Fourniture, installation, mise en service, d'enceintes automatisées pour la préparation de radiopharmaceutiques pour examens TEP. Fourniture de la maintenance et des consommables et accessoires associés

AP-HM

Fourniture, installation, mise en service, d'enceintes automatisées pour la préparation de radiopharmaceutiques pour examens TEP. Fourniture de la maintenance et des consommables et accessoires associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-14 Avis de marché
2017-01-05 Avis d'attribution de marché
2017-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
Il s'agit de marchés publics à bons de commande, en application de l'article 77-1 du code des marchés publics, contractualisés sans montants minimum ni maximum.480 000
Valeur totale du marché: 480 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DA 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date limite de soumission: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 055-091612
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dam160512. * Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / direction des achats — secteur marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie: 04.91.38.13.11. * Par mail: da-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC. — Dossier concernant la candidature Ce dossier contiendra: La lettre de candidature (imprimé Dc1) nouvelle version au 25.8.2014 La déclaration du candidat (imprimé Dc2) Ces documents peuvent être obtenus par téléchargement sur le site suivant: http://www.journal-officiel.gouv.fr En l'absence de déclaration du candidat (Dc2) les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont énumérés aux articles 43 à 45 du code des marchés publics La copie des pièces officielles justifiant un contrat d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que le titulaire peut encourir en cas de dommages corporels et/ou matériels, causés aux tiers à l'occasion des prestations, objet du marché. La liste des références hospitalières concernant les marchés de même nature. — dossier concernant l'offre le dossier offre devra contenir: 1. Un acte d'engagement dûment complété, signé, et revêtu du cachet de la société: L'attention du candidat est attirée sur la nécessité de compléter l'acte d'engagement quant au versement de l'avance. 2. Les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées: — annexe 1: partie A: tableau récapitulatif des offres d'achat de l'équipement — annexe 2: partie B: tableau récapitulatif des offres de maintenance tous risques de l'équipement — annexe 3: partie B: tableau récapitulatif des offres de maintenance à l'attachement de l'équipement — annexe 4: partie C: tableau récapitulatif des offres des consommables stériles à usage unique liés à l'équipement — annexe 5: partie D: tableau récapitulatif des offres d'accessoires et consommables non stériles liés à l'équipement Note importante: en cas de groupement d'entreprises, chacun des membres le composant doit renseigner l'annexe à l'acte d'engagement pour les produits le concernant. Chaque annexe à l'acte d'engagement devra être correctement et totalement renseignée, de manière à écarter toute ambiguïté lors de la lecture et par la suite de l'exécution du marché sous peine de rejet de l'offre. 3. Les annexes au CCTP: — l'Annexe I au CCTP: questionnaire technique — l'Annexe II au CCTP: questionnaire d'évaluation du niveau de sécurité informatique d'équipement biomédical 4. Les annexes au règlement de consultation: — l'Annexe I au RC: certificat de visite — l'Annexe II au RC: tableau d'évaluation du coût annuel d'exploitation pour tous les consommables 5. Un dossier technique et de fonctionnement comprenant toutes les pièces énumérées dans l'annexe III au règlement de consultation 6. Un devis descriptif détaillé qui précisera les configurations demandées dans le CCTP Une date de visite obligatoire est fixée au vendredi 1.4.2016. Tous les soumissionnaires devront se rendre à 9h00 à l'entrée du service de médecine nucléaire de l'hôpital de la Timone (1er étage) et à 11:00 à l'entrée du service de médecine nucléaire de l'hôpital Nord. Cette visite obligatoire a pour but la reconnaissance des lieux de destination du matériel, de l'acheminement du matériel, la vérification de l'adaptabilité vis-à-vis des locaux et équipements existants et l'identification des travaux d'installation qui seront à remettre obligatoirement dans l'offre. Un certificat de visite (en annexe I au règlement de consultation) sera co-signé par un représentant de l'AP-HM et le soumissionnaire à l'issue de cette visite. Le nombre de personnes autorisées à se rendre à cette visite est limité à 3 personnes par société. ce certificat devra obligatoirement être joint à l'offre sous peine de rejet de celle-ci. les personnes chargées de la visite seront le radiopharmacien (M. Guillet Benjamin) ainsi que l'ingénieur biomédical chargée du dossier (karine.bienfait@ap-hm.fr ) et / ou une autre personne mandatée par l'AP-HM et des représentants de la direction des achats et de la direction des travaux et des services techniques. Le soumissionnaire fournira donc ensuite, obligatoirement dans son offre, une étude technique d'installation. Dans ce document, seront clairement identifiés les travaux nécessaires à l'installation du matériel ainsi que les limites de prestations: prestations à la charge du fournisseur / prestations à la charge des services techniques des hôpitaux de Marseille. Dans les 4 semaines maximum après la date limite de remise des offres, dans l'objectif de s'assurer de la conformité de l'offre par rapport aux exigences du cahier des charges, les candidats dont les offres auront été agréées recevront un courrier de la Direction des achats leur demandant de prendre contact avec l'ingénieur biomédical en charge du dossier, afin de procéder à une présentation des offres d'une durée de 1 h maximum et 30 minutes de questions-réponses, devant un comité composé de radiopharmaciens, médecins nucléaires, physiciens, PCR, ingénieur biomédical et ingénieur travaux. durant cette présentation, aucun aspect tarifaire ne sera abordé. Seuls les aspects techniques et prestations de service seront évoqués. La soutenance technique permettra de mettre en exergue les documents techniques fournis et préciser ainsi la teneur de l'offre du candidat. Les candidats pourront notamment mettre en valeur et décrire le processus d'automatisation en incluant toutes les opérations à réaliser pour l'utilisateur en début et en fin de journée: mise en place des consommables, mise en place du flacon multidoses, mise en route ..., la gestion informatique du procédé de préparation, ainsi que tous les éléments mis en oeuvre pour éviter tous risques de contamination croisée. Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des achats, au plus tard le 19.4.2016: — par télécopie au 04.91.38.19.22 ou 04.91.38.13.11 — par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr — via la plateforme: www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service, d'enceintes automatisées pour la préparation de radiopharmaceutiques pour examens TEP. Fourniture de la maintenance et des consommables et accessoires associés.
