Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements et matériels d'endoscopie

Reseau des acheteurs hospitaliers IDF

La présente consultation a pour objet la «Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements et matériels d'endoscopie».
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, et alloti en 26 lots.
Il est passé sans montant minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-23 Avis de marché
2016-12-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoscopes
Numéro de référence: 2016-60
Brève description:
La présente consultation a pour objet la «Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements et matériels d'endoscopie». Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, et alloti en 26 lots. Il est passé sans montant minimum ni maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoscopes 📦
Code CPV supplémentaire: Endoscopes 📦
Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie 📦
Appareils et instruments médicaux divers 📦
Équipements médicaux 📦
Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau des acheteurs hospitaliers IDF
Adresse postale: www.resah.fr/ www.achat-hopital.com/
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.resah.fr/ 🌏
Courrier électronique: centrale-achat@resah.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-hopital.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218278
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Dans le cadre de la présente consultation, des variantes sont autorisées aux candidats. Conformément à la nouvelle réglementation en vigueur, il s'agit des anciennes Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (Psef). Ces dernières sont décrites dans le Règlement de la Consultation (Rc). Toutefois, les candidats ne sont pas autorisés à proposer des variantes de leur propre initiative. Le dossier de consultation relatif au présent Marché, est accessible en suivant les étapes ci-après: cliquez sur l'onglet vert ≫ ; entrez l'objet du Marché à bons de commande (ou un mot clé comme ≫); le marché du Resah apparait; cliquez sur la case bleue ≫ (en bas à droite de l'objet du marché); entrez votre identifiant et votre mot de passe; une fenêtre ≫ apparait; cliquez sur ≫ ; le DCE peut s'ouvrir et être enregistré; En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme afin d'obtenir de l'aide: www.achat-hopital.com. Support technique de la plateforme: Http://Support.Omnikles.Com : 08 25 00 13 26 Courriel: support omnikles.com Les dossiers (candidature et offre) doivent être transmis, soit sur support (papier), soit par voie électronique. Les candidats ne peuvent en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de leurs réponses. La personne habilitée à engager le candidat doit être inscrit sur le site https://www.achat-hopital.com et titulaire d'un certificat électronique afin de signer sa réponse attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la «Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements et matériels d'endoscopie».
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, et alloti en 26 lots.
Il est passé sans montant minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Équipements et matériels d'endoscopie à fibre
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot no1 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels d'endoscopie à fibre.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est passé pour une durée de un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire (date de l'accusé de réception faisant foi).
il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an par reconduction expresse.
la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans.
Intitulé du lot: Vidéo laryngoscope pour intubation standard
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot no2 a pour objet la fourniture de vidéo laryngoscope pour intubation standard.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé pour une durée de un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire (date de l'accusé de réception faisant foi).
Intitulé du lot: Vidéo laryngoscope pour intubation difficile
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot no3 a pour objet la fourniture de vidéo laryngoscope pour intubation difficile.
Intitulé du lot: Équipements et matériels de vidéo endoscopie polyvalente toutes spécialités
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le lot no4 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de vidéo endoscopie polyvalente toutes spécialités.
Intitulé du lot: Équipements et matériels de vidéo endoscopie pour la gastro-entérologie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le lot no5 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de vidéo endoscopie pour la gastro-entérologie.
Intitulé du lot: Équipements et matériels de vidéo endoscopie pour la pneumologie
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le lot no6 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de vidéo endoscopie pour la pneumologie.
Intitulé du lot: Équipements et matériels de vidéo endoscopie pour l'urologie
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le lot no7 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de vidéo endoscopie pour l'urologie.
Intitulé du lot: Équipements et matériels de vidéo endoscopie avancées pour la gastro-entérologie
Numéro du lot: 8
Brève description:
Le lot no8 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de vidéo endoscopie avancées pour la gastro-entérologie.
Intitulé du lot: Équipements et matériels pour l'écho-endoscopie
Numéro du lot: 9
Brève description:
Le lot no9 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels pour l'écho-endoscopie.
Intitulé du lot: Équipements et matériels pour l'écho-endoscopie avec module dédié
Numéro du lot: 10
Brève description:
Le lot no10 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels pour l'écho-endoscopie avec module dédié.
Intitulé du lot: Colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 2d
Numéro du lot: 11
Brève description:
Le lot no11 a pour objet la fourniture de colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 2d.
