Fourniture, installation et maintenance des unités de simulation dentaire ainsi que des équipements associés pour les besoins de la faculté de chirurgie dentaire de l'université Paris Descartes

Université Paris Descartes

Le présent accord-cadre définit les termes généraux régissant la passation et l'exécution des marchés subséquents concernant la fourniture, l'installation et la maintenance des unités de simulation dentaire ainsi que des équipements associés pour les besoins de la faculté de chirurgie dentaire de l'université Paris Descartes.
Le descriptif de l'achat figure au cahier des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-04 Avis de marché
2016-04-15 Informations complémentaires
2016-04-29 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Quantité ou étendue:
Concernant le lot 1 un marché subséquent initial (ci-après « Ms1 ») est conclu lors de la notification de l'accord-cadre au titulaire du lot 1. L'Objet du premier marché subséquent porte sur la fourniture, l'installation et la maintenance de postes de travail de la salle 023-024 de la Faculté.État attendu de la salle 023-024: 24 postes étudiants + 1 poste enseignant, des plans de travail fixes — surmontant des tiroirs de rangement — et deux éviers-meubles + 3 zones de travail dont 2 équipés de micromoteurs de retouche avec cheville, vitre de protection, tiroir à déchets, aspiration et filtre, le tout sous une hotte aspirante avec filtre à charbon pour solvants non halogéné.a titre informatif, la Faculté envisage de passer des marchés subséquents pour équiper une seconde salle et se doter d'un cabinet interventionnel(lot1). Le présent accord-cadre concerne également la fourniture de l'instrumentation (lot 2) ainsi que la fourniture de 2 karts Cfao(Lot 3). Les quantités sont indiquées dans le CCTP de l'accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Téléphone: +33 176531866 📞
Fax: +33 176531782 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date limite de soumission: 2016-04-20 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079450
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Estimation prévisionnelle pour chaque lot sur la durée de l'accord-cadre lot 1: 250 000 EUR HT — 750 000 EUR HT lot 2: 60 000 EUR HT — 175 000 EUR HT lot 3: 35 000 EUR HT - 100 000 EUR HT visite: La visite du site est obligatoire. Le candidat pourra procéder à plusieurs visites et devra remettre impérativement le bon de visite daté et signé par le service technique avec son offre (ce document est joint au dossier de consultation des entreprises). La ou les visites s'effectueront à l'adresse suivante: Faculté de chirurgie dentaire 1 rue Maurice Arnoux 92120 Montrouge Prendre rendez-vous avec le responsable du service intérieur et technique de la Faculté: M. Jean-Marc Périer Téléphone: 06 79 13 18 01 @ : jean-marc.perier@parisdescartes.fr du lundi au vendredi de 8:00 à 19:00. attention, les candidats doivent prendre contact avant le 6.4.2016, ceux qui contacteront le responsable technique durant les 7 derniers jours avant la remise des plis ne seront pas assurés d'obtenir un rendez-vous pour effectuer la visite, ce qui aurait pour conséquence de présenter une offre irrégulière. en cas de difficulté à joindre le responsable technique, les candidats sont invités à contacter la Direction des Achats au plus vite (achats@parisdescartes.fr). A noter que seules les demandes écrites de prise de rendez-vous (mails, courriers) constitueront une preuve en cas de différend. dans un respect du principe d'égalité de traitement des candidats, le candidat n'est pas autorisé à poser des questions durant la visite, toutefois, celles-ci pourront être adressées à la Direction Achat via la plateforme à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285881&orgAcronyme=f2h qui les transmettra au responsable technique du site pour réponse et assurera la diffusion des questions être ponses à l'ensemble des candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre définit les termes généraux régissant la passation et l'exécution des marchés subséquents concernant la fourniture, l'installation et la maintenance des unités de simulation dentaire ainsi que des équipements associés pour les besoins de la faculté de chirurgie dentaire de l'université Paris Descartes.
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Le descriptif de l'achat figure au cahier des clauses techniques particulières.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture, installation et maintenance des unités de simulation dentaire
Brève description:
Fourniture, installation des unités de simulation dentaire et maintenance associée.
