Fourniture et livraison de pouzzolane pour le traitement hivernal des routes départementales de l'Isère

Conseil général de l'Isère

Cette consultation concerne la fourniture et la livraison de pouzzolane pour le traitement hivernal des routes départementales de l'Isère accord-cadre sans montant minimum ni maximum et un opérateur économique. Montant estimatif annuel de 100000,00 Euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-05.

Qui ?

• Conseil général de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux d'entretien routier › Matériaux d'entretien routier hivernal

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-05	Avis de marché

Avis de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier hivernal
Numéro de référence: F16DM-FS003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux d'entretien routier hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des mobilités, 9 rue Jean Bocq, BP 1096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: mobilites@isere.fr 📧
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232612
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé du lundi au vendredi inclus de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Dématérialisation des procédures: le candidat peut consulter la publicité, le réglement de la consultation, télécharger le dossier de consultation, poser des questions et remettre une offre par voie électronique en se connectant au site: www.isere.fr. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:

Accord-Cadre sans montant minimum ni maximum et un opérateur économique. Montant estimatif annuel de 100000,00 Euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'Accord-Cadre est reconductible pour 3 périodes de un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Isère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº2015-899 du 23 juillet 2015.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle). En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.isere.fr 🌏
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: direction des mobilités Service action territoriale 9 rue Jean Bocq BP 1096 Cedex 1
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: fabienne.sisouphanh@isere.fr 📧
Fax: +33 476003949 📠
Pays: Isère 🏙️
Adresse postale: direction de la commande publique et du juridique Service de la commande publique Bureau: A106 7, rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Courrier électronique: dcj.cmp@isere.fr 📧
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

A titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le premier semestre 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Courrier électronique: commande-publique-juridique@isere.fr 📧
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2016/S 130-232612 (2016-07-05)

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