Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire destiné à recevoir une structure communautaire d'accueil de loisirs sans hébergement à SCAER (29)
Cocopaq
Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire destiné à recevoir une structure communautaire d'accueil de Loisirs Sans Hébergement à SCAER (29) Appel d'offres ouvert Articles 25, 67 et 68 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (dit « décret Marchés publics », « DRAM », ou « DMP » dans les différents documents de la consultation) Quimperle Communauté souhaite faire l'acquisition d'un bâtiment modulaire qui sera installé à proximité du Groupe scolaire Joliot-Curie de Scaër (29), rue Yves Yannes, pour y abriter l'accueil périscolaire de 70 enfants (ALSH). Cet équipement sera d'une surface de 527 mètres carrés en propre, à laquelle s'ajoutera une surface de 175 mètres carrés de préau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cougnaud
- • Cocopaq
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-03 | Avis de marché |
| 2017-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: alshscaer
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cocopaq
Adresse postale: 1 rue Sakharov
Code postal: 29300
Commune postale: Quimperlé Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.quimperle-communaute.bzh 🌏
Courrier électronique: gael.murgale@quimperle-co.bzh 📧
Téléphone: +33 298350940 📞
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=80755&orgAcronyme=a7d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194143
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 10 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: L'ouverture n'est pas publique. La date ci-dessus est donnée à titre indicatif.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradmin.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 109-194143 (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: alshscaer
Brève description:
Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire destiné à recevoir une structure communautaire d'accueil de Loisirs Sans Hébergement à SCAER (29) Appel d'offres ouvert Articles 25, 67 et 68 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (dit « décret Marchés publics », « DRAM », ou « DMP » dans les différents documents de la consultation) Quimperle Communauté souhaite faire l'acquisition d'un bâtiment modulaire qui sera installé à proximité du Groupe scolaire Joliot-Curie de Scaër (29), rue Yves Yannes, pour y abriter l'accueil périscolaire de 70 enfants (ALSH). Cet équipement sera d'une surface de 527 mètres carrés en propre, à laquelle s'ajoutera une surface de 175 mètres carrés de préau.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cocopaq
Adresse postale: 1 rue Sakharov
Code postal: 29300
Commune postale: Quimperlé Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.quimperle-communaute.bzh 🌏
Courrier électronique: gael.murgale@quimperle-co.bzh 📧
Téléphone: +33 298350940 📞
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=80755&orgAcronyme=a7d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-29 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194143
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Aucune personne extérieure au pouvoir adjudicateur n'est autorisée à assister à l'ouverture des plis.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire destiné à recevoir une structure communautaire d'accueil de Loisirs Sans Hébergement à SCAER (29) Appel d'offres ouvert Articles 25, 67 et 68 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (dit « décret Marchés publics », « DRAM », ou « DMP » dans les différents documents de la consultation) Quimperle Communauté souhaite faire l'acquisition d'un bâtiment modulaire qui sera installé à proximité du Groupe scolaire Joliot-Curie de Scaër (29), rue Yves Yannes, pour y abriter l'accueil périscolaire de 70 enfants (Alsh). Cet équipement sera d'une surface de 527 mètres carrés en propre, à laquelle s'ajoutera une surface de 175 mètres carrés de préau.
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Description des options:
Il s'agit de trois prestations alternatives éventuelles relatives au plancher, aux WC suspendus et à l'éclairage par des LED. Voir CCTP pour détails.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: Conformément à l'article 48 du Décret 2015-360 du 25.3.2016, les candidats fourniront une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'ils sont en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; le candidat pourra fournir les documents suivants: — dc1: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants. Dc2: Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4 Les candidats qui le souhaitent peuvent également utiliser le formulaire européen DUME (Document Unique de marché Européen) en application du Règlement d'exécution (Ue) 2016/7 du 5.1.2016.
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Conditions d'exécution du contrat:
En application de article 38-i de ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, il est prévu insérer une clause insertion professionnelle dans le marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: L'ouverture n'est pas publique. La date ci-dessus est donnée à titre indicatif.
Informations complémentaires:
Aucune personne extérieure au pouvoir adjudicateur n'est autorisée à assister à l'ouverture des plis.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article 39 du DMP, les documents de la consultation sont dématérialisés sur un profil d'acheteur. Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est gratuitement mis à disposition des candidats par téléchargement sur la plateforme https://marches.megalisbretagne.org (chercher « Quimperle » ou « Scaer » dans le moteur de recherche situé à l'écran d'accueil de la plateforme). Pour information, l'ancien nom de Quimperlé Communauté était avant le 1er janvier 2016 « cocopaq » (Communauté de Communes du Pays de Quimperlé). Il est possible que certains éditeurs Internet n'aient pas encore intégré ce changement. Il est conseillé de ne pas télécharger le dossier anonymement afin qu'en cas de modification du DCE, le candidat puisse être prévenu directement par e-mail depuis la plateforme.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradmin.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 109-194143 (2016-06-03)
Avis d'attribution de marché (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire.
Valeur totale du marché: 811303.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Quimperlé Communauté
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045495
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194143
Numéro JO-S: 26
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2017/S 026-045495 (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire.
Valeur totale du marché: 811303.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Quimperlé Communauté
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045495
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194143
Numéro JO-S: 26
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2017/S 026-045495 (2017-02-03)
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