Fourniture et livraison de produits de papeterie pour les établissements relevant de la direction des affaires scolaires

Ville de Paris

Marchés a bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits de papeterie principalement destinés aux établissements scolaires et aux centres de loisirs, en 2 lots séparés. 2016 DASCO 101.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-30 Avis de marché
2016-10-27 Avis d'attribution de marché
2016-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papiers à dessin
Quantité ou étendue:
Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.Ils s'exécutent par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration dans la limite des montants annuels en euros HT indiqués ci-dessous:— Lot 1: Papiers reprographiques:Montant minimum sur 12 mois: 250 000 EUR HTMontant maximum sur 12 mois: 750 000 EUR HT— Lot 2: Papiers à dessin à usage scolaire:Montant minimum sur 12 mois: 200 000 EUR HTMontant maximum sur 12 mois: 600 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papiers à dessin 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112390
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront initialement opter pour un envoi de leur candidature et de leur offre, soit sur support papier, soit par voie électronique. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés a bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits de papeterie principalement destinés aux établissements scolaires et aux centres de loisirs, en 2 lots séparés. 2016 DASCO 101.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papiers reprographiques
Brève description:
Marché a bons de commande pour la fourniture et la livraison de papier recyclé et reprographié pour les établissements scolaires et centres de loisirs relevant de la Direction des Affaires Scolaires de la Ville de Paris.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papiers a dessin a usage scolaire
Brève description:
Marché a bons de commande pour la fourniture et la livraison de papiers a dessin pour les établissements scolaires et centres de loisirs relevant de la Direction des Affaires Scolaires de la Ville de Paris.
Quantité ou étendue:
Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Ils s'exécutent par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration dans la limite des montants annuels en euros HT indiqués ci-dessous:
— Lot 1: Papiers reprographiques:
Montant minimum sur 12 mois: 250 000 EUR HT
Montant maximum sur 12 mois: 750 000 EUR HT
— Lot 2: Papiers à dessin à usage scolaire:
Montant minimum sur 12 mois: 200 000 EUR HT
Montant maximum sur 12 mois: 600 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016V12004330

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 3.1 du Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière: Voir article 3.1 du Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 3.1 du Règlement de la Consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres) et des Etats spéciaux d'arrondissements. Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29.3.2013. Versement d'une avance au(x) titulaire(s) des marchés. Tout versement d'acompte s'effectue dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics sur la base des prestations réellement effectuées.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n° 2016v12004330.
Par ailleurs, tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — DFA — sous direction des achats
Adresse postale: Bureau des marchés — 17 boulevard Morland
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — dFA — sous direction des achats
Adresse postale: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3è étage) 17 boulevard Morland (lundi au vendredi — 9:30 -12:00 et 14:00 — 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016V12004330
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront initialement opter pour un envoi de leur candidature et de leur offre, soit sur support papier, soit par voie électronique.
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Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 065-112390 (2016-03-30)
Avis d'attribution de marché (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fournitures pour reprographie 📦
Papiers à dessin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-27 📅
Date de publication: 2016-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-380886
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112390
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché a bons de commande pour la fourniture et la livraison de…
… papier recyclé et reprographié pour les établissements scolaires et centres de loisirs relevant de la direction des affaires scolaires de la ville de Paris.
… papiers a dessin pour les établissements scolaires et centres de loisirs relevant de la direction des affaires scolaires de la ville de Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation pour la gestion des commandes
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité environnemental, part des véhicules propre utilisés pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation pour la gestion de commande
Qualité environnemental
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-19 📅

Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 210-380886 (2016-10-27)
Avis d'attribution de marché (2016-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016V12012510
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de papiers reprographiques, principalement destinés aux établissements scolaires et aux centres de loisirs.
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bureau des marchés — 17 boulevard Morland

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 210-380907
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris -— direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché) — 17 boulevard Morland 1 75004 Paris. Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994). Ce marché est une relance du lot 1 d'une précédente consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits de papeterie pour les établissements relevant de la DASCO (relance du lot 1: papiers reprographiques).
Montant minimum sur 12 mois: 250 000 EUR HT.
Montant maximum sur 12 mois: 750 000 EUR HT.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30-I-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, que le titulaire peut accepter.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale, part des véhicules propres utilisés pour l'exécution des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-21 📅

Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris -— direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché) — 17 boulevard Morland 1 75004 Paris. Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).
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Ce marché est une relance du lot 1 d'une précédente consultation.
Source: OJS 2016/S 210-380907 (2016-10-27)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
Groupe Papyrus France Papeteries Pichon SAS
Produits/services:
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