Informations complémentaires sur les lots:
Variantes: Une variante technique est autorisée uniquement sur l'implantation géographique des simulateurs dans le cadre des marchés subséquents du lot 1. La variante proposée par le candidat doit respecter les prescriptions techniques du CCTP. Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante technique sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base. L'offre de base doit respecter le plus possible l'implantation actuelle (réseau d'arrivée des fluides par…
… exemple).Le contenu de la variante devra être précisé dans un document annexé au mémoire technique intitulé « variante ». Dans le cas où le candidat proposerait une variante, il est demandé au candidat d'individualiser l'offre de base et la variante. Pour cela il produira un acte d'engagement valant Cahier des Clauses Particulières (AE-CCP) avec son Annexe 1: « décomposition du prix global et forfaitaire » pour l'offre de base et un autre pour la variante.PSE:Le MS1du lot 1 comporte quatre (4) prestations supplémentaires éventuelles que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non lors de la notification du MS1.Option 1: 1 hotte aspirante avec filtre à charbon pour solvants non halogéné qui couvre les 3 zones de travailOption 2: 1 pièce à main ultra-sonOption 3: 1 plan de travail surmontant des tiroirs de rangement fermant à clefOption 4: 2 meubles-éviers surmontant 2 bacs de décantation.
… exemple).
Le contenu de la variante devra être précisé dans un document annexé au mémoire technique intitulé « variante ». Dans le cas où le candidat proposerait une variante, il est demandé au candidat d'individualiser l'offre de base et la variante. Pour cela il produira un acte d'engagement valant Cahier des Clauses Particulières (AE-CCP) avec son Annexe 1: « décomposition du prix global et forfaitaire » pour l'offre de base et un autre pour la variante.
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PSE:Le MS1du lot 1 comporte quatre (4) prestations supplémentaires éventuelles que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non lors de la notification du MS1.
Option 1: 1 hotte aspirante avec filtre à charbon pour solvants non halogéné qui couvre les 3 zones de travail
Option 2: 1 pièce à main ultra-son
Option 3: 1 plan de travail surmontant des tiroirs de rangement fermant à clef
Option 4: 2 meubles-éviers surmontant 2 bacs de décantation.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de l'instrumentation
Brève description: Fourniture de l'instrumentation et maintenance associée.
Informations complémentaires sur les lots: Les variantes ne sont pas autorisées.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de 2 karts CFAO
Brève description: Fourniture de 2 karts CFAO et maintenance associée.
Quantité ou étendue:
Concernant le lot 1 un marché subséquent initial (ci-après « Ms1 ») est conclu lors de la notification de l'accord-cadre au titulaire du lot 1. L'Objet du premier marché subséquent porte sur la fourniture, l'installation et la maintenance de postes de travail de la salle 023-024 de la Faculté.
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État attendu de la salle 023-024: 24 postes étudiants + 1 poste enseignant, des plans de travail fixes — surmontant des tiroirs de rangement — et deux éviers-meubles + 3 zones de travail dont 2 équipés de micromoteurs de retouche avec cheville, vitre de protection, tiroir à déchets, aspiration et filtre, le tout sous une hotte aspirante avec filtre à charbon pour solvants non halogéné.
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a titre informatif, la Faculté envisage de passer des marchés subséquents pour équiper une seconde salle et se doter d'un cabinet interventionnel(lot1). Le présent accord-cadre concerne également la fourniture de l'instrumentation (lot 2) ainsi que la fourniture de 2 karts Cfao(Lot 3). Les quantités sont indiquées dans le CCTP de l'accord-cadre.
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Description des options:
Le présent accord-cadre est reconductible.
L'université se réserve le droit de conclure des marchés complémentaires en application de l'article 35 Ii5 du CMP.
Nombre de reconductions possibles: 9
Durée de l'accord: 120 mois
Numéro de référence: 2016FOODONT007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Faculté de chirurgie dentaire — 1 rue Maurice Arnoux, 92120 Montrouge.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire Dc1 (ancien Dc4): lettre de candidature
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire Dc1).
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Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés(si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire Dc1).
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Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).
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(si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire Dc1)
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents(si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire Dc1).
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Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Le formulaire Dc2 ou équivalent, dûment complété et signé (ancien Dc5): déclaration du candidat
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
(si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du DC 2)
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des références des 3 dernières années permettant de juger l'expérience et l'expertise du candidat en la matière, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution ainsi que le destinataire public(et notamment l'enseignement supérieur) ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'université se libère des sommes dues en exécution du présent accord-cadre en faisant porter le montant dû au crédit du compte bancaire ouvert au nom du titulaire.
il ne peut être facturé que les prestations exécutées.
Le mode de règlement est le virement, avec paiement à 30 jours maximum après réception de la facture, dans les conditions fixées par le décret no2002-232 du 21.2.2002, modifié par le décret no2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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en cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement de la facture. Les intérêts moratoires ne sont pas assujettis à la Tva.
