Fourniture et prestation des gros organes bus GX317-Agoras GNV-Citelis S/L. Le marché est composé de 3 lots

Semitag

Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande, et consiste à fournir les organes de la chaîne cinématique et dans certains cas de réaliser des prestations de pose et dépose. Les bus concernés sont les GX317, Agoras GNV et Citelis S/L. Cet accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-06.

Qui ?

• Semitag

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autobus publics
• Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) › Pièces de moteurs

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-06	Avis de marché
2017-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de moteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Semitag
Adresse postale: CS 70258
Code postal: 38044
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchepublic.semitag.com 🌏
Courrier électronique: achats@semitag.fr 📧
Téléphone: +33 0476206610 📞
Fax: +33 0476206690 📠
URL des documents: http://marchepublic.semitag.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date limite de soumission: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-436139
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est mono-attributaire sans minimum et sans maximum, s'organisant sous la forme de bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture des organes de type moteur thermique, radiateur d'eau et pont PX1161
Numéro du lot: 1
Brève description:

Cet accord-cadre porte sur la fourniture d'organes de type moteur thermique, radiateur d'eau et nez de pont PX1161 pour les Citelis S/L, Agoras GNV et GX317-2P/3P avec éventuellement des prestations de pose et dépose selon les besoins.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra éventuellement être reconduit pour une durée de 1 an par reconduction expresse.

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est mono-attributaire sans minimum et sans maximum, s'organisant sous la forme de bons de commande.

Intitulé du lot: Fourniture des organes de type boîte à vitesse ZF et pont ZF
Numéro du lot: 2
Brève description:

Cet accord-cadre porte sur la fourniture d'organes de type boîte à vitesse ZF et pont ZF, avec éventuellement des prestations de pose et dépose selon les besoins.

Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre pourra éventuellement être reconduit pour une durée de 1 an par reconduction expresse.

Intitulé du lot: Fourniture et prestation de gros organes bus de type arbre de transmission
Numéro du lot: 3
Brève description:

Cet accord-cadre porte sur la fourniture d'organes de type arbre de transmission.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération grenobloise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront disposer de références dans l'entretien et la fourniture d'organes de bus.

Situation économique et financière:

— un extrait K-bis de moins de 3 mois, ou un certificat d'inscription au registre professionnel délivré par l'autorité compétente dans les conditions prévue par la législation de l'État-membre où le candidat est établi, ou une copie certifiée conforme,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et notamment qu'il est en règle au regard de ses obligations visées aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— une attestation d'assurance en cours de validité,

— si le candidat est en redressement judiciaire, il devra produire à l'appui de sa candidature la copie du ou des jugements prononcés,

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels des candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste de principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables, et des exécutants de la prestation de service envisagée,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services ou de l'ouvrage, et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage,

— certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la qualification apportée par tous certificats équivalents ou preuves équivalentes),

— certificat établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes,

— le candidat indiquera s'il se présente seul ou groupé et sous quelle forme. En cas de groupement, les pièces seront à produire par chaque membre du groupement. Le candidat précisera si le mandataire est habilité à signer seul l'offre,

— tous documents propres au candidat (plaquette entreprise, échantillons, photographies…) de nature à compléter les renseignements ci-dessus,

— pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour cet accord-cadre la forme de groupement souhaité par la Semitag est un groupement solidaire.

Conditions d'exécution du contrat:

Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Services achats
URL des documents: http://marchepublic.semitag.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission Semitag pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation Omnikles: https://marchepublic.semitag.com

— une visite sur site pourra être organisée, pour les seuls candidats admis à présenter une offre,

— les critères de sélection des candidatures sont,

capacités techniques.

capacités financières.

capacités professionnelles.

— merci de nous communiquer l'adresse mail à laquelle la Semitag peut correspondre tout au long de la procédure,

— les questions sont à poser sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse: https://marchepublic.semitag.com

Un mémoire technique est demandé.

Délai de validité des offres: 120 jours.

— les candidatures et les offres peuvent parvenir.

Soit sous format électronique en les déposant sur notre plateforme de dématérialisation à l'adresse.

suivante: https://marchepublic.semitag.com/

Soit sous format papier:

— sous pli recommandé avec accusé de réception à la.

Semitag — service achats — CS 70258 — 38044 Grenoble Cedex 9.

— ou remises contre récépissé à (inclus Chronopost ou autre messagerie).

Semitag, dépôt d'Eybens — service achats — 4 avenue Général de Gaulle — 38320 Eybens.

Attention, aucun envoi postal ne doit être fait à cette adresse.

Attention, en cas d'envoi sous format papier:

— la mention «Fourniture et prestation des gros organes bus / Ne pas ouvrir» devra être inscrite à l'extérieur de votre enveloppe, avec les numéros des lots concernés,

— une copie informatique de votre offre (clé USB, CD-ROM….) devra être jointe à votre envoi,

— le DC1 devra être fourni dans sa version du 31.3.2016, il est téléchargeable sur le site: www.minefi.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2016/S 239-436139 (2016-12-06)

Avis d'attribution de marché (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture des organes de la chaîne cinématique et dans certains cas réalisation des prestations de pose et dépose. Les bus concernés sont GX317, AGORAS GNV et Citelis S/L. Accord-cadre conclu sans minimum et sans maximum.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-292905
Se réfère à l'avis: 2016/S 239-436139
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture des organes de la chaîne cinématique et dans certains cas réalisation des prestations de pose et dépose. Les bus concernés sont GX317, AGORAS GNV et Citelis S/L.

Accord-cadre conclu sans minimum et sans maximum.

Fourniture d'organes de type moteur thermique, radiateur d'eau et nez de pont PX1161 pour les Citelis S/L Agora GNV et GX317-2P/3P avec éventuellement des prestations de pose et dépose selon les besoins.

Fourniture d'organes de type boîte à vitesse ZF et pont ZF, avec éventuellement des prestations de pose et dépose selon les besoins.

Fourniture d'organes de type arbre de transmission.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Planning et délai
Prix
Critère de coût (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2017/S 142-292905 (2017-07-24)

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