Quantité ou étendue:
Il s'agit de marchés publics à bons de commande, en application de l'article 77-1 du code des marchés publics, contractualisés sans montants minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DAM 160512
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les sites hospitaliers de l'AP-HM (hôpital Nord-Hôpital Timone) service médecine nucléaire, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chaque candidat doit obligatoirement fournir dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants:
la lettre de candidature (imprimé Dc1) nouvelle version au 25.8.2014
la déclaration du candidat (imprimé Dc2)
Ces documents peuvent être obtenus par téléchargement sur le site suivant: http://www.journal-officiel.gouv.fr
en l'absence de déclaration du candidat (Dc2) les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont énumérés aux articles 43 à 45 du code des marchés publics
La copie des pièces officielles justifiant un contrat d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que le titulaire peut encourir en cas de dommages corporels et/ou matériels, causés aux tiers à l'occasion des prestations, objet du marché.
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La liste des références hospitalières concernant les marchés de même nature.
Capacité technique et professionnelle:
Un dossier technique et de fonctionnement comprenant toutes les pièces énumérées dans l'annexe III au règlement de consultation est demandé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne (BCE) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Le comptable assignataire, chargé du paiement est:
M. le receveur des finances de Marseille
immeuble le Grand Prado — bât. A — 5ème étage
6 allée Turcat-Méry — 13008 Marseille.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord-cadre. le marché issu de cette consultation prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans.
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Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technico-clinique (détaillé à l'art 12-2 du règlement de consultation) (60)
2. Valeur économique (détaillé à l'art 12-2 du règlement de consultation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale de l'AP-HM
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique des hôpitaux de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Secteur marchés
Mme la directrice des achats
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_bIJKaR8kQ2 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAM 160512
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:
* Par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dam160512.
* Par courrier à l'adresse suivante:
AP-HM / direction des achats — secteur marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05
* Par télécopie: 04.91.38.13.11.
* Par mail: da-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC.
— Dossier concernant la candidature
Ce dossier contiendra:
La lettre de candidature (imprimé Dc1) nouvelle version au 25.8.2014
La déclaration du candidat (imprimé Dc2)
Ces documents peuvent être obtenus par téléchargement sur le site suivant: http://www.journal-officiel.gouv.fr
En l'absence de déclaration du candidat (Dc2) les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont énumérés aux articles 43 à 45 du code des marchés publics
La copie des pièces officielles justifiant un contrat d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que le titulaire peut encourir en cas de dommages corporels et/ou matériels, causés aux tiers à l'occasion des prestations, objet du marché.
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La liste des références hospitalières concernant les marchés de même nature.
— dossier concernant l'offre
le dossier offre devra contenir:
1. Un acte d'engagement dûment complété, signé, et revêtu du cachet de la société:
L'attention du candidat est attirée sur la nécessité de compléter l'acte d'engagement quant au versement de l'avance.
2. Les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées:
— annexe 1: partie A: tableau récapitulatif des offres d'achat de l'équipement
— annexe 2: partie B: tableau récapitulatif des offres de maintenance tous risques de l'équipement
— annexe 3: partie B: tableau récapitulatif des offres de maintenance à l'attachement de l'équipement
— annexe 4: partie C: tableau récapitulatif des offres des consommables stériles à usage unique liés à l'équipement
— annexe 5: partie D: tableau récapitulatif des offres d'accessoires et consommables non stériles liés à l'équipement
Note importante: en cas de groupement d'entreprises, chacun des membres le composant doit renseigner l'annexe à l'acte d'engagement pour les produits le concernant.
