Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien, d'hygiène et de sécurité et de conditionnement alimentaire année 2017 renouvelable annuellement jusqu'au 31 décembre 2020

Ville d'Aulnay-sous-Bois

Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien, d'hygiène et de sécurité, et de conditionnement alimentaire (jetables et non jetables).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-06.

Qui ?

• Ville d'Aulnay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements divers › Fournitures pour blanchisserie
• Articles en papier à usage sanitaire › Articles jetables en papier
• Fournitures jetables pour restauration › Couteaux et assiettes jetables
• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
• Équipement de restauration › Matériel pour la préparation des aliments
• Équipement divers › Matériel de désinfection

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-06	Avis de marché

Avis de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour blanchisserie
Numéro de référence: RES1604
Brève description:

Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien, d'hygiène et de sécurité, et de conditionnement alimentaire (jetables et non jetables).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour blanchisserie 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures pour blanchisserie 📦
Produits de nettoyage 📦
Matériel de désinfection 📦
Articles jetables en papier 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Matériel pour la préparation des aliments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Direction de la commande publique, place de l'Hôtel de Ville, RDC bas, BP 56
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr/ville-pratique/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_bhQ6c_YyK3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_bhQ6c_YyK3 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232674
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Sans minimum et maximum annuel de 10 000 euros HT — délai d'exécution: 8 jours maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits pour blanchisserie
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits lessiviels utilisés pour l'entretien du linge.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2020.

Informations complémentaires:

Sans minimum et maximum annuel de 10 000 euros HT — délai d'exécution: 8 jours maximum.

Intitulé du lot: Produits d'entretien tous secteurs (sauf médical)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Produits d'entretien, de désinfection et d'hygiène nécessaires au ménage et à l'entretien des différents locaux de la ville dont les locaux de restauration.

Informations complémentaires:

Sans minimum et avec un maximum annuel de 210 000 euros (H.T.). Délai d'exécution: 8 jours maximum.

Intitulé du lot: Petits matériels d'entretien tous secteurs (sauf médical)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Petits matériels utilisés pour le nettoyage et l'entretien des locaux (balai, seau, pelles, chariots, brosserie, raclettes, ...).

Informations complémentaires:

Sans minimum et avec un maximum annuel de 90 000 euros (H.T.). Délai d'exécution: 8 jours maximum.

Intitulé du lot: Matériel jetable destiné à l'entretien des locaux (sauf médical)
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel à usage unique tels que les sacs poubelles, bobines, ouates, ...).
Informations complémentaires:

Sans minimum et avec un maximum annuel de 200 000 euros (H.T.). Délai d'exécution: 8 jours maximum.

Intitulé du lot: Matériel jetable à usage alimentaire
Numéro du lot: 5
Brève description:

Vaisselle jetable (assiettes, couverts, gobelets), nappes jetables, plateau compartimentés et couvercles, ...).

Informations complémentaires:

Sans minimum et avec un maximum annuel de 70 000 euros (H.T.). Délai d'exécution: 8 jours maximum.

Intitulé du lot: Matériel de conditionnement
Numéro du lot: 6
Brève description: Barquettes et films à usage unique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1); Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

Declaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risqes professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Declaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années — une description d'outillage du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public — liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Attestation justifiant de la démarche environnementale de la société: Certifications ISO ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des formations proposées
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): Qualité des matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 55
50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: res1604
Contact
Point de contact: Bruno Beschizza Maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_bhQ6c_YyK3 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: m Steven Martinez, Place de l'hôtel de Ville, rdc bas, BP 56, F
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1/09/2020.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 25 I 1 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ainsi que l'article 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et un maximum en valeur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements. Les prestations seront financées sur budget propre. Les sommes dues au(x) titulaire(s), au(x) cotraitant(s) et

sous-traitant(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures

ou des demandes de paiement équivalentes. L'Avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euros (H.T.). Et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Le détail des critères de jugement des offres est disponible dans le règlement de la consultation.

Les modalités de transmission sont indiquées dans le règlement de la consultation, totutefois, le pouvoir

adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante:www.aulnaysous-

bois.com Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission

différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Le pouvoir adjudicateur accepte cependant les plis

adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de récéption. Concernant le lot 6 uniquement, une visite est susceptible d'être prévue. En effet, la visite sur site est facultative. Les candidats souhaitant visiter le site devront prendre rendez-vous avec: La Direction des restaurants municipaux au 01.48.79.63.10. La visite pourra avoir lieu du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à l'adresse suivante: cuisine centrale Rue Louison Bobet 93600 Aulnay-Sous-Bois. A l'issue de la visite, un certificat de visite visé par le représentant de la Ville (à remettre le cas échéant à l'appui de l'offre) sera remis à chacun des candidats présents. NOTA: Aucune visite ne pourra être réalisée à compter du 3ème jour précédent la date de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2016/S 130-232674 (2016-07-06)

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