Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le territoire de Belfort
Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement sur l'ensemble du territoire de Belfort. Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes mis en place par le département du territoire de Belfort regroupant plusieurs communes du territoire de Belfort. Le département est coordonnateur ayant pouvoir adjudicateur, selon les dispositions de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Un exemplaire de chaque lot de l'accord-cadre sera remis à chacun des membres du groupement, charge pour chacun d'entre eux de suivre l'exécution de l'accord-cadre pour les bons de commandes qu'il aura passé pour la satisfaction de ses besoins propres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2016-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-04-12
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Avis de marché
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| 2016-08-10
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Avis d'attribution de marché
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