Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'une infrastructure WIFI au CH d'Avignon

Centre hospitalier d'Avignon

La prestation comprend l'installation d'une couverture en réseau informatique sans fil, aussi appelé Wifi, la fourniture des matériels, la fourniture des logiciels et des licences, les prestations de service et maintenance associées. Le projet comprend la couverture wifi de la pharmacie et le remplacement sous 4 ans de l'intégralité du système de réseaux sans fil de l'hôpital. A titre indicatif, le marché est découpé en phases, correspondant aux marchés subséquents suivants: MS 1: couverture WIFI de la nouvelle pharmacie, du SMUR et remplacement de la couverture WIFI du laboratoire et des tours A et B; MS 2: remplacement de la couverture WIFI du bâtiment sud et de la tour C; MS 3: remplacement de la couverture WIFI dans les autres services (village, plateau technique, radio, bloc, rea ...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SYAGE

Qui ?

• Centre hospitalier d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes › Réseaux

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-04	Avis de marché
2016-12-16	Informations complémentaires
2017-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réseaux
Numéro de référence: 16C0001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réseaux 📦
Code CPV supplémentaire: Réseaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_TaL9me9RdZ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_TaL9me9RdZ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-04 📅
Date limite de soumission: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 216-392989
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

Partie exécutée par bons de commandes: le Centre hospitalier d'Avignon est susceptible d'émettre des bons de commande, notamment en cas de besoin en équipements supplémentaires (par exemple, pour faire évoluer la couverture vers du wifi « tablette »).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément aux articles 78-II-3°, 79 et 80 du Décret 2016-360, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum, qui s'exécutera pour partie via des marchés subséquents (Ms) correspondant aux phases du projet et le cas échéant pour partie à bons de commande.

Partie exécutée par marchés subséquents:

La phase 1 fait l'objet du MS 1, qui sera conclu concomitamment à la sélection du titulaire de l'accord-cadre. A titre indicatif, le marché est découpé en phases, correspondant aux MS détaillés dans la rubrique II.1.4.

A l'exception du MS 1, le contenu et l'ordre des marchés subséquents est susceptible d'évoluer en fonction des priorités institutionnelles.

Le CH d'Avignon est susceptible de conclure d'autres marchés subséquents liés à l'objet de l'accord-cadre.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire « lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants » ou DC1 ou document équivalent, déclarant sur l'honneur que le candidat:

— n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et l'article 48-i-1° du décret no 2016-360 du 25.3.2016,

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Formulaire « déclaration du candidat individuel ou membre du groupement » ou DC2 ou document équivalent comprenant le chiffre d affaire global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Le candidat peut présenter tout moyen de preuve équivalent pour justifier de sa capacité économique et financière, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

Formulaire « déclaration du candidat individuel ou membre du groupement » ou DC2 ou document équivalent comprenant:

— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— la liste des prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1.1. Qualité de la solution proposée: couverture fonctionnelle, technique, performance
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 1.2. Qualité de la solution proposée: tolérance de la solution aux pannes, niveau d'intégration des équipements entre eux et avec l'existant
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 1.3. Qualité de la solution proposée: évolutivité et pérennité de la solution
2.1. Qualité des prestations: intégration et migration
2.2. Qualité des prestations: calendrier et délais de déploiement pour le bâtiment de la pharmacie (MS1)
2.3. Qualité des prestations: qualité de la maintenance
Critère de coût: Coût global de l'offre de l'accord-cadre (total des marchés subséquents)
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'État dans le domaine de la santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_TaL9me9RdZ 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_TaL9me9RdZ 🌏
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_TaL9me9RdZ 🌏

Référence
Informations complémentaires

En application de l'article 58-i du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les variantes sont autorisées.

Les candidats peuvent proposer uniquement des prestations supplémentaires, qui viennent s'ajouter à la solution de base (exemple: géolocalisation, système de protection antivol). Les variantes sous forme de solutions alternatives aux spécifications prévues dans la solution de base décrite dans le CCTP ne sont pas autorisées.

Les exigences minimales que ces variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont détaillées à l'article 3.6 du Rc.

La remise des offres est subordonnée à deux visites obligatoires sur les lieux d'exécution du marché. Une visite commune de présentation des lieux et une visite individuelle d'étude technique. Dans un premier temps, un rendez-vous est fixé à la Direction des Systèmes d'information, au choix des candidats, soit le 17.11.2016, soit le 21.11.2016 à 10:00, avec le référent technique dont les coordonnées figurent à l'article 7.1.2 du rc. A l'issue de la visite, une attestation signée par le représentant du CH d'Avignon sera remise au candidat. Ce document sera impérativement joint à la réponse de l'entreprise dans son offre. Les lieux d'exécution du marché seront présentés à cette occasion. Les candidats qui ne se seraient présentés sur aucune de ces 2 dates verront leur proposition rejetée. Dans un second temps, les candidats devront prendre rendez-vous avec le référent technique dont les coordonnées figurent à l'article 7.1.2 du RC, pour effectuer la visite individuelle d'étude technique. Cette visite ne pourra être faite qu'entre le 22.11.2016 et le 2.12.2016 (hors samedi et dimanche). Durant cette visite, le candidat sera invité à réaliser toutes les vérifications techniques qu'il jugera nécessaire. Le candidat devra se munir de tout le matériel nécessaire à l'évaluation des contraintes de la prestation. Les vérifications s'effectueront sans dégradation.

