Fourniture et maintenance d'équipements réseau — 3 lots

Conseil départemental de l'Aveyron

Fourniture et maintenance d'équipements réseau — 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Inforsud diffusion SAS
• SPIE Communications

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-25	Avis de marché
2016-02-23	Informations complémentaires
2016-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de réseau
Quantité ou étendue:

Cette consultation est allotie en 3 lots. Chaque lot est un marché à bons de commande soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de réseau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction organisation informatique multimédia et dématérialisation — 50 route de Moyrazès — BP 724
Code postal: 12007
Commune postale: Rodez Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565550920 📞
Fax: +33 565730314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-25 📅
Date limite de soumission: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 019-029260
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires: — les documents de la consultation sont téléchargeables sur le site www.aveyron.fr ou remis gratuitement sur demande écrite (courrier, télécopieur) à l'adresse indiquée ci-dessus. Le candidat peut consulter la publicité, le règlement de la consultation, télécharger le DCE et poser des questions sur le site www.aveyron.fr — concernant le point lll.1.3 «Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché », en cas de groupement le pouvoir adjudicateur imposera lors de l'attribution du marché, la constitution d'un groupement solidaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et maintenance d'équipements réseau — 3 lots.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fourniture équipements et prestations associées
Brève description: Fourniture équipements et prestations associées.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture licences et prestations associées
Brève description: Fourniture licences et prestations associées.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Maintien en condition opérationnelle
Brève description: Maintien en condition opérationnelle.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Au sens donné de manière habituelle à la notion d'option en droit français, le présent marché ne comporte pas d'option.

Au sens que donne le droit européen à la notion d'option, le présent marché pourra être reconduit 3 fois par période d'un an. La reconduction sera tacite. Il est prévu la possibilité de conclure des avenants, des marchés complémentaires (article 35-ii du code des marchés publics) en cours d'exécution du contrat.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16S0003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager:

— obligatoirement la lettre de candidature, Dc1 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat,

— obligatoire la déclaration du candidat, Dc2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— la liste des principales fournitures et services similaires à l'objet de la consultation et réalisées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les réalisations, sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— pour les entreprises nouvelles créées ne pouvant produire de liste de fournitures réalisées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités professionnelles et techniques du candidat.

— en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance de 5 % pourra être versée dès lors que les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics sont réunies. Dans le cas où une avance serait attribuée, son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour montant égal à l'avance. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Collectivité. Le paiement sera effectué par virement dans un délai de 30 jours. Des acomptes seront versés au titulaire dans les conditions indiquées à l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque centrale européenne majoré de 8 points. Les prix sont révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot n° 01: prix (60)
2. Lot n° 01: valeur technique (40)
3. Lot n° 02: prix (100)
4. Lot n° 03: prix (60)
5. Lot n° 03: valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: direction services techniques, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Adresse postale: Transmission par voie électronique obligatoire
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0003
Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires:

— les documents de la consultation sont téléchargeables sur le site www.aveyron.fr ou remis gratuitement sur demande écrite (courrier, télécopieur) à l'adresse indiquée ci-dessus. Le candidat peut consulter la publicité, le règlement de la consultation, télécharger le DCE et poser des questions sur le site www.aveyron.fr

— concernant le point lll.1.3 «Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché », en cas de groupement le pouvoir adjudicateur imposera lors de l'attribution du marché, la constitution d'un groupement solidaire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1/ Avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative);

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du code de justice administrative).

2/ Après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit « Tropic » dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass., 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n° 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2016/S 019-029260 (2016-01-25)

Informations complémentaires (2016-02-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date limite de soumission: 2016-03-10 📅
Date de publication: 2016-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 040-064732
Se réfère à l'avis: 2016/S 019-029260
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2016/S 040-064732 (2016-02-23)

Avis d'attribution de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 121193.62 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériel de réseau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction organisation informatique multimédias et dématérialisation — 50 route de Moyrazès — BP 724
Commune postale: Rodez
Contact
Téléphone: +33 65550920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-234831
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum et sans montant maximum.

Durée du marché: un an à compter de sa notification avec possibilité de le reconduire 3 fois, par période d'un an, de manière tacite.

Description des options:

Au sens donné à la notion d'option en droit français, le présent marché ne comporte pas d'option.

Au sens du droit européen, ce marché pourra être reconduit 3 fois par période d'un an. Il est prévu la possibilité de conclure des avenants, des marchés complémentaires (article 35-II du code des marchés publics.

Brève description:

Marché à bons de commande soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum et sans montant maximum. Durée du marché: un an à compter de sa notification avec possibilité de le reconduire 3 fois, par période d'un an, de manière tacite.

Description des options:

Au sens donné à la notion d'option en droit français, le présent marché ne comporte pas d'option. Au sens du droit européen, ce marché pourra être reconduit 3 fois par période d'un an. Il est prévu la possibilité de conclure des avenants, des marchés complémentaires (article 35-II du code des marchés publics.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-26 📅
2016-05-06 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).

Source: OJS 2016/S 131-234831 (2016-07-06)

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