L'Accord-Cadre comprend: — la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche des matériels et logiciels, la documentation & la formation d'un système d'impression pour le centre éditique de sier@ à Mordelles (35). Plus généralement toutes les prestations nécessaires à ce que l'imprimante soit totalement opérationnelle. — La maintenance annuelle des matériels fournis pendant la 1ere année de garantie comprenant la solution de base (F2a Sb), éventuellement la PSE 1 (F2a Pse1) et ou la PSE 2 (F2a Pse2) à compter de la date de notification du procès-verbal de réception. — La maintenance annuelle des matériels fournis suivant la 1ere année de garantie (F2b), comprenant la solution de base (F2b Sb), éventuellement la PSE 1 (F2b PSE 1) et ou PSE 2 (F2b Pse2). — La fourniture de consommables pendant toute la durée d'exécution du présent accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2016-06-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-06-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Imprimantes à jet d'encre
Numéro de référence: AOO/SIER@_2016_08
Brève description:
L'Accord-Cadre comprend: — la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche des matériels et logiciels, la documentation &Amp; la formation d'un système d'impression pour le centre éditique de sier@ à Mordelles (35). Plus généralement toutes les prestations nécessaires à ce que l'imprimante soit totalement opérationnelle. — La maintenance annuelle des matériels fournis pendant la 1ere année de garantie comprenant la solution de base (F2a Sb), éventuellement la PSE 1 (F2a Pse1) et ou la PSE 2 (F2a Pse2) à compter de la date de notification du procès-verbal de réception. — La maintenance annuelle des matériels fournis suivant la 1ere année de garantie (F2b), comprenant la solution de base (F2b Sb), éventuellement la PSE 1 (F2b PSE 1) et ou PSE 2 (F2b Pse2). — La fourniture de consommables pendant toute la durée d'exécution du présent accord-cadre.
L'Accord-Cadre comprend: — la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche des matériels et logiciels, la documentation &Amp; la formation d'un système d'impression pour le centre éditique de sier@ à Mordelles (35). Plus généralement toutes les prestations nécessaires à ce que l'imprimante soit totalement opérationnelle. — La maintenance annuelle des matériels fournis pendant la 1ere année de garantie comprenant la solution de base (F2a Sb), éventuellement la PSE 1 (F2a Pse1) et ou la PSE 2 (F2a Pse2) à compter de la date de notification du procès-verbal de réception. — La maintenance annuelle des matériels fournis suivant la 1ere année de garantie (F2b), comprenant la solution de base (F2b Sb), éventuellement la PSE 1 (F2b PSE 1) et ou PSE 2 (F2b Pse2). — La fourniture de consommables pendant toute la durée d'exécution du présent accord-cadre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimantes à jet d'encre📦
Code CPV supplémentaire: Imprimantes à jet d'encre📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date limite de soumission: 2016-07-07 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194182
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
La visite du site préalablement au dépôt de l'offre est obligatoire en prenant rendez-vous avec Thierry Girard suivant les modalités fixées dans le Règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu'au terme de la cinquième année de maintenance. La durée du présent accord cadre est justifiée par la nécessité de maintenir le système pendant une durée d'utilisation qui est au minimum de 5 ans (durée d'amortissement). Le délai de livraison des matériels est fixé à 45 jours maximum à compter de la date de notification du marché. Le délai d'installation et mise en ordre de marche des matériels est fixé à 15 jours à compter de la date de livraison. Sier@ dispose d'un délai de 7 jours, pour procéder à la vérification d'aptitude des équipements et notifier sa décision au titulaire. La régularité du service s'observe pendant une durée de deux mois à compter du jour de la décision positive de vérification d'aptitude. À l'issue de la VSR, sier@ notifie par écrit au titulaire sa décision de vérification de service régulier dans un délai maximum de sept jours. Le cumul de ces délais conduit à une durée estimée du marché de 64 mois et 2 semaines.
Comme indiqué dans les caractéristiques principales, les variantes libres ne sont pas autorisées. En revanche, la consultation prévoit 2 variantes obligatoires sous forme de prestations supplémentaires éventuelles (Pse): Pse1 et Pse2. Ces 2 PSE consistent en 2 extensions de maintenance.
Le critère prix (50 %) sera apprécié sur la base de la simulation financière contenue dans l'offre financière.
Le critère qualité technique du système d'impression proposé (30 %) sera analysé à partir des sous-critères suivant:
a. Les capacités de production (30 %),
b. La rapidité d'impression (30 %),
c. La complétude et l'ergonomie du logiciel de pilotage (20 %),
d. La simplicité de la maintenance 1er niveau (20 %).le critère qualité de l'organisation et des moyens (20 %) mis en oeuvre sera analysé à partir des sous-critères suivant:
a. L'Installation et la mise en service du système d'impression (40 %);
b. La formation des personnels de sier@ (programme, durée, etc.) (20 %);
c. La maintenance du système d'impression, y compris le service de conseil pour améliorer la production (20 %).