Intitulé du lot: Colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 2d évolutive en 3d
Numéro du lot: 12
Brève description:
Le lot no12 a pour objet la fourniture de colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 2d évolutive en 3d.
Intitulé du lot: Colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 3d
Numéro du lot: 13
Brève description:
Le lot no13 a pour objet la fourniture de colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 3d.
Intitulé du lot: Colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 4k
Numéro du lot: 14
Brève description:
Le lot no14 a pour objet la fourniture de colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 4k.
Intitulé du lot: Matériels d'endoscopie pour l'orl
Numéro du lot: 15
Brève description: Le lot no15 a pour objet la fourniture de matériels d'endoscopie pour l'orl.
Intitulé du lot: Matériels d'endoscopie pour la gynécologie
Numéro du lot: 16
Brève description:
Le lot no16 a pour objet la fourniture de matériels d'endoscopie pour la gynécologie.
Intitulé du lot: Matériels d'endoscopie pour l'urologie
Numéro du lot: 17
Brève description:
Le lot no17 a pour objet la fourniture de matériels d'endoscopie pour l'urologie.
Intitulé du lot: Matériels d'endoscopie pour la coelioscopie
Numéro du lot: 18
Brève description:
Le lot no18 a pour objet la fourniture de matériels d'endoscopie pour la coelioscopie.
Intitulé du lot: Matériels d'endoscopie pour l'arthroscopie
Numéro du lot: 19
Brève description:
Le lot no19 a pour objet la fourniture de matériels d'endoscopie pour l'arthroscopie.
Intitulé du lot: Instruments pour la coelioscopie
Numéro du lot: 20
Brève description: Le lot no20 a pour objet la fourniture d'instruments pour la coelioscopie.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé pour une durée de un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire (date de l'accusé de réception faisant foi).
Intitulé du lot: Fibroscope à usage unique
Numéro du lot: 21
Brève description: Le lot no21 a pour objet la fourniture de fibroscope à usage unique.
Intitulé du lot: Matériels et équipements de vidéo endoscopie par capsule
Numéro du lot: 22
Brève description:
Le lot no22 a pour objet la fourniture de matériels et équipements de vidéo endoscopie par capsule.
Intitulé du lot: Équipements et matériels d'endomicroscopie confocale
Numéro du lot: 23
Brève description:
Le lot no23 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels d'endomicroscopie confocale.
Intitulé du lot: Laveur désinfecteur synchrone pour 1 endoscope
Numéro du lot: 24
Brève description:
Le lot no24 a pour objet la fourniture de laveur désinfecteur synchrone pour 1 endoscope.
Intitulé du lot: Laveur désinfecteur asynchrone pour 2 endoscopes
Numéro du lot: 25
Brève description:
Le lot no25 a pour objet la fourniture de laveur désinfecteur asynchrone pour 2 endoscopes.
Intitulé du lot: Module de désinfection des endoscopes
Numéro du lot: 26
Brève description: Le lot no26 a pour objet la fourniture de module de désinfection des endoscopes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature établie à partir du formulaire Dc1; les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, ...); la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire; une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Cf. Formulaire Dc2 à renseigner); preuve d'une assurance Responsabilité civile en cours de validité et le cas échéant déclaration appropriée de banques (*).
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com/ 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Dans le cadre de la présente consultation, des variantes sont autorisées aux candidats. Conformément à la nouvelle réglementation en vigueur, il s'agit des anciennes Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (Psef). Ces dernières sont décrites dans le Règlement de la Consultation (Rc).
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Toutefois, les candidats ne sont pas autorisés à proposer des variantes de leur propre initiative. Le dossier de consultation relatif au présent Marché, est accessible en suivant les étapes ci-après: cliquez sur l'onglet vert ≫ ; entrez l'objet du Marché à bons de commande (ou un mot clé comme ≫); le marché du Resah apparait; cliquez sur la case bleue ≫ (en bas à droite de l'objet du marché); entrez votre identifiant et votre mot de passe; une fenêtre ≫ apparait; cliquez sur ≫ ; le DCE peut s'ouvrir et être enregistré; En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme afin d'obtenir de l'aide: www.achat-hopital.com. Support technique de la plateforme: Http://Support.Omnikles.Com : 08 25 00 13 26 Courriel: support omnikles.com Les dossiers (candidature et offre) doivent être transmis, soit sur support (papier), soit par voie électronique. Les candidats ne peuvent en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de leurs réponses. La personne habilitée à engager le candidat doit être inscrit sur le site https://www.achat-hopital.com et titulaire d'un certificat électronique afin de signer sa réponse attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 122-218278 (2016-06-23)
Avis d'attribution de marché (2016-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pout objet la fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements et matériels d'endoscopie.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-21 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457680
Se réfère à l'avis: 2016/S 122-218278
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Equipements et matériels d'endoscopie à fibre
Brève description:
Le lot 1 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels d'endoscopie à fibre.
