'explorations cités

— Le changement de 2 antennes par an pour bris ou usure,

— Le changement des connecteurs table d'antennes, tous câbles ou fibres optiques

— Le changement annuel de la cellule d'oxygène

— Le changement du module SPO2, système de gatting (fibre optique et connecteur SPO2) en cas de mauvais fonctionnement suite usure ou bris.

— Le remplacement illimité des accessoires tels que casque audio patient, poire d'appel, dérouleur de papier, miroir sur casque antenne crane, système de vidéo surveillance, système de vidéo externe (en option)

— Le remplacement de toutes pièces défectueuses afférentes à l'injecteur automatique et au graveur

Les dates de maintenance préventive devront être proposées au cadre du service pour l'année. La durée de chaque maintenance préventive ne devra pas excéder 1 journée à raison de 4 fois par an maximum. Tout dépassement entrainera une pénalité de retard de 3 000 EUR par jour.

L'entretien curatif, (sur arrêt de la machine ou dysfonctionnement entraînant l'impossibilité de réaliser tout ou partie des examens), doit impérativement faire l'objet d'une intervention dans un délai de 4 heures ouvrées et une réparation dans les 8 heures ouvrées.

Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le contrat de maintenance commence à courir au terme de la période de garantie définie à la section 5.3 du CCAP, éventuellement prolongée, et ce pour une durée de 12 mois reconductible pendant la durée de l'utilisation du matériel.

Description des options: Les options sont autorisées.
Intitulé du lot: Travaux clés en main
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le fournisseur prendra en charge la totalité des coûts nécessaires au niveau de la salle d'examen et du local technique, et des pièces adjacentes pour la mise en place de l'équipement d'IRM et son démarrage.

Il prendra également en charge les couts liés à l'acheminement de la machine.

Le titulaire aura à sa charge les travaux relatifs à, éventuellement l'ouverture et de façon certaine la fermeture de la façade et à sa remise en état.

À noter que l'enlèvement de l'appareil actuel sera effectué par le fournisseur actuel, il est impératif que la synchronisation des opérations de l'enlèvement et de la mise en place de la nouvelle machine soit sous la responsabilité du fournisseur ayant le marché de l'IRM.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: À l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: La personne morale de droit privé qui a été créée pour satisfaire spécifiquement des besoins d'intérêt général ayant un caractère autre qu'industriel ou commercial
Contact
Point de contact: Mme Elodie Saldot / Mme Valérie Malbequi
Adresse du profil d'acheteur: http://achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://achat-hopital.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CAHPP — Centrale d'achats de l'hospitalisation privée et publique (mandataire)
Adresse postale: 20/22 rue Richer
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Téléphone: +331 55336000 📞
Courrier électronique: public@cahpp.fr 📧
Fax: +33 183711686 📠
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://achat-hopital.com 🌏
Adresse postale: 20/22 rue Richer; les offres peuvent être remises de manière dématérialisée sur la plateforme www.achat-hopital.com
Téléphone: +33 155336000 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nice
Adresse postale: 3 place du Palais de Justice
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06357
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492177000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 071-123413 (2016-04-08)

Informations complémentaires (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché porte sur la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'un IRM, de ses équipements complémentaires et la réalisation de prestations de maintenance. Le pouvoir adjudicateur a mandaté la CAHPP — Centrale d'achats de l'hospitalisation privée et publique, SISE 20/22 rue Richer, 75009 Paris pour assurer les formalités administratives de passation du marché. Appel d'offres passé selon les formalités prévues par l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159918
Se réfère à l'avis: 2016/S 071-123413
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Conformément à l'article 16 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 la durée d'un marché public est fixée en tenant compte de la nature des prestations. Si l'option de location est retenue, la durée de marché sera de 5 ans donc égale à la durée de vie de la machine IRM.

Source: OJS 2016/S 090-159918 (2016-05-04)

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