Fourniture et mise en oeuvre de matériels et logiciels pour l'informatique bureautique du SMTC-Tisséo

Tisséo SMTC

Fourniture et mise en oeuvre de matériels et logiciels pour l'informatique bureautique du SMTC-Tisséo accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum 150 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Econocom

Qui ?

• Tisséo SMTC

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-29	Avis de marché
2016-12-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Numéro de référence: AO-PS-MS-16-037
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes informatiques divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo SMTC
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120, Cedex 6
Code postal: 31011
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.smtc@tisseo.fr 📧
Téléphone: +33 567778080 📞
Fax: +33 567778001 📠
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.tisseo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-29 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-225014
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Le dossier est téléchargeable sur www.tisseo.fr en indiquant la référence «Fourniture et mise en oeuvre de matériels et logiciels pour l'informatique bureautique du SMTC-Tisséo». Les offres remises dans le cadre de cette consultation ne seront pas négociées. Le formulaire Dc1 (ancien Dc4) est disponible auprès du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du MINEFE http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. La signature globale du fichier compressé ne peut palier l'absence de signature électronique des documents figurant dans ces fichiers. Les offres seront obligatoirement déposées par voie électronique. Dématérialisation des procédures: Smtc-Tisséo accepte les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:

Accord-Cadre avec maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum 150 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 7 esplanade Compans Caffarelli.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants (Dc1 ou forme libre) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner Les documents relatifs à la personne habilitée à engager le candidat (article 45-i du Cmp); les traductions en français des documents s'ils ne sont pas rédigés en langue française.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années; présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-TIC. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: emprunts et ressources propres (le financement de Tisséo-SMTC est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC-Tisséo
Adresse postale: Direction générale adjointe ressources humaines et performances de l'administration pôle commande publique 7 esplanade Compans Caffarelli Cedex 6
Téléphone: +33 567778061 📞
Fax: +33 567778016 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC-Tisséo direction générale adjointe ressources humaines et performances de l'administration
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli Cedex 6
Téléphone: +33 56778061 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007, Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 126-225014 (2016-06-29)

Avis d'attribution de marché (2016-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et mise en œuvre de matériels et logiciels pour l'informatique bureautique du SMTC-Tisséo.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériel et fournitures informatiques 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-tisseo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-06 📅
Date de publication: 2016-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 237-431448
Se réfère à l'avis: 2016/S 126-225014
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Marché unique à bons de commande sans minimum et avec maximum et un opérateur économique. Durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an.

Objet
Champ d'application du marché

Marché unique à bons de commande sans minimum et avec maximum et un opérateur économique. Durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-16 📅

Référence
Informations complémentaires

La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Source: OJS 2016/S 237-431448 (2016-12-06)

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