Fourniture, installation et mise en service de respirateurs légers de réanimation et des accessoires et consommables captifs associés, pour le CHU-hôpitaux de Rouen

CHU de Rouen

Fourniture, installation et mise en service de respirateurs légers de réanimation et des accessoires et consommables captifs associés, pour le CHU-hôpitaux de Rouen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-05 Avis de marché
Avis de marché (2016-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3, et 57 à 59 du code des marchés publics.Le Marché est fractionné à bons de commande conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.Le marché est sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché.Le marché est Mono-Attributaire.Prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (BPU).Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du marché au titulaire.Le marché peut ensuite être reconduit 1 fois pour une période de 2 ans et pour une durée de validité maximale de 4 ans.La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 2.6.2016.L'ensemble des prestations / fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: DAHLIB — cellule des marchés publics — 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 0232888023 📞
Fax: +33 0232888140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045005
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: — soit la transmission par voie dématérialisée (électronique); — soit la transmission par voie postale; — soit la transmission en main propre. Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé Usb), dans les conditions prévues au réglement de consultation. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com B) Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à: M. le directeur des achats, de l'hôtellerie, de la logistique et de l'ingénierie biomédicale du centre hospitalier universitaire de Rouen 1 rue de Germont cour d'Honneur — porte 5 76031 Rouen Cedex Ou en adressant sa demande par fax au 02.32.88.81.40 il est demandé à tous les candidats présentant une offre d'effectuer une présentation du respirateur suivie d'un essai d'une durée d'une semaine. La présentation et l'essai devront être réalisés dans les 8 semaines suivant la date de remise des offres. Les formes et les conditions seront les mêmes pour l'ensemble des candidats. Iis en seront informés par tout moyen (courriel, fax). La date d'essai sera planifiée conjointement avec l'ingénieur biomédical en charge du dossier. L'Essai sera planifié dans les unités de réanimations (salles de soins post-interventionnelles) du CHU-hôpitaux de Rouen, situé sur le site de Charles Nicolle afin d'évaluer le critère évaluation clinique.en cas de non présentation et essai, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière. Tous les frais induits par la présentation et l'essai seront à la charge du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation et mise en service de respirateurs légers de réanimation et des accessoires et consommables captifs associés, pour le CHU-hôpitaux de Rouen.
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3, et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le Marché est fractionné à bons de commande conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.
Le marché est sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché.
Le marché est Mono-Attributaire.
Prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (BPU).
Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du marché au titulaire.
Le marché peut ensuite être reconduit 1 fois pour une période de 2 ans et pour une durée de validité maximale de 4 ans.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 2.6.2016.
L'ensemble des prestations / fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (DQE). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires de fournitures et/ou de reconduire le marché.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: dahlib-ig-biomed-respirateurs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU-hôpitaux de Rouen, 76031 Rouen Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
*La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent dûment signée;
*La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:
— une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société;
— une copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire;
— une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;
— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il…
… n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
… a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
— Une description des effectifs du candidat pour les 3 dernières années;
— références sur les 3 dernières années attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Conformément aux articles 101 et suivants du code des marchés publics (CMP), une retenue de garantie de 5 % sera prélevée automatiquement par le comptable public sur tous les règlements du marché portant uniquement sur la ligne du BPU pour les respirateurs (configuration de base). L'assiette de la retenue intègre donc les révisions de prix et les avenants mais ne comprend pas les intérêts moratoires.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU-hôpitaux de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché peut être conclu soit avec une entreprise individuelle, soit avec un groupement d'entreprises.
En cas de candidature sous forme de groupement, il est rappelé que la lettre de candidature (Dc1) doit être signée par tous les membres du groupement. Il doit aussi impérativement préciser la désignation du mandataire, qui sera le seul interlocuteur du groupement pour le CHU-hôpitaux de Rouen.
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Chaque membre du groupement doit avoir impérativement joint à sa candidature toutes les pièces demandées au présent règlement, sous peine d'élimination du groupement dans sa totalité.
La composition du groupement ne peut être changée pendant la phase de la consultation.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU — hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Point de contact: DAHLIB — Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dahlib-ig-biomed-respirateurs
Informations complémentaires
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:
— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique);
— soit la transmission par voie postale;
— soit la transmission en main propre.
Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de
sauvegarde).
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de
sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé Usb), dans les conditions prévues au
réglement de consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com
B) Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à:
M. le directeur des achats, de l'hôtellerie, de la logistique et de l'ingénierie biomédicale
du centre hospitalier universitaire de Rouen
1 rue de Germont
cour d'Honneur — porte 5
76031 Rouen Cedex
Ou en adressant sa demande par fax au 02.32.88.81.40
il est demandé à tous les candidats présentant une offre d'effectuer une présentation du respirateur suivie d'un essai d'une durée d'une semaine.
La présentation et l'essai devront être réalisés dans les 8 semaines suivant la date de remise des offres. Les formes et les conditions seront les mêmes pour l'ensemble des candidats. Iis en seront informés par tout moyen (courriel, fax).
La date d'essai sera planifiée conjointement avec l'ingénieur biomédical en charge du dossier.
L'Essai sera planifié dans les unités de réanimations (salles de soins post-interventionnelles) du CHU-hôpitaux de Rouen, situé sur le site de Charles Nicolle afin d'évaluer le critère évaluation clinique.en cas de non présentation et essai, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière.
Afficher plus
Tous les frais induits par la présentation et l'essai seront à la charge du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0232081270 📞
Fax: +33 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2016/S 028-045005 (2016-02-05)
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Produits/services:
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