Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une salle de radiologie interventionnelle numérique biplan (catégories homogènes CHU 1839,18371, 18382, 81181, 81182)

CHU Nancy

Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une salle de radiologie interventionnelle numérique biplan: Il s'agit d'un lot unique. A l'issue de la consultation, l'acheteur conclura avec un opérateur économique un accord-cadre sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-29 Avis de marché
2017-03-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Numéro de référence: AO 16089 BIOMED
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une salle de radiologie interventionnelle numérique biplan: Il s'agit d'un lot unique. A l'issue de la consultation, l'acheteur conclura avec un opérateur économique un accord-cadre sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦
Code CPV supplémentaire: Table de radiologie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr411 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny — CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: ch.grojean@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851364 📞
Fax: +33 383852171 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_52EZXVQ8rj 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_52EZXVQ8rj 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-29 📅
Date limite de soumission: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422528
Se réfère à l'avis: 2016/S 182-326259
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du CHRU de Nancy, taper « Nancy » dans le champ « organisme » de l'outil de recherche) le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu « Votre espace » pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à ch.grojean@chru-nancy.fr. — Renseignements complémentaires: Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 13 64 ou à l'adresse mail ch.grojean@chru-nancy.fr Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — ch.grojean@chru-nancy.fr — ou via le module « Echange — dépôt spontané » disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 4 jours avant la date limite deréception des offres. — Transmission des plis: Les offres seront transmises par voie «Physique», à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement. Modalités de transmission électronique des offres: Les formats de fichiers acceptés sont le format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat. Unité monétaire utilisée: euro — audition des candidats: Les candidats pourront être invités à présenter leur offre au cours d'un entretien avec les référents techniques et médico-techniques du CHRU de Nancy. La date et la durée des auditions (identiquepour tous les candidats) seront alors précisées dans le courrier de convocation. — Visites de sites de référence: Les candidats pourront être invités à assurer (à leur charge) une présentation, à destination d'un groupe de référents techniques et médico-techniques, des équipements proposés sur des sites référents.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une salle de radiologie interventionnelle numérique biplan: Cet équipement sera utilisé pour la réalisation d'angiographies cérébrales, d'embolisations de malformations vasculaires intracrâniennes et spinales (anévrismes artériels, malformations artérioveineuses, fistules artérioveineuses), d'angioplasties intracrâniennes ou cervicales, de traitement de malformations vasculaires superficielles, de traitement percutané de pathologies ostéo-articulaires rachidiennes et d'angiographie en condition stéréotaxique pour la radiochirurgie des malformations artérioveineuses cérébrales. Il pourra également être utilisé pour la réalisation de gestes endovasculaires d'urgence en dehors de la sphère neurologique.
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Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de 24 mois. Il est tacitement reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bâtiment de Neurologie Lepoire — site des hôpitaux urbains à Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il — 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 — 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou pincipaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.

Procédure
Procédure accélérée:
La presente procédure de passation du marché public a fait l'objet d'un avis de pré-information au sens de l'article 31 du décret 2016-360 du 25.3.2016, envoyé au BOAMP et au JOUE le 16.9.2016. Par application de l'article 67 du décret, il permet de reduire le delai de réception des candidatures et des offres lors de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence relatif à cet appel d'offres ouvert.
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Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs technique et clinique de la solution proposée
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Collaboration avec le CHRU de Nancy en matière de recherche fondamentale, méthodologique et clinique en imagerie médicale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Coût de possession
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques, des achats et des approvisionnements — secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_52EZXVQ8rj 🌏

Référence
Informations complémentaires
Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:
les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du CHRU de Nancy, taper « Nancy » dans le champ « organisme » de l'outil de recherche)
le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu « Votre espace » pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
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Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à ch.grojean@chru-nancy.fr.
— Renseignements complémentaires:
Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 13 64 ou à l'adresse mail ch.grojean@chru-nancy.fr
Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail — ch.grojean@chru-nancy.fr — ou via le module « Echange — dépôt spontané » disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
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Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 4 jours avant la date limite deréception des offres.
— Transmission des plis:
Les offres seront transmises par voie «Physique», à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée, sur le site https://www.achats-hopitaux.com exclusivement.
Modalités de transmission électronique des offres: Les formats de fichiers acceptés sont le format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.
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Unité monétaire utilisée: euro
— audition des candidats:
Les candidats pourront être invités à présenter leur offre au cours d'un entretien avec les référents techniques et médico-techniques du CHRU de Nancy. La date et la durée des auditions (identiquepour tous les candidats) seront alors précisées dans le courrier de convocation.
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— Visites de sites de référence:
Les candidats pourront être invités à assurer (à leur charge) une présentation, à destination d'un groupe de référents techniques et médico-techniques, des équipements proposés sur des sites référents.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
— Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2016/S 232-422528 (2016-11-29)
Avis d'attribution de marché (2017-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une salle de radiologie interventionnelle numérique biplan: Il s'agit d'un lot unique. À l'issue de la consultation, l'acheteur conclura avec un opérateur économique un accord-cadre sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
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Valeur totale du marché: 268 773 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 051-093758
Se réfère à l'avis: 2016/S 232-422528
Numéro JO-S: 51

Procédure
Procédure accélérée:
La présente procédure de passation du marché public a fait l'objet d'un avis de pré-information au sens de l'article 31 du décret 2016-360 du 25.3.2016, envoyé au BOAMP et au JOUE le 16.9.2016. Par application de l'article 67 du décret, il permet de réduire le délai de réception des candidatures et des offres lors de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence relatif à cet appel d'offres ouvert.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2017/S 051-093758 (2017-03-09)
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