Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteur de marque CLAAS et Renault

Conseil général de l'Aisne

La durée de validité du marché est de 12 mois à compter de sa notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Marché à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000? (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Dachy

Qui ?

• Conseil général de l'Aisne

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Où ?

• Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-04	Avis de marché
2016-05-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000? (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date limite de soumission: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2016-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 003-002465
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Renseignements techniques: Y. Hulin Tél: +33 323249922 — yhulin@aisne.fr. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché à bons de commande avec un maximum de 70 000? HT annuel.
Brève description:

La durée de validité du marché est de 12 mois à compter de sa notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

Marché à bons de commande avec un maximum annuel de 70 000? (HT).

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004 et de l'article 35-II-4° du code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15DBPF16

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises devront justifier de leurs capacités administratives par tout moyen qu'elles jugeront nécessaires.

Situation économique et financière:

Les entreprises devront justifier de leurs capacités professionnelles et financières par tout moyen qu'elles jugeront nécessaires.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises devront justifier de leurs capacités techniques par tout moyen qu'elles jugeront nécessaires.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif (virement bancaire), délai de paiement: 30 jours, financement sur le budget propre de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Fricoteaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=290 🌏
Nom: Conseil départemental -DAAF
Adresse postale: rue Paul Doumer
Point de contact: Service appui, contrôle des marchés publics et contentieux
Téléphone: +33 323249922 📞
Courrier électronique: prmdaafsacmc@aisne.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.aisne.com 🌏
Nom: Direction des affaires administratives et financières
Point de contact: Service appui, contrôle des marchés publics et du contentieux
Téléphone: +33 323246298 📞
Fax: +33 323248731 📠
Nom: Conseil départemental de l'Aisne
Point de contact: Direction des affaires administratives et financières
URL pour la participation: http://www.aisne.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.aisne.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DBPF16
Informations complémentaires

Renseignements techniques: Y. Hulin Tél: +33 323249922 — yhulin@aisne.fr.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:

Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d' Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d' Amiens
Source: OJS 2016/S 003-002465 (2016-01-04)

Avis d'attribution de marché (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La durée de validité du marché est de 12 mois à compter de sa notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction. Marché à bons de commande avec un maximum de 70 000 EUR (HT). Le montant indiqué au II.1.7 correspond à la somme du DET ayant servi au jugement des offres. Le montant au V.2.4 est une valeur non contractuelle ayant servi au jugement des offres.

Valeur totale du marché: 65617.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Commune postale: Laon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=290 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-183704
Se réfère à l'avis: 2016/S 003-002465
Numéro JO-S: 103

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande avec un maximum de 70 000 EUR (HT).

Le montant indiqué au II.1.7 correspond à la somme du DET ayant servi au jugement des offres.

Le montant au V.2.4 est une valeur non contractuelle ayant servi au jugement des offres.

Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteur de marque Claas et Renault.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire les marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui sont devenus nécessaires à la suite d'une circonstance imprévue, dans les conditions de l'article 35 II 4 du CMP dont le calendrier d'exécution n'est pas prévue à l'avance.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Remise
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-09 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Fricoteaux Nicolas

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ta-amiens@wanadoo.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 103-183704 (2016-05-26)

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