Fourniture et transport de fondants routiers en vrac et en sacs dans les centres de stockage du département de la Seine-Maritime
Département de Seine-Maritime
Fourniture et transport de fondants routiers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Maxisalt
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-11 | Avis de marché |
| 2017-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 16S0215
Brève description: Fourniture et transport de fondants routiers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Fax: +33 235035542 📠
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282306
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Procédure accélérée: Utilisation des moyens électroniques.
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix des prestations
Pondération du coût: 100
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime, direction des routes, secteur exploitation et entretien, service exploitation et sécurité routière
Adresse postale: 2-6 rampe Beauvoisine
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime, direction des routes, service marchés
Adresse postale: 3 avenue du Grand Cours — BP 73
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif — 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500 — 76005 Rouen Cedex 2 ou département de la Seine-Maritime — direction des services juridiques des marchés — Hôtel du Département — quai Jean Moulin — 76101 Rouen Cedex
Adresse postale: 5
Commune postale: Rouen
Source: OJS 2016/S 156-282306 (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 16S0215
Brève description: Fourniture et transport de fondants routiers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Fax: +33 235035542 📠
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282306
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Brève description:
Fourniture et transport de fondants routiers en vrac et en sacs dans les centres de stockage du département de la Seine-Maritime.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, avec minimum et maximum, s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 à compléter, à dater et à signer.
— ce document est disponible sur l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte.
— les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Procédure accélérée: Utilisation des moyens électroniques.
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix des prestations
Pondération du coût: 100
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime, direction des routes, secteur exploitation et entretien, service exploitation et sécurité routière
Adresse postale: 2-6 rampe Beauvoisine
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime, direction des routes, service marchés
Adresse postale: 3 avenue du Grand Cours — BP 73
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et- Garonne dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif — 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500 — 76005 Rouen Cedex 2 ou département de la Seine-Maritime — direction des services juridiques des marchés — Hôtel du Département — quai Jean Moulin — 76101 Rouen Cedex
Adresse postale: 5
Commune postale: Rouen
Source: OJS 2016/S 156-282306 (2016-08-11)
Avis d'attribution de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027506
Se réfère à l'avis: 2016/S 156-282306
Numéro JO-S: 17
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500, 76005 Rouen Cedex 2 ou Département de la Seine-Maritime, direction des services juridiques des marchés, Hôtel du Département, quai Jean Moulin, 76101 Rouen Cedex
Source: OJS 2017/S 017-027506 (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et transport de fondants routiers en vrac et en sacs dans les centres de stockage du Département de la Seine-Maritime.
Valeur totale du marché: 499 530 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027506
Se réfère à l'avis: 2016/S 156-282306
Numéro JO-S: 17
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Nom: Greffe du tribunal administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500, 76005 Rouen Cedex 2 ou Département de la Seine-Maritime, direction des services juridiques des marchés, Hôtel du Département, quai Jean Moulin, 76101 Rouen Cedex
Source: OJS 2017/S 017-027506 (2017-01-20)
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