Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre en application des articles 78 à 80 du décret précité. Il est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum d'un montant de 525 000 EUR HT sur toute la durée du marché toutes prestations comprises. L'accord-cadre donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations principales sont composées des éléments suivants: * Fourniture: Poste 1: capteur vent ultrasonique avec système de chauffage; * Maintenance corrective: Poste 2: forfait réparation niveau 1; Poste 3: forfait réparation niveau 2; Poste 4: forfait réparation niveau 3. Trois niveaux de réparation sont possibles (postes 2, 3 et 4) mais un seul sera choisi par le titulaire lors de l'intervention.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-08-22.
L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'observation en surface des vents
Numéro de référence: 1636F0041
Brève description:
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre en application des articles 78 à 80 du décret précité. Il est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum d'un montant de 525 000 EUR HT sur toute la durée du marché toutes prestations comprises. L'accord-cadre donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations principales sont composées des éléments suivants: * Fourniture: Poste 1: capteur vent ultrasonique avec système de chauffage; * Maintenance corrective: Poste 2: forfait réparation niveau 1; Poste 3: forfait réparation niveau 2; Poste 4: forfait réparation niveau 3. Trois niveaux de réparation sont possibles (postes 2, 3 et 4) mais un seul sera choisi par le titulaire lors de l'intervention.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre en application des articles 78 à 80 du décret précité. Il est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum d'un montant de 525 000 EUR HT sur toute la durée du marché toutes prestations comprises. L'accord-cadre donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations principales sont composées des éléments suivants: * Fourniture: Poste 1: capteur vent ultrasonique avec système de chauffage; * Maintenance corrective: Poste 2: forfait réparation niveau 1; Poste 3: forfait réparation niveau 2; Poste 4: forfait réparation niveau 3. Trois niveaux de réparation sont possibles (postes 2, 3 et 4) mais un seul sera choisi par le titulaire lors de l'intervention.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'observation en surface des vents📦
Code CPV supplémentaire: Appareils d'observation en surface des vents📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241142
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans. Les bons de commande peuvent être passés pendant toute la durée de sa validité. Le montant minimum et le montant maximum de l'accord-cadre sur la durée de vie totale ont été fixés comme suit:
— il n'y a pas de montant minimum
— le montant maximum sur la durée de validité du marché est fixé à 525 000 EUR (HT).
L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans. Les bons de commande peuvent être passés pendant toute la durée de sa validité. Le montant minimum et le montant maximum de l'accord-cadre sur la durée de vie totale ont été fixés comme suit:
— il n'y a pas de montant minimum
— le montant maximum sur la durée de validité du marché est fixé à 525 000 EUR (HT).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et maintenance corrective de capteurs de vent ultrasoniques avec système de chauffage pour le réseau de mesure de Météo-France.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 4 ans. Les bons de commande peuvent être passés pendant toute la durée de sa validité. Le montant minimum et le montant maximum de l'accord-cadre sur la durée de vie totale ont été fixés comme suit:
— il n'y a pas de montant minimum
— le montant maximum sur la durée de validité du marché est fixé à 525 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 avenue Gaspard Coriolis — 31057 Toulouse Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
l'administration éliminera les candidats dont les capacités juridiques, professionnelles, techniques ou financières sont insuffisantes et qui n'ont pas fourni l'ensemble des documents exigés ci-après. Les candidats fourniront: — 1 Dc1 ou équivalent — 1 DC2 ou équivalent. Ces Documents sont disponibles www.minefi.gouv.fr (Thèmes: «Marchés publics», «Formulaires Pour les candidats à un marché public») — la déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et attestant qu'il a rempli et payé ses obligations fiscales et sociales (rubrique F1 du Dc1) — la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
l'administration éliminera les candidats dont les capacités juridiques, professionnelles, techniques ou financières sont insuffisantes et qui n'ont pas fourni l'ensemble des documents exigés ci-après. Les candidats fourniront: — 1 Dc1 ou équivalent — 1 DC2 ou équivalent. Ces Documents sont disponibles www.minefi.gouv.fr (Thèmes: «Marchés publics», «Formulaires Pour les candidats à un marché public») — la déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et attestant qu'il a rempli et payé ses obligations fiscales et sociales (rubrique F1 du Dc1) — la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Le candidat fournira la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et si possible le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels de réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
La présentation d'une liste des principaux marchés de fournitures ou services effectués au cours des 3 dernières années dans le domaine du présent appel d'offres, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Indiquer des références détaillées et vérifiables pour des prestations similaires (clientèle):
La présentation d'une liste des principaux marchés de fournitures ou services effectués au cours des 3 dernières années dans le domaine du présent appel d'offres, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Indiquer des références détaillées et vérifiables pour des prestations similaires (clientèle):
() Nom du contact
() Adresse
() Coordonnées téléphoniques
et tous justificatifs visant à démontrer l'expérience et la compétence du candidat dans le domaine concerné.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Il est rappelé que l'utilisation de cette procédure est assujettie à la détention par le candidat d'une signature électronique sécurisée dont les modalités sont détaillées au décret 2001-272 du 30.3.2001.
Unité monétaire: l'euro.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2016/S 134-241142 (2016-07-11)
Informations complémentaires (2016-08-01) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-08-01 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273140
Se réfère à l'avis: 2016/S 134-241142
Numéro JO-S: 151
Source: OJS 2016/S 151-273140 (2016-08-01)
Avis d'attribution de marché (2017-01-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre en application des articles 78 à 80 du décret précité. Il est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum d'un montant de 525 000 EUR HT sur toute la durée du marché toutes prestations comprises. L'accord-cadre donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations principales sont composées des éléments suivants: fourniture: poste 1: capteur vent ultrasonique avec système de chauffage; Maintenance corrective: poste 2: forfait réparation niveau 1; poste 3: forfait réparation niveau 2; poste 4: forfait réparation niveau 3. 3 niveaux de réparation sont possibles (postes 2, 3 et 4) mais un seul sera choisi par le titulaire lors de l'intervention.
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre en application des articles 78 à 80 du décret précité. Il est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum d'un montant de 525 000 EUR HT sur toute la durée du marché toutes prestations comprises. L'accord-cadre donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations principales sont composées des éléments suivants: fourniture: poste 1: capteur vent ultrasonique avec système de chauffage; Maintenance corrective: poste 2: forfait réparation niveau 1; poste 3: forfait réparation niveau 2; poste 4: forfait réparation niveau 3. 3 niveaux de réparation sont possibles (postes 2, 3 et 4) mais un seul sera choisi par le titulaire lors de l'intervention.
Valeur totale du marché: 525 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027526
Numéro JO-S: 17
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-20 📅
Source: OJS 2017/S 017-027526 (2017-01-23)