Brève description
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre en application des articles 78 à 80 du décret précité. Il est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum d'un montant de 525 000 EUR HT sur toute la durée du marché toutes prestations comprises. L'accord-cadre donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire. Les prestations principales sont composées des éléments suivants: * Fourniture: Poste 1: capteur vent ultrasonique avec système de chauffage; * Maintenance corrective: Poste 2: forfait réparation niveau 1; Poste 3: forfait réparation niveau 2; Poste 4: forfait réparation niveau 3. Trois niveaux de réparation sont possibles (postes 2, 3 et 4) mais un seul sera choisi par le titulaire lors de l'intervention.