Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une salle télécommandée numérisée par capteur plan, d'une salle os/poumon numérisée par capteurs plans et d'une salle télécommandée numérisée par capteur plan d'occasion

CHU Nancy

Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une salle télécommandée numérisée par capteur plan, d'une salle os/poumon numérisée par capteurs plans et d'une salle télécommandée numérisée par capteur plan d'occasion: Il s'agit d'un lot unique.
Les candidats devront formuler une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires associées à chacun des 3 équipements, telles que fixées dans le cahier des charges. D'autres prestations supplémentaires à caractère facultatif sont également indiquées. Et les candidats pourront proposer, à leur initiative, des prestations supplémentaires éventuelles. Le pouvoir adjudicateur choisira souverainement de retenir ou non une ou plusieurs options proposées, dans sa décision d'attribution du marché.
Le marché établi à l'issue de la consultation sera exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée d'un an, puis tacitement reconductible 6 fois par période d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-22 Avis de marché
2016-02-04 Informations complémentaires
2016-06-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Quantité ou étendue: 3 équipements au total.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: ch.grojean@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851364 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-22 📅
Date limite de soumission: 2016-03-08 📅
Date de publication: 2016-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 018-027419
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Obtention du DCE: Les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du CHRU de Nancy, taper « Nancy » dans le champ « organisme » de l'outil de recherche) le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu « Votre espace » pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir ledossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à ch.grojean@chru-nancy.fr visite des sites d'installation: Les candidats doivent impérativement visiter les locaux où seront installés les équipements objets de la présente consultation. A cet effet, les sociétés sont invitées, dès qu'elles auront demandé ou téléchargé le dossier de consultation des entreprises, à prendre contact avec Melle Pauline Miens, Ingénieur Biomédical en charge de l'imagerie médicale (téléphone: 03 83 85 22 73 — p.miens@chu-nancy.fr) afin de convenir d'un rendez-vous. Cette étape doit permettre aux candidats, en complément du CCTP fourni, d'appréhender au mieux les contraintes d'installation et de documenter utilement le dossier complet d'exécution demandé à l'appui de leur offre. A cet égard, il est précisé que les spécifications techniques non signalées dans l'offre, et qui seraient nécessaires pour que l'installation soit conforme aux normes en vigueur et au fonctionnement optimal de l'équipement, seront à la charge du titulaire du marché. Aucune visite ne pourra intervenir dans les huit derniers jours précédant la date limite de réception des offres. Renseignements complémentaires: Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU Nancy au tél. 03 83 85 13 64 ou à l'adresse mail ch.grojean@chu-nancy.fr les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — ch.grojean@chu-nancy.fr — ou via le module « Echange — dépôt spontané » disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. transmission des plis: Les offres seront transmises par voie «Physique», à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement. Modalités de transmission électronique des offres: Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants: format .pdf et formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Unité monétaire utilisée: euro audition des candidats: Les candidats seront invités à présenter leur offre au cours d'un entretien avec les référents techniques et médico-techniques du CHRU de Nancy. La date et la durée des auditions (identique pour tous les candidats) seront précisées dans le courrier de convocation. démonstration des matériels: Après la réception des offres, le CHRU de Nancy pourra également demander aux candidats d'assurer une présentation, à destination des référents techniques et médico-techniques, des équipements proposés sur des sites référents. Les frais correspondant aux déplacements, à l'hébergement, aux repas, aux documentations fournies, aux moyens humains mobilisés seront à la charge des candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une salle télécommandée numérisée par capteur plan, d'une salle os/poumon numérisée par capteurs plans et d'une salle télécommandée numérisée par capteur plan d'occasion: Il s'agit d'un lot unique.
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Les candidats devront formuler une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires associées à chacun des 3 équipements, telles que fixées dans le cahier des charges. D'autres prestations supplémentaires à caractère facultatif sont également indiquées. Et les candidats pourront proposer, à leur initiative, des prestations supplémentaires éventuelles. Le pouvoir adjudicateur choisira souverainement de retenir ou non une ou plusieurs options proposées, dans sa décision d'attribution du marché.
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Le marché établi à l'issue de la consultation sera exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée d'un an, puis tacitement reconductible 6 fois par période d'un an.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 6
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: AO 16008 BIOMED
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service d'imagerie Guilloz — site des hôpitaux urbains, 54000 Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 (DC 2 ou forme libre), qu'il:
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts;
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2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L.8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail;
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3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
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4°a, au 31 déc. De l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date;
5° était en règle, au cours de l'année précédente, au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et des articles L.5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC 2 ou forme libre);
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
(DC 2 ou forme libre)
— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
(DC 2 ou forme libre)
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
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— descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: budget général du CHRU de Nancy.