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Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due pour tout retard de paiement, en sus des intérêts moratoires est fixé à 40 euros.
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le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB ou RIP original déclaré dans le marché. En cas de changement de raison sociale ou de RIB, le titulaire est tenu d'en informer l'université.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats sont informés que l'accord-cadre sera conclu avec un candidat individuel ou un groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification de l'accord-cadre.
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un candidat ne pourra pas faire acte de candidature ni en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ni en tant que membre de plusieurs groupements.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Le présent accord-cadre est conclu entre l'Université et le titulaire de chaque lot pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification dudit accord. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an pour les achats de l'équipement « Fournitures » et neuf (9) fois pour une durée d'un an pour les prestations de « Maintenance » des matériels achetés dans le cadre du présent accord-cadre sans que sa durée totale n'excède dix (10) ans. Conformément à l'article 76 V du CMP la durée du présent accord-cadre peux dépasser 4 ans par le fait que son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à quatre ans. En application de l'instruction no06-007-M9 du 23.1.2006, le conseil d'administration de l'université Paris Descartes, par une décision en date du 17.12.2013, a voté que le plan d'amortissement applicable au matériel d'enseignement de l'établissement serait d'une durée de 10 ans à compter de sa date d'achat. En vertu de cette décision, et au vu de la valeur et de la destination de ces matériels, la durée de la maintenance applicable aux équipements de simulation dentaire sera prévue pour une durée de 9 ans en plus de sa durée de garantie légale d'un an. En conséquence, la prolongation de la durée règlementaire (article 76 V) porte uniquement sur les marchés subséquents ayant comme objet les prestations de maintenance des fournitures déjà acquises pendant les quatre premières années du présent accord cadre.
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Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Bourdais Guylaine
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285881&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Paris Descartes
Commune postale: Paris Cedex
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285881&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285881&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016FOODONT007
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Estimation prévisionnelle pour chaque lot sur la durée de l'accord-cadre
lot 1: 250 000 EUR HT — 750 000 EUR HT
lot 2: 60 000 EUR HT — 175 000 EUR HT
lot 3: 35 000 EUR HT - 100 000 EUR HT
visite: La visite du site est obligatoire. Le candidat pourra procéder à plusieurs visites et devra remettre impérativement le bon de visite daté et signé par le service technique avec son offre (ce document est joint au dossier de consultation des entreprises). La ou les visites s'effectueront à l'adresse suivante:
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Faculté de chirurgie dentaire
1 rue Maurice Arnoux
92120 Montrouge
Prendre rendez-vous avec le responsable du service intérieur et technique de la Faculté:
M. Jean-Marc Périer
Téléphone: 06 79 13 18 01
du lundi au vendredi de 8:00 à 19:00.
attention, les candidats doivent prendre contact avant le 6.4.2016, ceux qui contacteront le responsable technique durant les 7 derniers jours avant la remise des plis ne seront pas assurés d'obtenir un rendez-vous pour effectuer la visite, ce qui aurait pour conséquence de présenter une offre irrégulière.
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en cas de difficulté à joindre le responsable technique, les candidats sont invités à contacter la Direction des Achats au plus vite (achats@parisdescartes.fr). A noter que seules les demandes écrites de prise de rendez-vous (mails, courriers) constitueront une preuve en cas de différend.
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dans un respect du principe d'égalité de traitement des candidats, le candidat n'est pas autorisé à poser des questions durant la visite, toutefois, celles-ci pourront être adressées à la Direction Achat via la plateforme à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285881&orgAcronyme=f2h qui les transmettra au responsable technique du site pour réponse et assurera la diffusion des questions être ponses à l'ensemble des candidats.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 048-079450 (2016-03-04)
Informations complémentaires (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre définit les termes généraux régissant la passation et l'exécution des marchés subséquents concernant la fourniture, l'installation et la maintenance des unités de simulation dentaire ainsi que des équipements associés pour les besoins de la faculté de chirurgie dentaire de l'université Paris Descartes. Le descriptif de l'achat figure au cahier des clauses techniques particulières.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135199
Se réfère à l'avis: 2016/S 048-079450
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
La date limite de remise des plis est fixée au 9.5.2016 à 12:00.
Source: OJS 2016/S 077-135199 (2016-04-15)
Informations complémentaires (2016-04-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 087-153231
Numéro JO-S: 87
Source: OJS 2016/S 087-153231 (2016-04-29)
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Région:
France Ile-de-France
Produits/services:
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