Fourniture et livraison de produits de charcuterie (établissements adhérant au groupement d'achats hospitaliers amplitude)
CH de la Haute Côte d'Or
Fourniture et livraison de produits de charcuterie (établissements adhérant au groupement d'achats hospitaliers amplitude).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • passion froid Bourgogne Franche Comte groupe pomona
- • Passion Froid Bourgogne Franche-Comté groupe Pomona
- • SCAL
- • Société d'exploitation des surgelés Disval et DS Rhône-Alpes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-17 | Avis de marché |
| 2017-02-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Numéro de référence: 2016-09
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Haute Cote d'Or
Adresse postale: 7 rue Guéniot
Code postal: 21350
Commune postale: Vitteaux
Contact
Adresse Internet: http://hopital-amplitude.fr 🌏
Courrier électronique: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr 📧
Téléphone: +33 380912121 📞
Fax: +33 380339199 📠
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=38807&orgAcronyme=l0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-17 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2019-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370472
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Jambon cuit
Numéro du lot: 1
Brève description: Jambon cuit.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Charcuterie cuite sans adjonction de sel
Numéro du lot: 2
Brève description: Charcuterie cuite sans adjonction de sel.
Intitulé du lot: Saucisson, roulade et salade
Numéro du lot: 3
Brève description: Saucisson, roulade et salade.
Intitulé du lot: Saucisserie et abats cuits
Numéro du lot: 4
Brève description: Saucisserie et abats cuits.
Intitulé du lot: Terrine et pâté
Numéro du lot: 5
Brève description: Terrine et pâté.
Intitulé du lot: Charcuterie fumée
Numéro du lot: 6
Brève description: Charcuterie fumée.
Intitulé du lot: Charcuterie salée et demi-sel
Numéro du lot: 7
Brève description: Charcuterie salée et demi-sel.
Intitulé du lot: Charcuterie tranchée et produit de mise en place
Numéro du lot: 8
Brève description: Charcuterie tranchée et produit de mise en place.
Intitulé du lot: Quenelles fraîches
Numéro du lot: 9
Brève description: Quenelles fraîches.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements adhérant au groupement d'achats hospitaliers amplitude.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004781900012
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD «Les Arcades»
Numéro d'enregistrement national: 26210015900033
Adresse postale: 1 rue Ponsard
Commune postale: Pouilly-en-Auxois
Code postal: 21320
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or
Téléphone: +33 380817313 📞
Fax: +33 380817383 📠
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement d'achats hospitaliers amplitude centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or site de Vitteaux service des marchés publics
Point de contact: M. le coordonnateur
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif du règlement des différends ou litiges relatifs aux marché publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 205-370472 (2016-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Numéro de référence: 2016-09
Brève description:
Fourniture et livraison de produits de charcuterie (établissements adhérant au groupement d'achats hospitaliers amplitude).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Code CPV supplémentaire: Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Haute Cote d'Or
Adresse postale: 7 rue Guéniot
Code postal: 21350
Commune postale: Vitteaux
Contact
Adresse Internet: http://hopital-amplitude.fr 🌏
Courrier électronique: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr 📧
Téléphone: +33 380912121 📞
Fax: +33 380339199 📠
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=38807&orgAcronyme=l0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-17 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2019-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370472
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Variantes:
Conformément à l'article 58 du décret cité en référence, le candidat est autorisé à présenter une seule variante technique et/ou une variante financière par produit relatives à l'objet du marché à la seule condition de présenter à minima une offre de base répondant au descriptif des produits composant le (s) lot (s), tel qu'il figure dans les tableaux des états estimatifs des besoins annuels (annexe n° 2) et dans le CCTP.
Dans le cas d'une proposition variante, le candidat est tenu de présenter son offre de manière distincte de l'offre de base, le cas échéant.
Toute offre incomplète sera jugée irrecevable.
Obtention du dossier de consultation:
Le candidat obtiendra, gratuitement, le Dossier de consultation des entreprises (DCE):
Soit, en le téléchargeant sur le site https://www.e-bourgogne.fr
Soit par une demande faite en ce sens aux adresses suivantes:
Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Vitteaux — service des marchés publics — 7 rue Guéniot — 21350 Vitteaux — téléphone: 03.80.33.96.69 — e-mail: claire.heurtin@ch-hco.fr ou Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Châtillon-sur-Seine — service des marchés publics — 7 rue Guéniot — 21350 Vitteaux — téléphone: 03.80.81.73.13 — e-mail: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr
Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier (en version papier ou sur CD-Rom) ou par mail.
Déroulement des tests:
Par dérogation à l'article 57 du décret visé en référence, le candidat devra envoyer, entre les 21 et 25.11.2016, un échantillon non valorisé de chaque produit proposé dans son offre, obligatoirement accompagné de sa documentation technique.
Tous les échantillons sont à adresser à: M. Emmanuel Richard — chef de proximité du service de restauration — service de restauration — chemin des Bains — 21150 Alise-Sainte-Reine.
L'envoi portera obligatoirement la mention: échantillons pour tests «Marché 2016-09: fourniture et livraison de produits de charcuterie».
Sur le bon de livraison des colis, doivent figurer très clairement:
— la désignation précise des produits, accompagnés des codes produits fournisseur,
— les coordonnées du candidat,
— les étiquettes des échantillons correspondant aux produits retenus seront conservées pendant toute la durée du marché et seront utilisées en référence lors de la survenue de tout litige,
— le refus de participer aux tests en ne fournissant pas les échantillons à tester exposerait le candidat au rejet de son offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Jambon cuit
Numéro du lot: 1
Brève description: Jambon cuit.