Description des options:
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
les Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (Psef) sont au nombre de 13. Les PSEF sont décrites dans les documents de la consultation.
Brève description:
Le lot 2 a pour objet la fourniture de vidéo laryngoscope pour intubation standard.
Description des options:
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisés.
les Prestations Supplémentaires Éventuelles Facultatives (Psef) sont au nombre de 13.
Les PSEF sont définies dans les documents de la consultation.
Brève description:
Le lot 3 a pour objet la fourniture de vidéo laryngoscope pour intubation difficile.
Description des options:
les Prestations Supplémentaires Eventuelles Facultatives (Psef) sont au nombre de 13.
Intitulé du lot: Equipements et matériels de vidéo endoscopie polyvalente toutes spécialités
Brève description:
Le lot 4 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de vidéo endoscopie polyvalente toutes spécialités.
Intitulé du lot: Equipements et matériels de vidéo endoscopie pour la gastro-entérologie
Brève description:
Le lot 5 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de vidéo endoscopie pour la gastro-entérologie.
Intitulé du lot: Equipements et matériels de vidéo endoscopie pour la pneumologie
Brève description:
Le lot 6 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de vidéo endoscopie pour la pneumologie.
Intitulé du lot: Equipements et matériels de vidéo endoscopie pour l'urologie
Brève description:
Le lot 7 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de vidéo endoscopie pour l'urologie.
Intitulé du lot: Equipements et matériels de vidéo endoscopie avancées pour la gastro-entérologie
Brève description:
Le lot 8 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels de vidéo endoscopie avancées pour la gastro-entérologie.
Intitulé du lot: Equipements et matériels pour l'écho-endoscopie
Brève description:
Le Lot 9 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels pour l'écho-endoscopie.
Intitulé du lot: Equipements et matériels pour l'écho-endoscopie avec module dédié
Brève description:
Le lot 10 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels pour l'écho-endoscopie avec module dédié.
Le lot 11 a pour objet la fourniture de colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 2d.
Le lot 12 a pour objet la fourniture de colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 2d évolutive en 3d.
Le lot 13 a pour objet la fourniture de colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 3d.
Le lot 14 a pour objet la fourniture de colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 4k.
Le lot 15 a pour objet la fourniture de matériels d'endoscopie pour l'orl.
Le lot 16 a pour objet la fourniture de matériels d'endoscopie pour la gynécologie.
Le lot 17 a pour objet la fourniture de matériels d'endoscopie pour l'urologie.
Le lot 18 a pour objet la fourniture de matériels d'endoscopie pour la coelioscopie.
Le lot 19 a pour objet la fourniture de matériels d'endoscopie pour l'arthroscopie.
Le lot 20 a pour objet la fourniture d'instruments pour la coelioscopie.
Le lot 21 a pour objet la fourniture de fibroscope à usage unique.
Le lot 22 a pour objet la fourniture de matériels et équipements de vidéo endoscopie par capsule.
Intitulé du lot: Equipements et matériels d'endomicroscopie confocale
Brève description:
Le lot 23 a pour objet la fourniture d'équipements et matériels d'endomicroscopie confocale.
Le lot 24 a pour objet la fourniture de laveur désinfecteur synchrone pour 1 endoscope.
Le lot 25 a pour objet la fourniture de laveur désinfecteur asynchrone pour 2 endoscopes.
Le lot 26 a pour objet la fourniture de module de désinfection des endoscopes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Coût global d'utilisation
Pondération du coût: 35
Critère de qualité (nom): Service aorès-vente
Critère de qualité (pondération): 40
15
Pondération du coût: 45
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-09 📅
2016-12-07 📅
2016-12-08 📅
2016-12-12 📅
2016-12-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 249-457680 (2016-12-21)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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