Fourniture et pose d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs (SAEIV) des lignes urbaines

Grand Besançon

Les prestations sont réparties en 2 lots:
— lot n° 01: fourniture et pose de calculateurs et de pupitres SAEIV,
— lot n° 02: fourniture et pose de dièdres d'informations voyageurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-20 Avis de marché
2016-08-01 Avis d'attribution de marché
2016-11-16 Avis d'attribution de marché
2016-12-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'information
Brève description:
Les prestations sont réparties en 2 lots: — lot n° 01: fourniture et pose de calculateurs et de pupitres SAEIV, — lot n° 02: fourniture et pose de dièdres d'informations voyageurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes électroniques 📦
Systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381878889 📞
Fax: +33 381878886 📠
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-20 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-215676
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il est constaté que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il pourra être demandé à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 3 jours calendaires à compter de la réception de la demande par le candidat. À défaut d'obtention des documents dans le délai précité, la candidature sera examinée sur la base du dossier initialement remis. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse indiquée au I ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches.grandbesancon.fr. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance français (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre état-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature, ou le DUME (document unique de marché européen) conformément à l'article 49 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les critères de sélection des candidatures sont les capacités financières, les capacités techniques et les capacités professionnelles regroupées dans la rubrique III. Cet avis est un appel à candidatures relatif à un accord-cadre à bons de commandes passé en procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles 26-2, 74, 78, 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). Le dossier de consultation des entreprises sera donc uniquement envoyé aux candidats sélectionnés à l'issue de la phase de sélection des candidatures.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 2 lots:
— lot n° 01: fourniture et pose de calculateurs et de pupitres SAEIV,
— lot n° 02: fourniture et pose de dièdres d'informations voyageurs.
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture et pose de calculateurs et de pupitres SAEIV
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture et pose de calculateurs UCCG (unité de central de commande et de gestion) et de pupitres conducteurs à écran tactile.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture et pose de dièdres d'informations voyageurs
Numéro du lot: 02
Brève description:
Fourniture et la pose de dièdres d'information voyageurs afin d'améliorer les conditions d'accessibilité des usagers.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature, ou le DUME (document unique de marché européen) conformément à l'article 49 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
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Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Tel que prévu à l'article 44 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations de fournitures de même nature effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique:
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de fournitures de même nature que celle du contrat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur ressources propres du Grand Besançon.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2016-07-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie du matériel
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A l'attention de M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il est constaté que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il pourra être demandé à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 3 jours calendaires à compter de la réception de la demande par le candidat. À défaut d'obtention des documents dans le délai précité, la candidature sera examinée sur la base du dossier initialement remis.
Afficher plus
Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse indiquée au I ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches.grandbesancon.fr.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance français (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre état-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature, ou le DUME (document unique de marché européen) conformément à l'article 49 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
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Les critères de sélection des candidatures sont les capacités financières, les capacités techniques et les capacités professionnelles regroupées dans la rubrique III. Cet avis est un appel à candidatures relatif à un accord-cadre à bons de commandes passé en procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles 26-2, 74, 78, 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
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Le dossier de consultation des entreprises sera donc uniquement envoyé aux candidats sélectionnés à l'issue de la phase de sélection des candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-admistratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-5 et suivants du CJA),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA),
— référé en contestation de validité de contrat (arrêt CE «Tarn-et-Garonne», n° 358994, du 4.4.2014) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2016/S 121-215676 (2016-06-20)
Avis d'attribution de marché (2016-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-271375
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-215676
Numéro JO-S: 150

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose de calculateurs et de pupitres de systèmes d'aide à l'exploitation et à l'information voyageurs.
Fourniture et pose de dièdres d'information voyageurs.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le président
Source: OJS 2016/S 150-271375 (2016-08-01)
Avis d'attribution de marché (2016-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs (SAEIV) des lignes urbaines.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-16 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406993
Se réfère à l'avis: 2016/S 150-271375
Numéro JO-S: 223

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose de dièdres d'informations voyageurs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée de garantie du matériel
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Source: OJS 2016/S 223-406993 (2016-11-16)
Avis d'attribution de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartes électroniques
Brève description: Lot n° 1: fourniture et pose de calculateurs et de pupitres SAEIV.
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartes électroniques 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439862
Numéro JO-S: 241

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture du calculateur et du pupitre SAE — installation et câblage dans les bus du calculateur et du pupitre SAE — installation et câblage de tous les équipements connexes au calculateur et pupitre SAE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie sur matériel

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-09 📅
Nom: Sbk
Numéro d'enregistrement national: 41934184700020
Adresse postale: 25 rue Clément Marot
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381588182 📞
Courrier électronique: compta@sbkelec.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (article L. 551-5 et suivants du CJA),
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA),
— référé en contestation de validité de contrat (arrêt CE ''Tarn-et-Garonne'' n° 358994 du 4.4.2014).
Source: OJS 2016/S 241-439862 (2016-12-09)
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