Fourniture et maintenance d'équipements de protection respiratoire

SIAAP

La prestation consiste en:
— la fourniture de masques à cartouches, de masques auto-sauveteurs et d'appareils respiratoires isolants
— la maintenance préventive et corrective des appareils.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sodex protection

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-14	Avis de marché
2016-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils respiratoires
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximumMontant indicatif sur 4 An(S): 360 000,00 euro(s) (H.T.).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils respiratoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-017172
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. la durée de validité du marché est fixée à 1 An à compter de sa date de notification, reconductible de manière tacite, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans. Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles que le candidat n'est pas tenu de chiffrer dans le Bordereau des Prix Unitaires. Celles-Ci ne sont pas imposées aux candidats. Elles n'intègreront donc pas l'analyse des offres. Le Pouvoir adjudicateur décidera de retenir ou de ne pas retenir ces prestations supplémentaires lors de l'attribution du marché. Ces prestations supplémentaires éventuelles concernent: — la dénaturation des autosauveteurs et des bouteilles d'ari; — la formation des agents du SIAAP aux équipements de protection respiratoire; — la reprise (rachat) des équipements de protection respiratoire actuels du SIAAP, dans le cadre d'un renouvellement complet du parc. le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, un échantillon du masque autosauveteur proposé à la ligne Ausa-1 du BPU et décrit à l'article 3.2.1 du CCTP. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Les échantillons seront tenus à disposition du candidat pour restitution à l'issue de la procédure d'appel d'offres. Cf. Article 5.2 du Rc. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 janvier 2016.

Informations complémentaires

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

la durée de validité du marché est fixée à 1 An à compter de sa date de notification, reconductible de manière tacite, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.

Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles que le candidat n'est pas tenu de chiffrer dans le Bordereau des Prix Unitaires. Celles-Ci ne sont pas imposées aux candidats. Elles n'intègreront donc pas l'analyse des offres. Le Pouvoir adjudicateur décidera de retenir ou de ne pas retenir ces prestations supplémentaires lors de l'attribution du marché.

Ces prestations supplémentaires éventuelles concernent:

— la dénaturation des autosauveteurs et des bouteilles d'ari;

— la formation des agents du SIAAP aux équipements de protection respiratoire;

— la reprise (rachat) des équipements de protection respiratoire actuels du SIAAP, dans le cadre d'un renouvellement complet du parc.

le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, un échantillon du masque autosauveteur proposé à la ligne Ausa-1 du BPU et décrit à l'article 3.2.1 du CCTP. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Les échantillons seront tenus à disposition du candidat pour restitution à l'issue de la procédure d'appel d'offres. Cf. Article 5.2 du Rc.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 janvier 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum

montant indicatif: 90 000,00 euro(s) Ht/An.

Brève description:

La prestation consiste en:

— la fourniture de masques à cartouches, de masques auto-sauveteurs et d'appareils respiratoires isolants

— la maintenance préventive et corrective des appareils.

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum

Montant indicatif sur 4 An(S): 360 000,00 euro(s) (H.T.).

Description des options:

Dénaturation des autosauveteurs et des bouteilles d Ari,

Formation des agents du SIAAP aux équipements de protection respiratoire,

reprise (rachat) des équipements de protection respiratoire actuels du siaap, dans le cadre d un renouvellement complet du parc.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0093

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels;.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;

— une liste des principales fournitures et services de même nature effectués au cours des trois dernières années, Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate).

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le délai de garantie est de 1 An minimum.

il n'est pas prévu de retenue de garantie.

l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.

les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.

sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance sera accordé pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000,00 euro(s) hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois. Le montant de l'avance est déterminé par application à l'article 87 du code des marchés publics.

L'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint.

les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution des prestations du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: syndicat interdepartemental pour L'Assainissement DE L'Agglomeration PARISIENNE
Adresse postale: 2, rue Jules César
Point de contact: Service programmation des marchés
M. Mesplede Palcal
Téléphone: +33 177755802 📞
Courrier électronique: pascal.mesplede@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande, Service Juridique et Procédure Achats, Bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0093
Informations complémentaires

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

la durée de validité du marché est fixée à 1 An à compter de sa date de notification, reconductible de manière tacite, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.

Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles que le candidat n'est pas tenu de chiffrer dans le Bordereau des Prix Unitaires. Celles-Ci ne sont pas imposées aux candidats. Elles n'intègreront donc pas l'analyse des offres. Le Pouvoir adjudicateur décidera de retenir ou de ne pas retenir ces prestations supplémentaires lors de l'attribution du marché.

Ces prestations supplémentaires éventuelles concernent:

— la dénaturation des autosauveteurs et des bouteilles d'ari;

— la formation des agents du SIAAP aux équipements de protection respiratoire;

— la reprise (rachat) des équipements de protection respiratoire actuels du SIAAP, dans le cadre d'un renouvellement complet du parc.

le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, un échantillon du masque autosauveteur proposé à la ligne Ausa-1 du BPU et décrit à l'article 3.2.1 du CCTP. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Les échantillons seront tenus à disposition du candidat pour restitution à l'issue de la procédure d'appel d'offres. Cf. Article 5.2 du Rc.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 012-017172 (2016-01-14)

Avis d'attribution de marché (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation consiste en: — la fourniture de masques à cartouches, de masques auto-sauveteurs et d'appareils respiratoires isolants, — la maintenance préventive et corrective des appareils.

Valeur totale du marché: 455 264 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Appareils respiratoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280531
Se réfère à l'avis: 2016/S 012-017172
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la fourniture de masques à cartouches, de masques auto-sauveteurs et d'appareils respiratoires isolants,

Description des options:

— la dénaturation des auto-sauveteurs et des bouteilles d'ARI,

— la formation des agents du SIAAP aux équipements de protection respiratoire,

— la reprise (rachat) des équipements de protection respiratoire actuels du SIAAP, dans le cadre d'un renouvellement complet du parc.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 155-280531 (2016-08-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central (>20)

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression (>20)

Citernes (2)