Modalités de paiement: Paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au regard des performances techniques des équipements proposés (25 points), de l'évaluation clinique et de l'ergonomie des équipements (15 points) et de l'évaluation technique des prestations associées (10 points) (50)
2. Valeur économique de l'offre: Coût de possession des équipements à 7 ans (40)
3. Qualité et pertinence de la proposition de partenariat de recherche (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques, des achats et des approvisionnements — secteur marchés publics
Grojean Charline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_AIxIwEqFRC 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 16008 BIOMED
Informations complémentaires
Obtention du DCE:
Les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du CHRU de Nancy, taper « Nancy » dans le champ « organisme » de l'outil de recherche)
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le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu « Votre espace » pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
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Les candidats peuvent également obtenir ledossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à ch.grojean@chru-nancy.fr
visite des sites d'installation:
Les candidats doivent impérativement visiter les locaux où seront installés les équipements objets de la présente consultation. A cet effet, les sociétés sont invitées, dès qu'elles auront demandé ou téléchargé le dossier de consultation des entreprises, à prendre contact avec Melle Pauline Miens, Ingénieur Biomédical en charge de l'imagerie médicale (téléphone: 03 83 85 22 73 — p.miens@chu-nancy.fr) afin de convenir d'un rendez-vous.
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Cette étape doit permettre aux candidats, en complément du CCTP fourni, d'appréhender au mieux les contraintes d'installation et de documenter utilement le dossier complet d'exécution demandé à l'appui de leur offre. A cet égard, il est précisé que les spécifications techniques non signalées dans l'offre, et qui seraient nécessaires pour que l'installation soit conforme aux normes en vigueur et au fonctionnement optimal de l'équipement, seront à la charge du titulaire du marché. Aucune visite ne pourra intervenir dans les huit derniers jours précédant la date limite de réception des offres.
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Renseignements complémentaires:
Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU Nancy au tél. 03 83 85 13 64 ou à l'adresse mail ch.grojean@chu-nancy.fr
les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — ch.grojean@chu-nancy.fr — ou via le module « Echange — dépôt spontané » disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
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Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
transmission des plis:
Les offres seront transmises par voie «Physique», à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement.
Modalités de transmission électronique des offres: Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants: format .pdf et formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
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Unité monétaire utilisée: euro
audition des candidats:
Les candidats seront invités à présenter leur offre au cours d'un entretien avec les référents techniques et médico-techniques du CHRU de Nancy. La date et la durée des auditions (identique pour tous les candidats) seront précisées dans le courrier de convocation.
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démonstration des matériels:
Après la réception des offres, le CHRU de Nancy pourra également demander aux candidats d'assurer une présentation, à destination des référents techniques et médico-techniques, des équipements proposés sur des sites référents. Les frais correspondant aux déplacements, à l'hébergement, aux repas, aux documentations fournies, aux moyens humains mobilisés seront à la charge des candidats.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2016/S 018-027419 (2016-01-22)
Informations complémentaires (2016-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date limite de soumission: 2016-03-16 📅
Date de publication: 2016-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 027-043234
Se réfère à l'avis: 2016/S 018-027419
Numéro JO-S: 27
Source: OJS 2016/S 027-043234 (2016-02-04)
Avis d'attribution de marché (2016-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20160346
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une salle télécommandée numérisée par capteur plan, d'une salle os/poumon numérisée par capteurs plans et d'une salle télécommandée numérisée par capteur plan d'occasion: il s'agit d'un lot unique. Les candidats devront formuler une offre pour les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires associées à chacun des 3 équipements, telles que fixées dans le cahier des charges. D'autres prestations supplémentaires à caractère facultatif sont également indiquées. Et les candidats pourront proposer, à leur initiative, des prestations supplémentaires éventuelles. Le pouvoir adjudicateur choisira souverainement de retenir ou non une ou plusieurs options proposées, dans sa décision d'attribution du marché. Le marché établi à l'issue de la consultation sera exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an, puis tacitement reconductible 6 fois par période de 1 an.
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Valeur totale du marché: 2 463 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Appareils de radiographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 124-221735
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet un marché relatif à la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'une salle télécommandée numérisée par capteur plan, d'une salle os/poumon numérisée par capteurs plans et d'une salle télécommandée numérisée par capteur plan d'occasion pour le service d'imagerie Guilloz du Centre hospitalier régional Universitaire de Nancy.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence de la proposition de partenariat de recherche
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Valeur économique de l'offre
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 124-221735 (2016-06-27)
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