Fourniture et maintenance de copieurs multifonctions et imprimantes pour les services de Chambéry métropole et des communes de Chambéry, La Motte-Servolex, Cognin et Barberaz

Chambéry métropole

Fourniture et maintenance de copieurs multifonctions et imprimantes pour les services de Chambéry métropole et des communes de Chambéry, La Motte-Servolex, Cognin et Barberaz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-07 Avis de marché
Avis de marché (2016-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes réunissant la communauté d'agglomération Chambéry métropole (coordonnateur du groupement) et les communes de Chambéry, La Motte-Servolex, Cognin et Barberaz.Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.Durée du marché: cinq ans à compter de mars 2016.Volume d'acquisition envisagé (dans un premier temps): environ une soixantaine de copieurs.Modes d'acquisition prévus: achat, location avec option d'achat, location.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Métropole
Adresse postale: 106 allée des Blachères — CS 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery-metropole.fr 🌏
Téléphone: +33 479968606 📞
Fax: +33 479968639 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 📅
Date limite de soumission: 2016-02-17 📅
Date de publication: 2016-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 007-007883
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.chambery-metropole.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et maintenance de copieurs multifonctions et imprimantes pour les services de Chambéry métropole et des communes de Chambéry, La Motte-Servolex, Cognin et Barberaz.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes réunissant la communauté d'agglomération Chambéry métropole (coordonnateur du groupement) et les communes de Chambéry, La Motte-Servolex, Cognin et Barberaz.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Durée du marché: cinq ans à compter de mars 2016.
Volume d'acquisition envisagé (dans un premier temps): environ une soixantaine de copieurs.
Modes d'acquisition prévus: achat, location avec option d'achat, location.
Numéro de référence: 2016-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération de Chambéry.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Formulaire Dc2 (déclaration du candidat, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures de photocopieurs et imprimantes et des prestations de maintenance effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé), avec descriptions et photographies des photocopieurs et imprimantes.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de Chambéry métropole et des communes de Chambéry, La Motte-Servolex, Cognin et Barberaz (section de fonctionnement du budget général de chacune de ces collectivités).
Marché à prix unitaires.
Règlement par mandat administratif et virement.
Délai global de paiement: 30 jours à réception de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement: forme conjointe ou solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 60
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Chambéry métropole et les communes de Chambéry, La Motte-Servolex, Cognin et Barberaz ont le souhait de faire converger l'échéance de la durée de maintenance de l'ensemble de leurs copieurs (ceux déjà en place et ceux qui seront commandés par le biais du présent marché) à une date unique, afin de procéder à une consultation globale lors du prochain renouvellement du parc de photocopieurs, ce qui nécessite d'étaler la durée de maintenance du présent marché sur cinq ans.
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Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communes de Chambéry, La Motte-Servolex, Cognin et Barberaz
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Nom: Chambéry métropole — direction de l'administration générale
Point de contact: M. Stéphane Contremoulin
Téléphone: +33 0625503838 📞
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-01
Informations complémentaires
Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Automne 2020.
Source: OJS 2016/S 007-007883 (2016-01-07)
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