Fourniture, installation, location et démontage d'un bâtiment modulaire
Ville de Rillieux-la-Pape
Le titulaire devra fournir un bâtiment modulaire de plusieurs modules constituant une école maternelle provisoire de 7 classes. Les bâtiments seront implantés en «l» constituant 2 ailes reliées par une zone centrale. La location est prévue pour une durée prévisionnelle de 27 mois à compter de la réception des travaux de montage des modules, avec possibilité de prolongation de la durée de la location sur ordre de service de la Ville. La capacité d'accueil du bâtiment modulaire est de 7 classes soit 210 enfants + 20 adultes soit un total de 230 personnes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-23 | Avis de marché |
| 2017-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: bâtiment modulaire
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: 165 rue Ampère, BP 111
Code postal: 69141
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Contact
Adresse Internet: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Courrier électronique: sophie.bollenot@rillieuxlapape.fr 📧
URL des documents: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lkJglezNwX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date limite de soumission: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-460599
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, installation, location et démontage d'un bâtiment modulaire.
Durée de l'accord: 29 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30 avenue Général Leclerc, 69140 Rillieux-la-Pape.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction du cadre de vie.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services de proximité, 741 route du Mas Rillier, 69140 Rillieux-la-Pape
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des Juridictions Administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 250-460599 (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: bâtiment modulaire
Brève description:
Le titulaire devra fournir un bâtiment modulaire de plusieurs modules constituant une école maternelle provisoire de 7 classes. Les bâtiments seront implantés en «l» constituant 2 ailes reliées par une zone centrale. La location est prévue pour une durée prévisionnelle de 27 mois à compter de la réception des travaux de montage des modules, avec possibilité de prolongation de la durée de la location sur ordre de service de la Ville. La capacité d'accueil du bâtiment modulaire est de 7 classes soit 210 enfants + 20 adultes soit un total de 230 personnes.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: 165 rue Ampère, BP 111
Code postal: 69141
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Contact
Adresse Internet: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Courrier électronique: sophie.bollenot@rillieuxlapape.fr 📧
URL des documents: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lkJglezNwX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date limite de soumission: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-460599
Numéro JO-S: 250
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, installation, location et démontage d'un bâtiment modulaire.
Durée de l'accord: 29 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30 avenue Général Leclerc, 69140 Rillieux-la-Pape.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction du cadre de vie.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services de proximité, 741 route du Mas Rillier, 69140 Rillieux-la-Pape
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des Juridictions Administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.553-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 250-460599 (2016-12-23)
Avis d'attribution de marché (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date de publication: 2017-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 062-115936
Se réfère à l'avis: 2016/S 250-460599
Numéro JO-S: 62
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30 avenue Général Leclerc — 69140 Rillieux-la-Pape.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 062-115936 (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le titulaire devra fournir un bâtiment modulaire de plusieurs modules constituant une école maternelle provisoire de 7 classes. Les bâtiments seront implantés en «l» constituant 2 ailes reliées par une zone centrale. La location est prévue pour une durée prévisionnelle de 27 mois à compter de la réception des travaux de montage des modules, avec possibilité de prolongation de la durée de la location sur ordre de service de la ville. La capacité d'accueil du bâtiment modulaire est de 7 classes soit 210 enfants + 20 adultes soit un total de 230 personnes.
Afficher plus
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date de publication: 2017-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 062-115936
Se réfère à l'avis: 2016/S 250-460599
Numéro JO-S: 62
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30 avenue Général Leclerc — 69140 Rillieux-la-Pape.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 553-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