Conformément à l'article 40 II 2° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (Drmp), les candidatures et les offres sont obligatoirement transmises par voie électronique. Les candidats devront déposer leur candidature et leur offre sur le site https://msa.achatpublic.com, qui permet également le retrait du dossier de consultation. Le contenu de la candidature et de l'offre sont précisés dans le règlement de la consultation.
La visite du site préalablement au dépôt de l'offre est obligatoire en prenant rendez-vous avec Thierry Girard suivant les modalités fixées dans le Règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu'au terme de la cinquième année de maintenance. La durée du présent accord cadre est justifiée par la nécessité de maintenir le système pendant une durée d'utilisation qui est au minimum de 5 ans (durée d'amortissement). Le délai de livraison des matériels est fixé à 45 jours maximum à compter de la date de notification du marché. Le délai d'installation et mise en ordre de marche des matériels est fixé à 15 jours à compter de la date de livraison. Sier@ dispose d'un délai de 7 jours, pour procéder à la vérification d'aptitude des équipements et notifier sa décision au titulaire. La régularité du service s'observe pendant une durée de deux mois à compter du jour de la décision positive de vérification d'aptitude. À l'issue de la VSR, sier@ notifie par écrit au titulaire sa décision de vérification de service régulier dans un délai maximum de sept jours. Le cumul de ces délais conduit à une durée estimée du marché de 64 mois et 2 semaines.
Comme indiqué dans les caractéristiques principales, les variantes libres ne sont pas autorisées. En revanche, la consultation prévoit 2 variantes obligatoires sous forme de prestations supplémentaires éventuelles (Pse): Pse1 et Pse2. Ces 2 PSE consistent en 2 extensions de maintenance.
Le critère prix (50 %) sera apprécié sur la base de la simulation financière contenue dans l'offre financière.
Le critère qualité technique du système d'impression proposé (30 %) sera analysé à partir des sous-critères suivant:
a. Les capacités de production (30 %),
b. La rapidité d'impression (30 %),
c. La complétude et l'ergonomie du logiciel de pilotage (20 %),
d. La simplicité de la maintenance 1er niveau (20 %).le critère qualité de l'organisation et des moyens (20 %) mis en oeuvre sera analysé à partir des sous-critères suivant:
a. L'Installation et la mise en service du système d'impression (40 %);
b. La formation des personnels de sier@ (programme, durée, etc.) (20 %);
c. La maintenance du système d'impression, y compris le service de conseil pour améliorer la production (20 %).
Conformément à l'article 40 II 2° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (Drmp), les candidatures et les offres sont obligatoirement transmises par voie électronique. Les candidats devront déposer leur candidature et leur offre sur le site https://msa.achatpublic.com, qui permet également le retrait du dossier de consultation. Le contenu de la candidature et de l'offre sont précisés dans le règlement de la consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et maintenance de matériel d'impression pour le centre éditique de sier@.
Durée de l'accord: 65 mois
Description des options:
La consultation prévoit 2 variantes obligatoires sous forme prestations supplémentaires éventuelles (Pse): Pse1 et Pse2. Ces 2 PSE consistent en 2 extensions de maintenance.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les matériels sont à livrer sur le site de Mordelles (F-35).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique du système d'impression proposé
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et des moyens mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de la mutualité sociale agricole
Contact
Point de contact: Thierry Girard
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com🌏
URL des documents: https://msa.achatpublic.com🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Siera
Adresse postale: avenue du Clos Maury — BP 926
Pays: Tarn-et-Garonne
🏙️
Référence Informations complémentaires
La visite du site préalablement au dépôt de l'offre est obligatoire en prenant rendez-vous avec Thierry Girard suivant les modalités fixées dans le Règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu'au terme de la cinquième année de maintenance. La durée du présent accord cadre est justifiée par la nécessité de maintenir le système pendant une durée d'utilisation qui est au minimum de 5 ans (durée d'amortissement). Le délai de livraison des matériels est fixé à 45 jours maximum à compter de la date de notification du marché. Le délai d'installation et mise en ordre de marche des matériels est fixé à 15 jours à compter de la date de livraison. Sier@ dispose d'un délai de 7 jours, pour procéder à la vérification d'aptitude des équipements et notifier sa décision au titulaire. La régularité du service s'observe pendant une durée de deux mois à compter du jour de la décision positive de vérification d'aptitude. À l'issue de la VSR, sier@ notifie par écrit au titulaire sa décision de vérification de service régulier dans un délai maximum de sept jours. Le cumul de ces délais conduit à une durée estimée du marché de 64 mois et 2 semaines.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu'au terme de la cinquième année de maintenance. La durée du présent accord cadre est justifiée par la nécessité de maintenir le système pendant une durée d'utilisation qui est au minimum de 5 ans (durée d'amortissement). Le délai de livraison des matériels est fixé à 45 jours maximum à compter de la date de notification du marché. Le délai d'installation et mise en ordre de marche des matériels est fixé à 15 jours à compter de la date de livraison. Sier@ dispose d'un délai de 7 jours, pour procéder à la vérification d'aptitude des équipements et notifier sa décision au titulaire. La régularité du service s'observe pendant une durée de deux mois à compter du jour de la décision positive de vérification d'aptitude. À l'issue de la VSR, sier@ notifie par écrit au titulaire sa décision de vérification de service régulier dans un délai maximum de sept jours. Le cumul de ces délais conduit à une durée estimée du marché de 64 mois et 2 semaines.