Chaque annexe à l'acte d'engagement devra être correctement et totalement renseignée, de manière à écarter toute ambiguïté lors de la lecture et par la suite de l'exécution du marché sous peine de rejet de l'offre.
3. Les annexes au CCTP:
— l'Annexe I au CCTP: questionnaire technique
— l'Annexe II au CCTP: questionnaire d'évaluation du niveau de sécurité informatique d'équipement biomédical
4. Les annexes au règlement de consultation:
— l'Annexe I au RC: certificat de visite
— l'Annexe II au RC: tableau d'évaluation du coût annuel d'exploitation pour tous les consommables
5. Un dossier technique et de fonctionnement comprenant toutes les pièces énumérées dans l'annexe III au règlement de consultation
6. Un devis descriptif détaillé qui précisera les configurations demandées dans le CCTP
Une date de visite obligatoire est fixée au vendredi 1.4.2016.
Tous les soumissionnaires devront se rendre à 9h00 à l'entrée du service de médecine nucléaire de l'hôpital de la Timone
(1er étage) et à 11:00 à l'entrée du service de médecine nucléaire de l'hôpital Nord.
Cette visite obligatoire a pour but la reconnaissance des lieux de destination du matériel, de l'acheminement du matériel, la vérification de l'adaptabilité vis-à-vis des locaux et équipements existants et l'identification des travaux d'installation qui seront à remettre obligatoirement dans l'offre. Un certificat de visite (en annexe I au règlement de consultation) sera co-signé par un représentant de l'AP-HM et le soumissionnaire à l'issue de cette visite.
Afficher plus
Le nombre de personnes autorisées à se rendre à cette visite est limité à 3 personnes par société.
ce certificat devra obligatoirement être joint à l'offre sous peine de rejet de celle-ci.
les personnes chargées de la visite seront le radiopharmacien (M. Guillet Benjamin) ainsi que l'ingénieur biomédical chargée du dossier (karine.bienfait@ap-hm.fr ) et / ou une autre personne mandatée par l'AP-HM et des représentants de la direction des achats et de la direction des travaux et des services techniques.
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Le soumissionnaire fournira donc ensuite, obligatoirement dans son offre, une étude technique d'installation. Dans ce document, seront clairement identifiés les travaux nécessaires à l'installation du matériel ainsi que les limites de prestations: prestations à la charge du fournisseur / prestations à la charge des services techniques des hôpitaux de Marseille.
Afficher plus
Dans les 4 semaines maximum après la date limite de remise des offres, dans l'objectif de s'assurer de la conformité de l'offre par rapport aux exigences du cahier des charges, les candidats dont les offres auront été agréées recevront un courrier de la Direction des achats leur demandant de prendre contact avec l'ingénieur biomédical en charge du dossier, afin de procéder à une présentation des offres d'une durée de 1 h maximum et 30 minutes de questions-réponses, devant un comité composé de radiopharmaciens, médecins nucléaires, physiciens, PCR, ingénieur biomédical et ingénieur travaux.
Afficher plus
durant cette présentation, aucun aspect tarifaire ne sera abordé. Seuls les aspects techniques et prestations de service seront évoqués. La soutenance technique permettra de mettre en exergue les documents techniques fournis et préciser ainsi la teneur de l'offre du candidat.
Afficher plus
Les candidats pourront notamment mettre en valeur et décrire le processus d'automatisation en incluant toutes les opérations à réaliser pour l'utilisateur en début et en fin de journée: mise en place des consommables, mise en place du flacon multidoses, mise en route ..., la gestion informatique du procédé de préparation, ainsi que tous les éléments mis en oeuvre pour éviter tous risques de contamination croisée.
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Renseignements complémentaires:
Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des achats, au plus tard le 19.4.2016:
— par télécopie au 04.91.38.19.22 ou 04.91.38.13.11
— par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr
— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 055-091612 (2016-03-14)
Avis d'attribution de marché (2017-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 004-004825
Se réfère à l'avis: 2016/S 055-091612
Numéro JO-S: 4

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technico-clinique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Valeur economique
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 004-004825 (2017-01-05)
Avis d'attribution de marché (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 170511
Brève description:
Fourniture, installation, mise en service d'enceintes automatisées pour la préparation de radio pharmaceutiques pour examens TEP. Fourniture de la maintenance et des consommables et accessoires associé.
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310297
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu pour une période de 4 ans et ne comportant ni montant minimum ni montant maximum. Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille — direction des achats — cellule marchés — 80 rue Brochier, 13005 Marseille, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les hôpitaux de l'Assistance publique — hôpitaux de Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur économique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-03 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu pour une période de 4 ans et ne comportant ni montant minimum ni montant maximum.
Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille — direction des achats — cellule marchés — 80 rue Brochier, 13005 Marseille, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Source: OJS 2017/S 150-310297 (2017-08-04)
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Produits/services:
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