Fourniture et transport de produits de traitement des routes en hiver dans les centres techniques du Rhône

Conseil général du Rhône

Cet accord-cadre concerne la fourniture et le transport de produits destinés au déneigement et au traitement du verglas des routes départementales .Ces produits seront constitués: — de chlorure de sodium (Ce matériau pourra etre du sel marin, du sel gemme. )- de chlorure de calcium — de pouzzolaneaccord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.l'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. A titre purement indicatif et sans engagement, le tonnage moyen consommé sur les 4 derniers hivers est 9 921 tonnes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ROCK SAS

Qui ?

• Conseil général du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-01	Avis de marché
2016-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: A16017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-01 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190258
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. ATTENTION: L'Envoi des offres par mail N'Est pas autorisé.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.l'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. A titre purement indicatif et sans engagement, le tonnage moyen consommé sur les 4 derniers hivers est 9 921 tonnes.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre est reconductible pour 3 périodes de un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature ou Dc1 version en vigueur au jour du lancement de la procédure ;Si le candidat est admis à une procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché; Les déclarations sur l'honneur en application de l'article 48 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ou (Dc1 rubrique F1).

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 rubrique E1).

Capacité technique et professionnelle:

Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique F de la Dc2), en l'absence de référence, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin; Les moyens humains et matériels (ou rubrique F de la Dc2).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Le financement sera prélevé sur le budget départemental. Le mode de règlement est le virement Groupement solidaire. En cas d'offre présentée par un groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: L'Ouverture n'étant pas publique, la date mentionnée est seulement indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Rhône
Adresse postale: Direction infrastructure et mobilité, bureau exploitation et coordination, 29 cour de la Liberté, Cedex 3
Commune postale: Lyon
Téléphone: +33 426728050 📞
Courrier électronique: benjamin.ventalon@rhone.fr 📧
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Hôtel du Département (9:00-12:30 et 13:30-16:00), 29 cours de la Liberté, Cedex 03

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 107-190258 (2016-06-01)

Avis d'attribution de marché (2016-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419028
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190258
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Les montants figurant aux rubriques II.1.7 et V.2.4, sont donnés à titre indicatif et sans engagement du département car il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre concerne la fourniture et le transport de produits destinés au déneigement et au traitement du verglas des routes départementales. Ces produits seront constitués:

— de chlorure de sodium. Ce matériau pourra être du sel marin, du sel gemme,

— de chlorure de calcium,

— de pouzzolane.

Objet ******.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://wwwrhone.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 230-419028 (2016-11-24)

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