Fourniture et livraison de vehicules et engins destines a L'Entretien du reseau routier departemental

Département Hautes-Pyrénées

12 Lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-30 Avis de marché
2016-04-29 Informations complémentaires
2016-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 8 mois à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Téléphone: +33 562567865 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-11 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112230
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://commandepublique.ha-py.fr Marché à bons de commande dépôt par porteur: 1er étage porte 122 unité monétaire utilisée, l'euro.pour les lots 11 et 12 le candidat pourra venir visiter le véhicule faisant l'objet d'une reprise obligatoire. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner. Les délais d'exécution sont: Lot 1: 5 mois Lot 2: 5 mois Lot 3: 5 mois Lot 4: 5 mois Lot 5: 5 mois Lot 6: 5 mois Lot 7: 5 mois Lot 8: 5 mois Lot 9: 5 mois Lot 10: 5 mois Lot 11: 6 mois Lot 12: 6 mois Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 12 Lots.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison d'une chargeuse pelleteuse neuve (Cot).
Quantité ou étendue: Maximum 1.00u pour la période initiale.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison d'une chargeuse pelleteuse d'occasion (Cot).
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et livraison d'un fourgon benne double cabine 4x2 neuf (Lnb).
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture et livraison d'un fourgon benne double cabine 4x2 d'occasion (Lnb).
Numéro du lot: 05
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion pousseur chasse neige 4x4 neuf (Tha).
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion pousseur chasse neige 4x4 d'occasion (Tha).
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourniture et livraision d'un camion chasse neige 4x4 16/18 t neuf (Gav).
Numéro du lot: 08
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion chasse neige 4x4 16/18 t d'occasion (Gav).
Numéro du lot: 09
Brève description: Fourniture et livraison d'une machine de traçage routier neuve (Parc).
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture et livraison d'une machine de traçage routier d'occasion (Parc).
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fourniture et livraison d'une niveleuse neuve et reprise et enlèvement d'une…
… ancfourniture et livraison d'une niveleuse neuve et reprise et enlèvement d'une ancienne (Parc).
… anc
fourniture et livraison d'une niveleuse neuve et reprise et enlèvement d'une ancienne (Parc).
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fourniture et livraison d'une niveleuse d'occasion et reprise et enlèvement de…
… lfourniture et livraison d'une niveleuse d'occasion et reprise et enlèvement d'une ancienne (Parc).
… l
fourniture et livraison d'une niveleuse d'occasion et reprise et enlèvement d'une ancienne (Parc).
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: F16BV001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Pyrénées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Budget de la collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du service après vente (20)
2. Valeur technique (40)
3. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Point de contact: Pélieu Michel, le président
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Nom: Département des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: drag — direction de l'administration et des Finances Service Commande Publique 11 rue Gaston Manent — bP 1324, (même adresse pour retirer un dossier) Cedex 9

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F16BV001
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://commandepublique.ha-py.fr
Marché à bons de commande
dépôt par porteur: 1er étage porte 122
unité monétaire utilisée, l'euro.pour les lots 11 et 12 le candidat pourra venir visiter le véhicule faisant l'objet d'une reprise obligatoire.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner. Les délais d'exécution sont: Lot 1: 5 mois Lot 2: 5 mois Lot 3: 5 mois Lot 4: 5 mois Lot 5: 5 mois Lot 6: 5 mois Lot 7: 5 mois Lot 8: 5 mois Lot 9: 5 mois Lot 10: 5 mois Lot 11: 6 mois Lot 12: 6 mois Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 065-112230 (2016-03-30)
Informations complémentaires (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: F16bv001
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 087-153881
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112230
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Les lots 9 et 10 sont déclarés sans suite pour redéfinition du besoin.
Source: OJS 2016/S 087-153881 (2016-04-29)
Avis d'attribution de marché (2016-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 12 lots.
Valeur totale du marché: 74 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Machines de terrassement 📦
Véhicules d'entretien routier 📦
Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrenées
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270951
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec maximum. Les montants indiqués sont des montants estimatifs. Lots 9 et 10 déclarés sans suite et seront relancés ultérieurement. La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau — 50 cours Lyautey — villa Noulibos — BP 543 — 64010 Pau Cedex — tél. +33 559849440 — fax: +33 559024993 — e-mail: greffe.ta-pau@juradm.fr — URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr Service d'introduction des recours: cf. adresse du greffe du tribunal indiqué ci-dessus.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'une chargeuse pelleteuse neuve (COT)
Brève description: Fourniture et livraison d'une chargeuse pelleteuse neuve (COT).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'une chargeuse pelleteuse d'occasion (COT)
Brève description: Fourniture et livraison d'une chargeuse pelleteuse d'occasion (COT).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de 1 fourgon benne double cabine 4x2 neuf (LNB)
Brève description: Fourniture et livraison de 1 fourgon benne double cabine 4x2 neuf (LNB).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de 1 fourgon benne double cabine 4x2 d'occasion (LNB)
Brève description: Fourniture et livraison de 1 fourgon benne double cabine 4x2 d'occasion (LNB).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de 1 camion pousseur chasse neige 4x4 neuf (THA)
Brève description: Fourniture et livraison de 1 camion pousseur chasse neige 4x4 neuf (THA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de 1 camion pousseur chasse neige 4x4 d'occasion (THA)
Brève description: Fourniture et livraison de 1 camion pousseur chasse neige 4x4 d'occasion (THA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de 1 camion chasse neige 4x4 16/18 t neuf (GAV)
Brève description: Fourniture et livraison de 1 camion chasse neige 4x4 16/18 t neuf (GAV).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de 1 camion chasse neige 4x4 16/18 t d'occasion (GAV)
Brève description: Fourniture et livraison de 1 camion chasse neige 4x4 16/18 t d'occasion (GAV).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'une niveleuse neuve et reprise et enlèvement d'une ancienne (Parc)
Brève description:
Fourniture et livraison d'une niveleuse neuve et reprise et enlèvement d'une ancienne (Parc).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'une niveleuse d'occasion et reprise et enlèvement d'une ancienne (Parc)
Brève description:
Fourniture et livraison d'une niveleuse d'occasion et reprise et enlèvement d'une ancienne (Parc).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Qualité du service après-vente
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-06 📅
2016-07-07 📅
2016-06-07 📅

Référence
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec maximum. Les montants indiqués sont des montants estimatifs. Lots 9 et 10 déclarés sans suite et seront relancés ultérieurement.
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus
Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau — 50 cours Lyautey — villa Noulibos — BP 543 — 64010 Pau Cedex — tél. +33 559849440 — fax: +33 559024993 — e-mail: greffe.ta-pau@juradm.fr — URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr
Afficher plus
Service d'introduction des recours: cf. adresse du greffe du tribunal indiqué ci-dessus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey — villa Noulibos
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 150-270951 (2016-08-01)
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