Fourniture, installation, mise en service et maintenance des équipement de navigation des bacs de Seine
Département de Seine-Maritime
Fourniture, installation, mise en service et maintenance de radars, AIS, GPS, indicateurs d'embardées VHF ... Et pièces détachées associées pour les 11 bacs de Seine du Département.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-31 | Avis de marché |
| 2016-10-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Radars
Numéro de référence: 16S0078
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Radars 📦
Code CPV supplémentaire: Radars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 56101 quai Jean Moulin
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Courrier électronique: claire.conde@seinemaritime.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190197
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: La reconduction sera tacite. Le marché pourra être reconduit 3 fois.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de Seine-Maritime Direction juridique et des marchés
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Source: OJS 2016/S 107-190197 (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Radars
Numéro de référence: 16S0078
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service et maintenance de radars, AIS, GPS, indicateurs d'embardées VHF ... Et pièces détachées associées pour les 11 bacs de Seine du Département.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Radars 📦
Code CPV supplémentaire: Radars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 56101 quai Jean Moulin
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Courrier électronique: claire.conde@seinemaritime.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190197
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
L'accord cadre sera conclu avec un seul candidat. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins dans le cadre des montants suivants:
— 5 000 EUR HT doit 6 000 EUR TTC minimum,
— 90 00 EUR HT soit 108 000 EUR TTC maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance des radars, AIS, indicateurs d'embardées GPS, de VHF, Haut-Parleurs, et autres équipements de navigation ainsi que les pièces détachées associées, existant sur les Navires à passagers du Département de Seine-Maritime (Bacs), ainsi que la fourniture, l'installation et la mise en service avec attestation de mise en service des nouveaux appareils et reprise du matériel obsolète ou défectueux.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: La reconduction sera tacite. Le marché pourra être reconduit 3 fois.
Informations complémentaires:
L'accord cadre sera conclu avec un seul candidat. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins dans le cadre des montants suivants:
— 5 000 EUR HT doit 6 000 EUR TTC minimum,
— 90 00 EUR HT soit 108 000 EUR TTC maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaires DC1 et DC2 à compléter, à dater et à signer.
Ces documents sont disponibles sur l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations des services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de service ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Conditions d'exécution du contrat:
Arrêté du 30.12.2008 modifié relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateau de marchandises aux bateaux à passagers et aux engins flottants sur les eaux intérieures NOR Devt0828761a
Arrêté du 2.2.2011 modifié relatif à l'agrément du matériel et des sociétés installatrices de feux de signalisation, d'appareils radar, d'indicateurs de vitesse de giration et d'appareils AIS Intérieur NOR: Devt1100723a et Devt15300966a.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Département de Seine-Maritime Direction juridique et des marchés
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Source: OJS 2016/S 107-190197 (2016-05-31)
Avis d'attribution de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marche à bons de commande avec montants mini maxi annuels.
Valeur totale du marché: 202 809 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 56101, quai Jean Moulin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-364957
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190197
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-23 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de Seine-Maritime — direction juridique et des marchés
Adresse postale: Hôtel du Département — quai Jean Moulin — CS 56101
Source: OJS 2016/S 202-364957 (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marche à bons de commande avec montants mini maxi annuels.
Valeur totale du marché: 202 809 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 56101, quai Jean Moulin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-364957
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190197
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Le présent avis a valeur de publication de conclusion des marchés.
Les marchés sont consultables à la direction des ports départementaux, bacs et voies vertes, avenue grand cours, BP 71107, 76174 Rouen Cedex.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service et maintenance des équipements de navigation des bacs de Seine.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-23 📅
Référence
Informations complémentaires
Le présent avis a valeur de publication de conclusion des marchés.
Les marchés sont consultables à la direction des ports départementaux, bacs et voies vertes, avenue grand cours, BP 71107, 76174 Rouen Cedex.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
Nom: Département de Seine-Maritime — direction juridique et des marchés
Adresse postale: Hôtel du Département — quai Jean Moulin — CS 56101
Source: OJS 2016/S 202-364957 (2016-10-14)
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