Fourniture et livraison de produits d'entretien pour le nettoyage des locaux et des équipements destines à l'ensemble des services du Conseil départemental des Ardennes
Conseil départemental des Ardennes
Le présent accord-cadre mono attributaire (article 78 à 80 du décret 2016-360) a pour objet la fourniture et livraison de produits d'entretien pour le nettoyage des locaux et des équipements destinés à l'ensemble des services du Conseil départemental des Ardennes. Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 150 000 EUR (HT).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ardennes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-28 | Avis de marché |
| 2016-10-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 20001
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatscp@cd08.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=623 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=623 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 125-222986
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot unique.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=623 🌏
URL des documents: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=623 🌏
Téléphone: +33 324366276 📞
Fax: +33 324366277 📠
Pays: Ardennes 🏙️
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 125-222986 (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:
Le présent accord-cadre mono attributaire (article 78 à 80 du décret 2016-360) a pour objet la fourniture et livraison de produits d'entretien pour le nettoyage des locaux et des équipements destinés à l'ensemble des services du Conseil départemental des Ardennes. Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 150 000 EUR (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 20001
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatscp@cd08.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=623 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=623 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 125-222986
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R421-2 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Organe chargé des procédures de médiation: Secrétariat CCRA ou CCIRA, préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél.: +33 3-83-24-27-71.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot unique.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de sa notification et est tacitement reconductible 3 fois pour une période de 1 an.
La décision de non reconduction sera transmise par le pouvoir adjudicateur au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires avant la date anniversaire du marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=623 🌏
URL des documents: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=623 🌏
Téléphone: +33 324366276 📞
Fax: +33 324366277 📠
Pays: Ardennes 🏙️
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R421-2 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Organe chargé des procédures de médiation: Secrétariat CCRA ou CCIRA, préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél.: +33 3-83-24-27-71.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 125-222986 (2016-06-28)
Avis d'attribution de marché (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370589
Se réfère à l'avis: 2016/S 125-222986
Numéro JO-S: 205
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Reconduction tacite 3 fois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-22 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Source: OJS 2016/S 205-370589 (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits d'entretien pour le nettoyage des locaux et des équipements destines a l'ensemble des services du conseil départemental des Ardennes.
Valeur totale du marché: 38 084 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370589
Se réfère à l'avis: 2016/S 125-222986
Numéro JO-S: 205
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Reconduction tacite 3 fois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-22 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Source: OJS 2016/S 205-370589 (2016-10-19)
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