Fourniture et livraison de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour Vl, Vu, Pl, engins de Tp et agricoles

Conseil général de la Drôme

Fourniture et livraison de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds, engins de Tp et agricoles.
Le financement est assuré à 100 % sur le budget du Département de la Drôme
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le pouvoir n'exige pas de forme particulière en cas de groupement d'entreprises.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Côté route Ayme et fils

Qui ?

• Conseil général de la Drôme

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-04	Avis de marché
2017-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Numéro de référence: 2017ddpmp00024à25
Brève description:

Fourniture et livraison de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds, engins de Tp et agricoles. Le financement est assuré à 100 % sur le budget du Département de la Drôme Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le pouvoir n'exige pas de forme particulière en cas de groupement d'entreprises. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr713 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Adresse postale: SERM, 52 rue Léon Gaumont
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Courrier électronique: c.gerard@ladrome.fr 📧
Téléphone: +33 475781180 📞
Fax: +33 475550073 📠
URL des documents: http://www.ladrome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ladrome.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275108
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr Ce marché fait partie du dispositif «marché public simplifié» (mps) dans le cadre du programme national «Dites-Le-Nous une fois». Cette confiance a priori est possible en: — répondant électroniquement sans signature électronique obligatoire — complétant le formulaire en ligne de candidature mps* — joignant votre offre technique et commerciale et les compléments éventuels de capacités professionnelles et techniques * Le formulaire MPS pré-rempli grâce au numéro SIRET, comprend pour le candidat: — une reprise des données d'identité — des déclarations de conformité générant des requêtes automatisées vers les administrations (insee, drfip, acoss, infogreffe?), les engagements sur l'honneur réglementaires — un espace à compléter pour les éléments de capacités financières et les effectifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds, engins de Tp et agricoles.

Le financement est assuré à 100 % sur le budget du Département de la Drôme

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Le pouvoir n'exige pas de forme particulière en cas de groupement d'entreprises.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour Vl et Vul.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour Vl et Vul.
Valeur estimée hors TVA: 73 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: De 1 à 3.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour Pl et engins.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour Pl et engins.

Valeur estimée hors TVA: 135 900 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Les candidats pourront également produire un document unique de marché européen (Dume) obligatoirement rédigé en français et ne sont pas dispensés de produire tous les justificatifs nécessaires.

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre

La livraison des produits à d'autres acheteurs (privés ou publics) doit être prouvée soit par des attestations soit le cas échéant par une déclaration de l'opérateur économique ou des équivalences.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Direction des déplacements.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
URL des documents: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des déplacements: SERM/Pôle atelier
Adresse postale: 52 rue Léon Gaumont
Téléphone: +33 475781190 📞
Courrier électronique: pmartin@ladrome.fr 📧
Pays: fr713 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des déplacements: Pôle marchés publics
Adresse postale: 1 place Manouchian
Code postal: 26021
Téléphone: +33 475759248 📞
Courrier électronique: cgerard@ladrome.fr 📧
Fax: +33 475759297 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Accords cadre à bons de commande d'une période initiale de 1 an reconductible 3 fois soit 4 ans maximum.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr

Ce marché fait partie du dispositif «marché public simplifié» (mps) dans le cadre du programme national «Dites-Le-Nous une fois».

Cette confiance a priori est possible en:

— répondant électroniquement sans signature électronique obligatoire

— complétant le formulaire en ligne de candidature mps*

— joignant votre offre technique et commerciale et les compléments éventuels de capacités professionnelles et techniques

* Le formulaire MPS pré-rempli grâce au numéro SIRET, comprend pour le candidat:

— une reprise des données d'identité

— des déclarations de conformité générant des requêtes automatisées vers les administrations (insee, drfip, acoss, infogreffe?), les engagements sur l'honneur réglementaires

— un espace à compléter pour les éléments de capacités financières et les effectifs.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 152-275108 (2016-08-04)

Avis d'attribution de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds, engins de TP et agricoles. Le financement est assuré à 100 % sur le budget du Département de la Drôme. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le pouvoir n'exige pas de forme particulière en cas de groupement d'entreprises. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Valeur totale du marché: 696473.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: deplacements-marches@ladrome.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date de publication: 2017-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 022-037114
Se réfère à l'avis: 2016/S 152-275108
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds, engins de TP et agricoles.

Le financement est assuré à 100 % sur le budget du Département de la Drôme.

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour Vl et Vul
Fourniture et livraison de pneumatiques, accessoires et prestations associées pour Pl et engins

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅
Source: OJS 2017/S 022-037114 (2017-01-27)

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