Fourniture et livraison de traverses bois et supports bois d'appareils de voie
SAEML chemins de fer de la Corse
Il s'agit d'un marché de fourniture et livraison de traverses bois de différentes tailles et supports bois d'appareils de voie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-28 | Avis de marché |
| 2016-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traverses
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Traverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SAEML chemins de fer de la Corse
Adresse postale: BP 237
Code postal: 20294
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://cf-corse.fr 🌏
Courrier électronique: jean-baptiste.bartoli@cf-corse.com 📧
Téléphone: +33 495328055 📞
Fax: +33 495340114 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date limite de soumission: 2016-02-19 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-035709
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Baptiste Bartoli
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Marché renouvelable
Février 2017.
Source: OJS 2016/S 022-035709 (2016-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traverses
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un maximum de 150 000 EUR HT et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par les CFC au fur et à mesure des besoins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Traverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SAEML chemins de fer de la Corse
Adresse postale: BP 237
Code postal: 20294
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://cf-corse.fr 🌏
Courrier électronique: jean-baptiste.bartoli@cf-corse.com 📧
Téléphone: +33 495328055 📞
Fax: +33 495340114 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date limite de soumission: 2016-02-19 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-035709
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com. L'entité adjudicatrice autorise la transmission des offres par voie papier mais recommande la remise des offres par voie électronique.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un maximum de 150 000 EUR HT et un opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par les CFC au fur et à mesure des besoins.
Brève description:
Il s'agit d'un marché de fourniture et livraison de traverses bois de différentes tailles et supports bois d'appareils de voie.
Durée de l'accord: 12 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison des fournitures se fera principalement sur Ponte-Leccia mais pourra de manière exceptionnelle être réalisée sur n'importe quels sites des CFC sans que cela engendre de rémunération supplémentaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 38 de l'ordonnance du 6.6.2005; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; preuve d'assurance: assurances responsabilité civile générale, responsabilité automobile.
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des prestations similaires au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
Garanties financières de l'avance: le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres ou plan de renouvellement — paiement direct.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est imposée.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Baptiste Bartoli
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
Afficher plus
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Février 2017.
Source: OJS 2016/S 022-035709 (2016-01-28)
Avis d'attribution de marché (2016-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-149227
Se réfère à l'avis: 2016/S 022-035709
Numéro JO-S: 84
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 084-149227 (2016-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-149227
Se réfère à l'avis: 2016/S 022-035709
Numéro JO-S: 84
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison des fournitures se fera principalement sur Ponte-Leccia mais pourra de manière exceptionnelle être réalisée surn'importe quels sites des CFC sans que cela engendre de rémunération supplémentaire.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 084-149227 (2016-04-25)
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