Fourniture et transport de béton prêt à l'emploi (12 lots)

Conseil départemental de l'Aveyron

Fourniture et transport de béton prêt à l'emploi (12 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Béton › Béton prêt à l'emploi

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-25	Avis de marché
2016-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Béton prêt à l'emploi
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Marchés valables 12 mois à compter de la date de notification avec possibilités de 3 reconductions tacites d'une période de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Béton prêt à l'emploi 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106684
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Bureau des marchés — DCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et transport de béton prêt à l'emploi (12 lots).
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Subdivision Centre — secteur de Rodez
Brève description:

Subdivision Centre — secteur de Rodez.À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 14 000 EUR (TTC).

Subdivision Centre — secteur de Rodez.

À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 14 000 EUR (TTC).

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Subdivision Centre — secteur de Réquista
Brève description:

Subdivision Centre — secteur de Réquista — territoire des centres d'exploitation de Cassagnes-Begonhes et…

… Réquista.À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 17 300 EUR (TTC).

… Réquista.

À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 17 300 EUR (TTC).

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Subdivision Centre — secteur de Salles-Curan
Brève description:

Subdivision Centre — secteur de Salles-Curan.À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 3 000 EUR (TTC).

Subdivision Centre — secteur de Salles-Curan.

À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 3 000 EUR (TTC).

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Subdivision Ouest — secteur de Decazeville
Brève description:

Subdivision OUEST — secteur de Decazeville.À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 15 000 EUR (TTC).

Subdivision OUEST — secteur de Decazeville.

À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 15 000 EUR (TTC).

Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Subdivision Ouest — secteur de Rieupeyroux
Brève description:

Subdivision Ouest — secteur de Rieupeyroux.À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 4 000 EUR (TTC).

Subdivision Ouest — secteur de Rieupeyroux.

À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 4 000 EUR (TTC).

Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Subdivision Ouest — secteur de Villefranche-de-Rouergue
Brève description:

Subdivision Ouest — secteur de Villefranche-de-Rouergue.À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 9 600 EUR (TTC).

Subdivision Ouest — secteur de Villefranche-de-Rouergue.

À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 9 600 EUR (TTC).

Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Subdivision Nord — secteur de Mur-de-Barrez
Brève description:

Subdivision Nord — secteur de Mur-de-Barrez.À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 1 000 EUR (TTC).

Subdivision Nord — secteur de Mur-de-Barrez.

À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 1 000 EUR (TTC).

Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Subdivision Nord — secteur de Laguiole
Brève description:

Subdivision Nord — secteur de Laguiole.À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 1 000 EUR (TTC).

Subdivision Nord — secteur de Laguiole.

Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Subdivision Nord — secteur de Saint-Geniez-d'Olt
Brève description:

Subdivision Nord — secteur de Saint-Geniez-d'Olt.À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 1 000 EUR (TTC).

Subdivision Nord — secteur de Saint-Geniez-d'Olt.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Subdivison Sud — secteur de Millau
Brève description:

Subdivison Sud — secteur de Millau.À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 10 000 EUR (TTC).

Subdivison Sud — secteur de Millau.

À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 10 000 EUR (TTC).

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Subdivision Sud — secteur de Saint-Sernin-sur-Rance
Brève description:

Subdivision Sud — secteur de Saint-Sernin-sur-Rance.À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 21 000 EUR (TTC).

Subdivision Sud — secteur de Saint-Sernin-sur-Rance.

À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 21 000 EUR (TTC).

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Subdivision Sud — secteur de La Cavalerie
Brève description:

Subdivision SUD — secteur de La Cavalerie.À titre indicatif entre 2012 et 2016, le montant annuel s'élevait en moyenne à 10 000 EUR (TTC).

Subdivision SUD — secteur de La Cavalerie.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 16S0036
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lot 01: Territoire centres d'exploitation: Rodez et Naucelle — lot 02: Territoire CE: Cassagnes-Begonhes et Réquista — lot 03: Territoire CE: Salles-Curan, Pont-de-Salars et Vezins — lot 04: Territoire centres d'expl.: Decazeville/Aubin, Conques/Marcillac, Capdenac — lot 05: Territoire centres d'expl.: Rieupeyroux/La Salvetat, Montbazens, Rignac — lot 06: Territoire centres d'exploitation: Villefranche/Villeneuve et Najac — lot 07: Territoire centres d'expl.: Mur-de-Barrez, Entraygues, St Amans des Cots — lot 08: Territoire CE: Ste-Genevieve, Laguiiole, Espalion/Estaing, Bozouls — lot 09: Territoire centres d'expl.: Saint-Chely- d'Aubrac, Saint-Geniez, Campagnac — lot 10: Territoire centres d'exploitation: Millau — lot 11: Territoire centres d'exploitation: St-Sernin/Rance, Belmont/Rance, Camares — lot 12: Territoire centres d'expl.: La Cavalerie, Cornus, St Affrique, St-Izaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager:

— obligatoirement la lettre de candidature: Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

— obligatoirement la déclaration du candidat: Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures (ou prestations) effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans le cas où une avance serait attribuée (article 87 du code des marchés publics), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque centrale européenne majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Département de l'Aveyron, direction services techniques DSA, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Adresse postale: Direction services techniques DSA, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0036
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Bureau des marchés — DCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1/ Avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du code de justice administrative).

2/ Après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2016/S 062-106684 (2016-03-25)

Avis d'attribution de marché (2016-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et transport de béton prêt à l'emploi — 12 lots. Marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Marché valable 12 mois à compter de la notification avec possibilité de 3 reconductions tacites d'une période de 1 an.

Valeur totale du marché: 534398.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Béton prêt à l'emploi 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des routes et des grands travaux, route du Monastère, CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447292
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106684
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et transport de béton prêt à l'emploi — 12 lots.

Marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.

Marché valable 12 mois à compter de la notification avec possibilité de 3 reconductions tacites d'une période de 1 an.

Fourniture et transport de béton prêt à l'emploi 12 lots.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-03 📅
2016-06-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass., 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).

Source: OJS 2016/S 245-447292 (2016-12-15)

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