Fourniture et livraison de produits chimiques pour le service de l'eau et de l'assainissement

Amiens métropole

Fourniture et livraison de produits chimiques pour la station d'épuration Ambonne située sur le territoire d'Amiens Métropole au 127 rue Saint-Sauveur à Amiens et aux ateliers quai Charles Tellier à Amiens. Accord-cadre à bons de commande en 5 lots. Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-23 Avis de marché
2017-02-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acide sulfurique
Numéro de référence: 04916AO
Brève description:
Fourniture et livraison de produits chimiques pour la station d'épuration Ambonne située sur le territoire d'Amiens Métropole au 127 rue Saint-Sauveur à Amiens et aux ateliers quai Charles Tellier à Amiens. Accord-cadre à bons de commande en 5 lots. Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acide sulfurique 📦
Code CPV supplémentaire: Acide sulfurique 📦
Chaux 📦
Chlorure ferrique 📦
Éléments chimiques, acides inorganiques et composés 📦
Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens Métropole
Adresse postale: Direction de l'environnement, service de l'eau et de l'assainissement, Hôtel de Ville — BP 2720
Code postal: 80027
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
Courrier électronique: s.pellieu@amiens-metropole.com 📧
Téléphone: +33 322974231 📞
Fax: +33 322971103 📠
URL des documents: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date limite de soumission: 2016-09-23 📅
Date de publication: 2016-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 164-295576
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Minimum 6,82 t — maximum 39,50 t pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de traitement
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acide sulfurique en vrac, soude en vrac, acide phosphorique en bombonne, urée en vrac, acide posphorique en container clients, chlorite de sodium, hydroxyde de potassium, ammoniac liquide.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:
Minimum 6,82 t — maximum 39,50 t pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaux éteinte en vrac.
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 500 t — maximum 2 000 t pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Chlorure ferrique en vrac.
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits chlorés
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acide chlorhydrique en container client, javel en vrac, javel en bombonne, acide chlorhydrique.
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 17,10 t — maximum 82 t pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Polymère.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 15 t — maximum 60 t pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations,
— La copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire ou de procédure équivalente régie par un droit étranger,
— Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur (cf. annexe au RC mise à la disposition du candidat par la collectivité):
A. N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015;
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B. Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière: Sans objet.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision Périodique. Annuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: sur ressources propres.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Conditions d'exécution du contrat:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: sans objet. Sans objet.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
Adresse postale: Service marchés publics — Hôtel de Ville — 3ème étage — Aile Ouest — BP 2720 Cedex 1
Commune postale: Amiens
Pays: Somme 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: les modalités sont décrites au règlement de la consultation.
Pour le lot 5:
Polymère: le choix de l'émulsion se fera après essai sur site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
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— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2016/S 164-295576 (2016-08-23)
Avis d'attribution de marché (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits chimiques pour la Station d'épuration Ambonne située sur le territoire d'Amiens Métropole au 127 rue Saint-Sauveur à Amiens et aux ateliers quai Charles Tellier à Amiens. Accord-cadre à bons de commande en 5 lots accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Valeur totale du marché: 1 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de l'environnement service de l'eau et de l'assainissement Hôtel de Ville — BP 2720 Cedex 1
Commune postale: Amiens

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date de publication: 2017-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 033-060174
Se réfère à l'avis: 2016/S 164-295576
Numéro JO-S: 33

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison.
Intitulé du lot: Chaux éteinte en VRAC
Chlorure ferrique en VRAC
Polymère

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-15 📅
Nom: Brenntag
Adresse postale: ZI — 121 rue André Durouchez — BP 30013
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Somme 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2017-01-18 📅
Nom: Carmeuse
Adresse postale: 215 route d'Arras
Commune postale: Bois Renard
Code postal: 62320
Adresse postale: ZI, 121 rue André Durouchez, BP 30013
Nom: Snf
Adresse postale: ZAC de Millieux
Commune postale: Andrézieux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2017/S 033-060174 (2017-02-14)
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