Fourniture et livraison de produtis, petits matériels et accessoires d'espaces verts — 6 lots

Ville de Petit-Quevilly

Fourniture et livraison de produits, petits matériels et accessoires d'espaces verts — 6 lots
lot 1 — herbicides, pesticides, lutte biologique et nettoyants
Lot 2 — matériel de plantation, fournitures courantes, semences, paillage, enrochement et mobilier urbain d'ornement
Lot 3 — substrat, terre et terreau
lot 4 — engrais et fertilisants
lot 5 — anas de lin
lot 6 — arrosage automatique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-23.

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Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-23 Avis de marché
Avis de marché (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Herbicides
Quantité ou étendue:
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Lot 1 — herbicides, pesticides, lutte biologique et nettoyantsseuil minimum: 400.00 euro htSeuil maximum: 8 000.00 euro (H.T.).Lot 2 — matériel de plantation, fournitures courantes, semences, paillage, enrochement et mobilier urbain d'ornementseuil minimum: 600.00 euro htSeuil maximum: 18 000.00 euro (H.T.).Lot 3 — substrat, terre et terreauseuil minimum: 600.00 euro htSeuil maximum: 12 000.00 euro (H.T.).Lot 4 — engrais et fertilisantsseuil minimum: 600.00 euro htSeuil maximum: 12 000.00 euro (H.T.).Lot 5 — anas de linseuil minimum: 400.00 euro htSeuil maximum: 16 000.00 euro (H.T.).Lot 6 — arrosage automatiqueseuil minimum: 500.00 euro htSeuil maximum: 8 000.00 euro (H.T.).Soit un total:— Seuil minimal: 3 100.00 euro (H.T.).— Seuil maximal: 74 000.00 euro (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Herbicides 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Quevilly
Adresse postale: place Henri Barbusse, BP 202
Code postal: 76141
Commune postale: Petit-Quevilly Cedex
Contact
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date limite de soumission: 2016-05-06 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101095
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Délais de livraison: La livraison des fournitures prévues au marché s'effectuera dans le délai de 21 jours calendaires à compter de la date de réception du bon de commande transmis par la Ville. Variantes et options: Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. Négociation: non autorisée Le dossier peut être téléchargé gratuitement à l'adresse électronique: http://www.mpe76.fr (référence de la consultation 16mpq014) Une plaquette d'information est jointe au règlement de consultation, expliquant les caractéristique d'un espace numérique de stockage sécurisé intitulé « Coffre-Fort électronique ». Cet espace est ouvert aux entreprises, et permet aux entreprises d'y déposer les pièces relatives à leurs candidatures. Concernant les recours, les candidats peuvent également s'adresser à la Direction de l'administration générale et des affaires juridiques à M. POUPON au 02.35.63.75.31 Les candidats pourront également transmettre leur offre par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.mpe76.fr (référence de la consultation: 16mpq014) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits, petits matériels et accessoires d'espaces verts — 6 lots
lot 1 — herbicides, pesticides, lutte biologique et nettoyants
Lot 2 — matériel de plantation, fournitures courantes, semences, paillage, enrochement et mobilier urbain d'ornement
Lot 3 — substrat, terre et terreau
lot 4 — engrais et fertilisants
lot 5 — anas de lin
lot 6 — arrosage automatique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 — herbicides, pesticides, lutte biologique et nettoyants
Brève description:
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme…
… suit:Lot 1 — herbicides, pesticides, lutte biologique et nettoyantsSeuil minimum: 400.00 euro (H.T.).Seuil maximum: 8 000.00 euro (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
… suit:
Lot 1 — herbicides, pesticides, lutte biologique et nettoyants
Seuil minimum: 400.00 euro (H.T.).
Seuil maximum: 8 000.00 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériel de plantation, fournitures courantes, semences, paillage, enrochement et mobilier urbain d'ornement
Brève description:
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Lot 2 — matériel de plantation, fournitures courantes, semences, paillage, enrochement et mobilier urbain d'ornementSeuil minimum: 600.00 euro (H.T.).Seuil maximum: 18 000.00 euro (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Seuil minimum: 600.00 euro (H.T.).
Seuil maximum: 18 000.00 euro (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Substrat, terre et terreau
Brève description:
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Lot 3 — substrat, terre et terreauSeuil minimum: 600.00 euro (H.T.).Seuil maximum: 12 000.00 euro (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Seuil maximum: 12 000.00 euro (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Engrais et fertilisants
Brève description:
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Lot 4 — engrais et fertilisantsSeuil minimum: 600.00 euro (H.T.).Seuil maximum: 12 000.00 euro (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Lot 4 — engrais et fertilisants
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Anas de lin
Brève description:
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Lot 5 — anas de linSeuil minimum: 400.00 euro (H.T.).Seuil maximum: 16 000.00 euro (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lot 5 — anas de lin
Seuil maximum: 16 000.00 euro (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Arrosage automatique
Brève description:
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:Lot 6 — arrosage automatiqueSeuil minimum: 500.00 euro (H.T.).Seuil maximum: 8 000.00 euro (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lot 6 — arrosage automatique
Seuil minimum: 500.00 euro (H.T.).
Quantité ou étendue:
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit:
Lot 1 — herbicides, pesticides, lutte biologique et nettoyants
seuil minimum: 400.00 euro ht
Seuil maximum: 8 000.00 euro (H.T.).
Lot 2 — matériel de plantation, fournitures courantes, semences, paillage, enrochement et mobilier urbain d'ornement
seuil minimum: 600.00 euro ht
Seuil maximum: 18 000.00 euro (H.T.).
Lot 3 — substrat, terre et terreau
Seuil maximum: 12 000.00 euro (H.T.).
Lot 4 — engrais et fertilisants
Lot 5 — anas de lin
Seuil maximum: 16 000.00 euro (H.T.).
Lot 6 — arrosage automatique
seuil minimum: 500.00 euro ht
Soit un total:
— Seuil minimal: 3 100.00 euro (H.T.).
— Seuil maximal: 74 000.00 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Place Henri Barbusse, 76140 Petit Quevilly.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du Code du Travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours de trois derniers exercices disponibles ;.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature
ou documents équivalents pour les entreprises non établies en France
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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possibilité d'utiliser le Dc2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera par mandat administratif dans un délai de 30 jours à réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
marché attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Mairie de Petit-Quevilly
Adresse postale: direction Technique Place Henri Barbusse BP 202
Commune postale: Petit Quevilly Cedex
Fax: +33 235637550 📠
Nom: Mairie
Adresse postale: direction de l'administration générale de Petit-Quevilly et des Affaires Juridiques Place Henri Barbusse BP 202
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique
Durée du marché:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Délais de livraison:
La livraison des fournitures prévues au marché s'effectuera dans le délai de 21 jours calendaires à compter de la date de réception du bon de commande transmis par la Ville.
Variantes et options: Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Négociation: non autorisée
Le dossier peut être téléchargé gratuitement à l'adresse électronique: http://www.mpe76.fr (référence de la consultation 16mpq014)
Une plaquette d'information est jointe au règlement de consultation, expliquant les caractéristique d'un espace numérique de stockage sécurisé intitulé « Coffre-Fort électronique ». Cet espace est ouvert aux entreprises, et permet aux entreprises d'y déposer les pièces relatives à leurs candidatures.
Afficher plus
Concernant les recours, les candidats peuvent également s'adresser à la Direction de l'administration générale et des affaires juridiques à M. POUPON au 02.35.63.75.31
Les candidats pourront également transmettre leur offre par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.mpe76.fr (référence de la consultation: 16mpq014)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2016/S 060-101095 (2016-03-23)
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