Si le candidat évoque des contraintes particulières, il devra en tenir compte dans sa réponse technique. Le candidat devra se rendre compte de l'étendue et de la nature des prestations à réaliser. Le cas échéant, il fera savoir au CH d'Avignon les détails du projet qu'il jugerait insuffisants, inexacts, mal indiqués, ou contraires aux règles administratives à respecter. Il devra faire, dès son offre, toutes les rectifications éventuellement nécessaires et en inclure les incidences financières dans son prix forfaitaire. Il pourra apporter sur ces rectifications toutes précisions ou justifications dans sa réponse technique. A défaut de se conformer à ces dispositions, lors de l'exécution du marché, il deviendra responsable de toutes les omissions ou défauts d'analyse préalables non relevés dans les pièces de la présente consultation ou lors de la visite, ainsi que des conséquences matérielles et financières qui en résulteraient.

Une attestation signée par le représentant du CH d'Avignon sera remise au candidat. Ce document sera impérativement joint à la réponse de l'entreprise dans son offre. Les candidats qui n'auraient pas effectué cette visite avant le 2.12.2016 verront leur proposition rejetée.

En application de l'article 67-IV du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les négociations sont interdites. Les candidats peuvent seulement préciser la teneur de leur offre, sur demande du CH d'Avignon.

Conformément à l'article 59-II du Décret nº 2016-360 du 25.3.2015, le CH d'Avignon élimine les offres inacceptables, inappropriées et/ou anormalement basses. Le CH d'Avignon peut toutefois demander aux candidats ayant présenté une offre irrégulière de présenter une nouvelle proposition respectant les exigences des documents de la consultation. Les modalités de régularisation des offres sont détaillées à l'article 5.6 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies et délais de recours sont les suivants:

— référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et 101 du Décret nº 2016-360 pour les procédures formalisées): délai de 11 à 16 jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux candidats non retenus (11 jours en cas de transmission par voie électronique)

— référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative): délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de publication d'un avis d'intention de conclure et respect du délai de standstill de 11 jours)

— recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative): 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision

— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne, nº 358994): 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 216-392989 (2016-11-04)

Informations complémentaires (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation comprend l'installation d'une couverture en réseau informatique sans fil, aussi appelé Wifi, la fourniture des matériels, la fourniture des logiciels et des licences, les prestations de service et maintenance associées. Le projet comprend la couverture wifi de la pharmacie et le remplacement sous 4 ans de l'intégralité du système de réseaux sans fil de l'hôpital. À titre indicatif, le marché est découpé en phases, correspondant aux marchés subséquents suivants: MS 1: couverture WIFI de la nouvelle Pharmacie, du SMUR et remplacement de la couverture WIFI du laboratoire et des tours A et B; MS 2: remplacement de la couverture WIFI du bâtiment sud et de la tour C; MS 3: remplacement de la couverture WIFI dans les autres Services (Village, Plateau Technique, Radio, Bloc, rea ...).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0432753933 📞
Fax: +33 0432753935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date limite de soumission: 2016-12-29 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447408
Se réfère à l'avis: 2016/S 216-392989
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Le règlement de consultation est modifié en conséquence.
Source: OJS 2016/S 245-447408 (2016-12-16)

Avis d'attribution de marché (2017-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation comprend l'installation d'une couverture en réseau informatique sans fil, aussi appelé Wifi, la fourniture des matériels, la fourniture des logiciels et des licences, les prestations de service et maintenance associées. Le projet comprend la couverture wifi de la pharmacie et le remplacement sous 4 ans de l'intégralité du système de réseaux sans fil de l'hôpital. A titre indicatif, le marché est découpé en phases, correspondant aux marchés subséquents suivants: MS 1: couverture WIFI de la nouvelle pharmacie, du SMUR et remplacement de la couverture WIFI du laboratoire et des tours A et B; MS 2: remplacement de la couverture WIFI du bâtiment sud et de la tour C; MS 3: remplacement de la couverture WIFI dans les autres Services (Village, plateau technique, radio, bloc, rea ...).

Valeur totale du marché: 269160.39 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-03 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-169533
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Le montant indiqué dans la rubrique V.2.4) du présent avis correspond à l'estimation de la totalité de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément aux articles 78-II-3°, 79 et 80 du décret 2016-360, la consultation a donné lieu à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum, qui s'exécutera pour partie via des marchés subséquents (MS) correspondant aux phases du projet et le cas échéant pour partie à bons de commande.

La phase 1 fait l'objet du MS 1, qui a été conclu concomitamment à la sélection du titulaire de l'accord-cadre. A titre indicatif, le marché est découpé en phases, correspondant aux MS détaillés dans la rubrique II.1.4.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué dans la rubrique V.2.4) du présent avis correspond à l'estimation de la totalité de l'accord-cadre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.2. Qualité des prestations: calendrier et délais de déploiement pour le bâtiment de la pharmacie (MS 1)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-19 📅

Référence
Informations complémentaires

Les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans la rubrique V.2.1) du présent avis, sont les suivantes: conformément à l'article L. 311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'Avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent à la rubrique I.1) du présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat.

Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants:

— recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative): 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision,

— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n

Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées.

Source: OJS 2017/S 087-169533 (2017-05-03)

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Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Réseaux (13)