L'Accord-Cadre est coordonné entre les Etablissements de Transfusion Sanguine de Centre Atlantique et de Pays de la Loire. Les matériels sont destinés à être utilisés par les laboratoires d'ingénierie Cellulaire et/ou Tissulaire de ces établissements. L'Accord-Cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1°a) de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. L'Accord-Cadre s'exécute à compter de la date de sa notification, pour une durée de 36 mois. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément à l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et aux articles 78-i alinéa 3 et article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-27.
L'appel d'offres a été publié le 2016-06-21.
Avis de marché (2016-06-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réservoirs de stockage
Numéro de référence: 2016EFS-CATL352
Brève description:
“L'Accord-Cadre est coordonné entre les Etablissements de Transfusion Sanguine de Centre Atlantique et de Pays de la Loire. Les matériels sont destinés à...”
Brève description
L'Accord-Cadre est coordonné entre les Etablissements de Transfusion Sanguine de Centre Atlantique et de Pays de la Loire. Les matériels sont destinés à être utilisés par les laboratoires d'ingénierie Cellulaire et/ou Tissulaire de ces établissements. L'Accord-Cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1°a) de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. L'Accord-Cadre s'exécute à compter de la date de sa notification, pour une durée de 36 mois. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément à l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et aux articles 78-i alinéa 3 et article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réservoirs de stockage📦
Code CPV supplémentaire: Réservoirs de stockage📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr244 🏙️
Région NUTS: fr512 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date limite de soumission: 2016-07-27 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214614
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
“Montant minimum pour 36 mois: 40000 euros HT; montant maximum pour 36 mois: 160000 euros (H.T.).”
Source: OJS 2016/S 121-214614 (2016-06-21)
Informations complémentaires (2016-06-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est coordonné entre les établissements de transfusion sanguine de Centre Atlantique et de pays de la Loire. Les matériels sont destinés à...”
Brève description
L'accord-cadre est coordonné entre les établissements de transfusion sanguine de Centre Atlantique et de pays de la Loire. Les matériels sont destinés à être utilisés par les laboratoires d'ingénierie Cellulaire et/ou Tissulaire de ces établissements. L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1°a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre s'exécute à compter de la date de sa notification, pour une durée de 36 mois. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément à l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 78-i alinéa 3 et article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 124-221771
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214614
Numéro JO-S: 124
Source: OJS 2016/S 124-221771 (2016-06-27)
Avis d'attribution de marché (2016-07-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est coordonné entre les établissements de transfusion sanguine de Centre Atlantique et de Pays de la Loire. Les matériels sont destinés à...”
Brève description
L'accord-cadre est coordonné entre les établissements de transfusion sanguine de Centre Atlantique et de Pays de la Loire. Les matériels sont destinés à être utilisés par les laboratoires d'ingénierie cellulaire et/ou tissulaire de ces établissements. L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1° a) de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre s'exécute à compter de la date de sa notification, pour une durée de 36 mois. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément à l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 78-I alinéa 3 et article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 50 avenue Marcel Dassault — BP 40661
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 139-251302
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“Avis rectificatif paru au JOUE n° 2016/S 124-221771.”
Source: OJS 2016/S 139-251302 (2016-07-18)