Description des renouvellements:
Le marché prend effet après notification au candidat retenu pour une période ferme d'une année du 1.4.2017 au 31.3.2018. Ce marché est reconductible 1 fois pour 1 année, par reconduction tacite pour la période du 1.4.2018 au 31.3.2019, soit une durée globale de marché de 2 ans.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Charcuterie cuite sans adjonction de sel.
Intitulé du lot: Saucisson, roulade et salade
Numéro du lot: 3
Brève description: Saucisson, roulade et salade.
Intitulé du lot: Saucisserie et abats cuits
Numéro du lot: 4
Brève description: Saucisserie et abats cuits.
Intitulé du lot: Terrine et pâté
Numéro du lot: 5
Brève description: Terrine et pâté.
Intitulé du lot: Charcuterie fumée
Numéro du lot: 6
Brève description: Charcuterie fumée.
Intitulé du lot: Charcuterie salée et demi-sel
Numéro du lot: 7
Brève description: Charcuterie salée et demi-sel.
Intitulé du lot: Charcuterie tranchée et produit de mise en place
Numéro du lot: 8
Brève description: Charcuterie tranchée et produit de mise en place.
Intitulé du lot: Quenelles fraîches
Numéro du lot: 9
Brève description: Quenelles fraîches.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements adhérant au groupement d'achats hospitaliers amplitude.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004781900012
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD «Les Arcades»
Numéro d'enregistrement national: 26210015900033
Adresse postale: 1 rue Ponsard
Commune postale: Pouilly-en-Auxois
Code postal: 21320
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or
Téléphone: +33 380817313 📞
Fax: +33 380817383 📠
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement d'achats hospitaliers amplitude centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or site de Vitteaux service des marchés publics
Point de contact: M. le coordonnateur
Référence
Informations complémentaires
Variantes:
Conformément à l'article 58 du décret cité en référence, le candidat est autorisé à présenter une seule variante technique et/ou une variante financière par produit relatives à l'objet du marché à la seule condition de présenter à minima une offre de base répondant au descriptif des produits composant le (s) lot (s), tel qu'il figure dans les tableaux des états estimatifs des besoins annuels (annexe n° 2) et dans le CCTP.
Afficher plus
Dans le cas d'une proposition variante, le candidat est tenu de présenter son offre de manière distincte de l'offre de base, le cas échéant.
Toute offre incomplète sera jugée irrecevable.
Obtention du dossier de consultation:
Le candidat obtiendra, gratuitement, le Dossier de consultation des entreprises (DCE):
Soit, en le téléchargeant sur le site https://www.e-bourgogne.fr
Soit par une demande faite en ce sens aux adresses suivantes:
Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Vitteaux — service des marchés publics — 7 rue Guéniot — 21350 Vitteaux — téléphone: 03.80.33.96.69 — e-mail: claire.heurtin@ch-hco.fr ou Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or — site de Châtillon-sur-Seine — service des marchés publics — 7 rue Guéniot — 21350 Vitteaux — téléphone: 03.80.81.73.13 — e-mail: mariehelene.chevalier@ch-hco.fr
Afficher plus
Le candidat indiquera s'il souhaite recevoir les documents par courrier (en version papier ou sur CD-Rom) ou par mail.
Déroulement des tests:
Par dérogation à l'article 57 du décret visé en référence, le candidat devra envoyer, entre les 21 et 25.11.2016, un échantillon non valorisé de chaque produit proposé dans son offre, obligatoirement accompagné de sa documentation technique.
Tous les échantillons sont à adresser à: M. Emmanuel Richard — chef de proximité du service de restauration — service de restauration — chemin des Bains — 21150 Alise-Sainte-Reine.
L'envoi portera obligatoirement la mention: échantillons pour tests «Marché 2016-09: fourniture et livraison de produits de charcuterie».
Sur le bon de livraison des colis, doivent figurer très clairement:
— la désignation précise des produits, accompagnés des codes produits fournisseur,
— les coordonnées du candidat,
— les étiquettes des échantillons correspondant aux produits retenus seront conservées pendant toute la durée du marché et seront utilisées en référence lors de la survenue de tout litige,
— le refus de participer aux tests en ne fournissant pas les échantillons à tester exposerait le candidat au rejet de son offre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif du règlement des différends ou litiges relatifs aux marché publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 205-370472 (2016-10-17)
Avis d'attribution de marché (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de produits de charcuterie.
Valeur totale du marché: 447423.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Haute Côte d'Or
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078345
Se réfère à l'avis: 2016/S 205-370472
Numéro JO-S: 43
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Condition de livraison et modalités d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Contraintes liées à l'environnement et au développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison et modalités d'approvisionnement
Conditions de livraison et d'approvisionnement
Contraintes liées à l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-09 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ehpad
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Source: OJS 2017/S 043-078345 (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de produits de charcuterie.
Valeur totale du marché: 447423.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Haute Côte d'Or
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078345
Se réfère à l'avis: 2016/S 205-370472
Numéro JO-S: 43
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de jambon cuit.
Fourniture et livraison de charcuterie cuite sans adjonction de sel.
Fourniture et livraison de saucisson, roulade et salade.
Fourniture et livraison de saucisserie et abats cuits.
Fourniture et livraison de terrine et pâté.
Fourniture et livraison de charcuterie fumée.
Fourniture et livraison de charcuterie salée et demi-sel.
Fourniture et livraison de charcuterie tranchée et produit de mise en place.
Fourniture et livraison de quenelles fraîches.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Condition de livraison et modalités d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Contraintes liées à l'environnement et au développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison et modalités d'approvisionnement
Conditions de livraison et d'approvisionnement
Contraintes liées à l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-09 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ehpad
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Source: OJS 2017/S 043-078345 (2017-02-27)
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