Fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la ville de Besançon et le Grand Besançon
Ville de Besançon
La ville de Besançon et le Grand Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leur logo, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par elle ou par des associations ou organismes partenaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Création Color Publicité
- • La Diffusion Moderne — DIMO SAS
- • Picardie Sports Loisirs Distribution
- • Vendredi 13
- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-19 | Avis de marché |
| 2016-11-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: communication@besancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-252776
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 294 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 294 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est d'une durée de 1 an renouvelable 2 fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Supports écologiques et/ou développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Pays: Doubs 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Point de contact: Bureau du courrier — entrée C — niveau 0
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 140-252776 (2016-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
Brève description:
La ville de Besançon et le Grand Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leur logo, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par elle ou par des associations ou organismes partenaires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: communication@besancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-19 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 140-252776
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches.grandbesancon.fr
Conditions d'envoi ou de remise des plis:
— transmission sous support papier: ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante: mairie de Besançon — bureau du courrier — entrée C1 — niveau 0 — 2 rue Mégevand — 25034 Besançon Cedex,
— transmission électronique:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches.grandbesancon.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 294 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon et le Grand Besançon.
La ville de Besançon et le Grand Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leur logo, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par elle ou par des associations ou organismes partenaires. Des exemples de type d'objets commandés sont présents dans le bordereau indicatif de prix.
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Le marquage des objets pourra être de 1 couleur, 2 couleurs, quadri, recto, recto verso, dos, cœur... En sérigraphie, tampographie, broderie, gravure laser.
Le candidat doit disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabélisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables...); le recours à ces produits ne sera pas systématisé.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est d'une durée de 1 an renouvelable 2 fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Supports écologiques et/ou développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Pays: Doubs 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Point de contact: Bureau du courrier — entrée C — niveau 0
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches.grandbesancon.fr
Conditions d'envoi ou de remise des plis:
— transmission sous support papier: ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante: mairie de Besançon — bureau du courrier — entrée C1 — niveau 0 — 2 rue Mégevand — 25034 Besançon Cedex,
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— transmission électronique:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches.grandbesancon.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
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Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices).
Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA).
Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne).
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 140-252776 (2016-07-19)
Avis d'attribution de marché (2016-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 294 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-16 📅
Date de publication: 2016-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 224-408090
Se réfère à l'avis: 2016/S 140-252776
Numéro JO-S: 224
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-05 📅
Source: OJS 2016/S 224-408090 (2016-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 294 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-16 📅
Date de publication: 2016-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 224-408090
Se réfère à l'avis: 2016/S 140-252776
Numéro JO-S: 224
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la ville de Besançon et le Grand Besançon. La ville de Besançon et le Grand Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leur logo, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par elle ou par des associations ou organismes partenaires. Des exemples de type d'objets commandés sont présents dans le bordereau indicatif de prix. Le marquage des objets pourra être de 1 couleur, 2 couleurs, quadri, recto, recto verso, dos, cœur... En sérigraphie, tampographie, broderie, gravure laser... Le candidat doit disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabelisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables...); le recours à ces produits ne sera pas systématisé.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-05 📅
Source: OJS 2016/S 224-408090 (2016-11-16)
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- Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc (11 nouveaux marchés)