Fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés destinés à la collecte des déchets sur le territoire de la Communauté de communes du Genevois

Communauté de communes du Genevois

Les prestations du lot 1 et du lot 2 concernent les flux suivants:
— ordures ménagères résiduelles
— multi-matériaux
— verre d'emballage
L'intégration de ce matériel dans le paysage urbain devra présenter « une esthétique » de qualité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• NÉOS SAS
• Plastic Omnium Systèmes Urbains SAS

Qui ?

• Communauté de communes du Genevois

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-19	Avis de marché
2016-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 2016_achat_conteneurs
Brève description:

Les prestations du lot 1 et du lot 2 concernent les flux suivants: — ordures ménagères résiduelles — multi-matériaux — verre d'emballage L'intégration de ce matériel dans le paysage urbain devra présenter « une esthétique » de qualité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Genevois
Adresse postale: bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Code postal: 74166
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Courrier électronique: marches@cc-genevois.fr 📧
Téléphone: +33 450959260 📞
Fax: +33 450959269 📠
URL des documents: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
URL pour la participation: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-19 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141090
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.collectivitesdugenevois74.net _ Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la CCG: www.collectivitesdugenevois74.net _ Le marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification renouvelable 2 fois un (1) an, par reconduction expresse. _ Le délai de fourniture et de pose/mise en place des conteneurs ne pourra pas dépasser 8 (huit) semaines. Toutefois, le candidat peut proposer un délai inférieur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du lot 1 et du lot 2 concernent les flux suivants:

— ordures ménagères résiduelles

— multi-matériaux

— verre d'emballage

L'intégration de ce matériel dans le paysage urbain devra présenter « une esthétique » de qualité.

Intitulé du lot: Fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés destinés à la collecte des déchets sur le territoire de la Communauté de communes du Genevois.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles entre 1 et 2.
Description des options:

Des options (avenants, décisions de poursuivre, marchés complémentaires) peuvent être conclues au cours de l'exécution du marché.

Intitulé du lot: Fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés à faible emprise au sol
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés à faible emprise au sol destinés à la collecte des déchets sur le territoire de la Communauté de communes du Genevois.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux articles 48 à 54 du décret n° 2016-360, le candidat devra fournir:

— lettre de candidature (en cas de groupement, habilitation du mandataire par les co-traitants)

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;

Situation économique et financière:

Conformément aux articles 48 à 54 du décret n° 2016-360, le candidat devra fournir:

— le chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Conformément aux articles 48 à 54 du décret n° 2016-360, le candidat devra fournir:

— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740069000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
URL des documents: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Genevois: Christophe Cubells
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Genevois: M. le président
Adresse postale: bâtiment Athéna — entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.collectivitesdugenevois74.net

_ Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la CCG: www.collectivitesdugenevois74.net

_ Le marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification renouvelable 2 fois un (1) an, par reconduction expresse.

_ Le délai de fourniture et de pose/mise en place des conteneurs ne pourra pas dépasser 8 (huit) semaines. Toutefois, le candidat peut proposer un délai inférieur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2016/S 080-141090 (2016-04-19)

Avis d'attribution de marché (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du lot 1 et du lot 2 concernent les flux suivants: — ordures ménagères résiduelles, — multi-matériaux, — verre d'emballage. L'intégration de ce matériel dans le paysage urbain devra présenter «une esthétique» de qualité.

Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292277
Se réfère à l'avis: 2016/S 080-141090
Numéro JO-S: 162

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— ordures ménagères résiduelles,

— multi-matériaux,

— verre d'emballage.

L'intégration de ce matériel dans le paysage urbain devra présenter «une esthétique» de qualité.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-01 📅
2016-07-29 📅
Source: OJS 2016/S 162-292277 (2016-08-22)

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