Fourniture et mise en œuvre de polymères pour l'usine de traitement des eaux usées Aquapole

Grenoble Alpes Métropole

Fourniture de polymères pour le conditionnement des eaux prétraitées et des boues de l'usine de traitement des eaux usées Aquapole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Snf

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz › Agents floculants

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-04-08	Avis de marché
2016-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Agents floculants
Numéro de référence: A16PA024
Brève description:

Fourniture de polymères pour le conditionnement des eaux prétraitées et des boues de l'usine de traitement des eaux usées Aquapole.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Agents floculants 📦
Code CPV supplémentaire: Agents floculants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Régie assainissement Le Forum, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: evelyne.mamis@lametro.fr 📧
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-08 📅
Date limite de soumission: 2016-06-10 📅
Date de publication: 2016-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 072-125019
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Des visites sont prévues au règlement de la consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents du dossier de consultation des entreprises (Dce).. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Brève description:

Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum 1 200 000,00 EUR (HT). Pour les 4 ans. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat et pourra faire l'objet de 3 reconductions.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes d'un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontanil Cornillon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc1 ou forme libre); déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; (Dc2 ou forme libre) déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.- les certificats de qualifications professionnelles; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (Dc2, ex DC 5, ou forme libre).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance liée aux essais appréciée à partir de la note fournie par le candidat
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 072-125019 (2016-04-08)

Avis d'attribution de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et mise en œuvre de polymères pour l'usine de traitement des eaux usées Aquapole.

Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Régie assainissement, Le Forum, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263374
Se réfère à l'avis: 2016/S 072-125019
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique. Le montant maximum est 1 200 000 EUR HT pour les 4 ans. Accord-cadre conclu pour une période d'un an à compter de la notification du contrat et pouvant faire l'objet de 3 reconductions.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 146-263374 (2016-07-26)

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