Comme indiqué dans les caractéristiques principales, les variantes libres ne sont pas autorisées. En revanche, la consultation prévoit 2 variantes obligatoires sous forme de prestations supplémentaires éventuelles (Pse): Pse1 et Pse2. Ces 2 PSE consistent en 2 extensions de maintenance.
Comme indiqué dans les caractéristiques principales, les variantes libres ne sont pas autorisées. En revanche, la consultation prévoit 2 variantes obligatoires sous forme de prestations supplémentaires éventuelles (Pse): Pse1 et Pse2. Ces 2 PSE consistent en 2 extensions de maintenance.
Le critère prix (50 %) sera apprécié sur la base de la simulation financière contenue dans l'offre financière.
Le critère qualité technique du système d'impression proposé (30 %) sera analysé à partir des sous-critères suivant:
a. Les capacités de production (30 %),
b. La rapidité d'impression (30 %),
c. La complétude et l'ergonomie du logiciel de pilotage (20 %),
d. La simplicité de la maintenance 1er niveau (20 %).le critère qualité de l'organisation et des moyens (20 %) mis en oeuvre sera analysé à partir des sous-critères suivant:
a. L'Installation et la mise en service du système d'impression (40 %);
b. La formation des personnels de sier@ (programme, durée, etc.) (20 %);
c. La maintenance du système d'impression, y compris le service de conseil pour améliorer la production (20 %).
Conformément à l'article 40 II 2° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (Drmp), les candidatures et les offres sont obligatoirement transmises par voie électronique. Les candidats devront déposer leur candidature et leur offre sur le site https://msa.achatpublic.com, qui permet également le retrait du dossier de consultation. Le contenu de la candidature et de l'offre sont précisés dans le règlement de la consultation.
Conformément à l'article 40 II 2° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (Drmp), les candidatures et les offres sont obligatoirement transmises par voie électronique. Les candidats devront déposer leur candidature et leur offre sur le site https://msa.achatpublic.com, qui permet également le retrait du dossier de consultation. Le contenu de la candidature et de l'offre sont précisés dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000📞
Fax: +33 556013664 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 109-194182 (2016-06-03)
Avis d'attribution de marché (2016-11-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre comprend: — la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche des matériels et logiciels, la documentation &Amp; la formation d'un système d'impression pour le centre éditique de sier@ à Mordelles (35). Plus généralement toutes les prestations nécessaires à ce que l'imprimante soit totalement opérationnelle. — La maintenance annuelle des matériels fournis pendant la 1ere année de garantie comprenant la solution de base (F2a Sb), éventuellement la PSE 1 (F2a Pse1) et ou la PSE 2 (F2a Pse2) à compter de la date de notification du procès-verbal de réception. — La maintenance annuelle des matériels fournis suivant la 1ere année de garantie (F2b), comprenant la solution de base (F2b Sb), éventuellement la PSE 1 (F2b PSE 1) et ou PSE 2 (F2b Pse2). — La fourniture de consommables pendant toute la durée d'exécution du présent accord-cadre.
L'accord-cadre comprend: — la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche des matériels et logiciels, la documentation &Amp; la formation d'un système d'impression pour le centre éditique de sier@ à Mordelles (35). Plus généralement toutes les prestations nécessaires à ce que l'imprimante soit totalement opérationnelle. — La maintenance annuelle des matériels fournis pendant la 1ere année de garantie comprenant la solution de base (F2a Sb), éventuellement la PSE 1 (F2a Pse1) et ou la PSE 2 (F2a Pse2) à compter de la date de notification du procès-verbal de réception. — La maintenance annuelle des matériels fournis suivant la 1ere année de garantie (F2b), comprenant la solution de base (F2b Sb), éventuellement la PSE 1 (F2b PSE 1) et ou PSE 2 (F2b Pse2). — La fourniture de consommables pendant toute la durée d'exécution du présent accord-cadre.
Valeur totale du marché: 1 461 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-07 📅
Date de publication: 2016-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 216-393225
Se réfère à l'avis: 2016/S 109-194182
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
La valeur totale renseignée correspond au résultat de la simulation financière tenant compte d'une hypothèse quant au nombre de page imprimées, du forfait d'acquisition et des forfaits annuels de maintenance pendant la durée de 5 ans.
Objet Champ d'application du marché
Description des options:
La consultation prévoit 2 variantes obligatoires sous forme prestations supplémentaires éventuelles (PSE): PSE1 et PSE2. Ces 2 PSE consistent en 2 extensions de maintenance.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et des moyens mis en œuvre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-26 📅
Source: OJS 2016/S 216-393225 (2016-11-07)